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Déliberation - oj 2015 09 07
Document publié le Mardi 1 septembre 2015 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2015 09 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
Le 1er septembre 2015
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le 7 septembre 2015 à 19h00
(Salon de la Légion d’Honneur)
● Installation d’un nouveau conseiller municipal
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Tarifs municipaux
- Emprunt
- Marchés publics – Procédure adaptée
AFFAIRES GENERALES
● Commissions municipales – Remplacement d’un membre
Délibération n° 2015-097 - Rapporteur : Monsieur le Maire
URBANISME
● Echange de terrains avec la COVAMA - Déclassement d’une partie du chemin rural des plâtrières et d’une partie de la sente des charités – Résultat de l’enquête publique Délibération n° 2015-098 - Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Cession de logements par la Maison du CIL – Résidence PIAF
Avis du Conseil Municipal
Délibération n° 2015-099 - Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AC n° 40 (rue du docteur Lefevre) Délibération n° 2015-100 - Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Convention d’occupation du domaine public avec Bouygues Telecom / Free Mobile Délibération n° 2015-101 - Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
FINANCES
● Décision Modificative n° 2 Budget Général
Délibération n° 2015-102 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Décision Modificative n° 1 Budget annexe restauration
Délibération n° 2015-103 - Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Taxe annuelle sur les friches commerciales
Liste des biens susceptibles d’être soumis à la taxe
Délibération n° 2015-104 - Rapporteur : Monsieur Sebastien EUGENE
● Reversement des droits de place 2015 à l’Amicale des Fêtes Jean de La Fontaine Délibération n° 2015-105 - Rapporteur : Monsieur Sebastien EUGENE TRAVAUX
● Fonds Départemental de Solidarité – Travaux de voirie - Programmation 2015 Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Aisne
Délibération n° 2015-106 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Contrat Départemental de Développement Local (CDDL)
Programmation 2013-2015 – Demandes de subvention
Délibération n° 2015-107 - Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Location longue durée de véhicules - Avenants
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● Réhabilitation du Palais des Rencontres
Maitrise d’œuvre - Attribution du marché
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PERSONNEL
● Mise à jour du tableau des emplois permanents
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VIE CITOYENNE
● Contrat Local de Santé – Demande de subvention au Conseil Régional Délibération n° 2015-112 - Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
● Mise à disposition d’un minibus – Convention avec la société AXION Délibération n° 2015-113 - Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
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Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.