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Déliberation - oj 2015 11 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Château-Thierry.
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Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
L'AISNE
VILLE
DE
CHATEAU-THIERRY
Le
27
octobre
2015
Chers
collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
Le
lundi
2
novembre
2015
à
19h00
(Salon
de
la
Légion
d'Honneur)
e
Décisions
prises
en
vertu
de
l’article
L
2122-22
du
C.G.C.T
:
-
Tarifs
municipaux
-
Emprunt
-
Convention
d'occupation
de
locaux
avec
la
CCRCT
-
Action
en
justice
-
Marchés
publics
—
Procédure
adaptée
AFFAIRES
GENERALES
e
Projet
de
Schéma
Départemental
de
Coopération
Intercommunale
Avis
du
Conseil
Municipal
Délibération
n°
2015-121
- Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
e
Dénomination
d’un
espace
«
Jacques
LESAGE
»
à
la
MAFA
Délibération
n°
2015-122-
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
e
Dénomination
de
voies
nouvelles
au
lauconnois
Délibération
n°
2015-123
- Rapporteur
: Monsieur
Bruno
BEAUVOIS
e
Commissions
municipales
—- Remplacement
d'un
membre
Délibération
n°
2015-124
- Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
e
Désignation
d’un
représentant
au
sein
de
l’Echangeur
—
CDC
Picardie
Délibération
n°
2015-125
- Rapporteur
: Monsieur
le Maire
URBANISME e Concession
d'aménagement
pour
le
renouvellement
urbain
du
centre-ville
Lancement
de
la
consultation
Délibération
n°
2015-126
- Rapporteur
: Monsieur
Bruno
BEAUVOIS
e
Instauration
du
droit
de
préemption
urbain
renforcé
sur
la zone
UA
du
PLU
Délibération
n°
2015-127
- Rapporteur
: Monsieur
Bruno
BEAUVOIS
16
PLACE
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
-— B.P.
198
— 02401
CHÂTEAU-THIERRY
CEDEX
TEI
:-
N2
9294
90
QC
CAY
:
N2
92
Q4
QR
O0
A
mail:
nantantAuills
rhataais
thiarmi
fr FINANCES e Marché
d'assurances
— Avenant
lot
« dommages
aux
biens
»
Délibération
n°
2015-128
- Rapporteur
: Monsieur
Sébastien
EUGENE
e
Marchés
publics
- Règlement
intérieur
des
consultations
en
procédure
adaptée
Délibération
n°
2015-129
- Rapporteur
: Monsieur
Mohamed
REZZOUKI
e
Subventions
exceptionnelles
aux
associations
Délibération
n°
2015-130
- Rapporteur
: Monsieur
Eric
BOZZANI
TRAVAUX e
MAFA
-
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
DGD
Délibération
n°
2015-131
- Rapporteur
: Monsieur
Mohamed
REZZOUKI
PERSONNEL e Chantier
d'insertion
«
Voirie
et
mobilier
urbain
»
Conventions
avec
les
partenaires
Délibération
n°
2015-132
- Rapporteur
: Monsieur
Bruno
BEAUVOIS
e
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
Délibération
n°
2015-133
- Rapporteur
: Monsieur
Bruno
BEAUVOIS
e
Recensement
de
la
population
Délibération
n°
2015-134
- Rapporteur
: Monsieur
Bruno
BEAUVOIS
e
Création
d’un
poste
de
fauconnier
Délibération
n°
2015-135
- Rapporteur
: Monsieur
Bruno
BEAUVOIS
PATRIMOINE e Avenant
à
la convention
«
un
Château
pour
l'emploi
»
Délibération
n°
2015-136
- Rapporteur
: Monsieur
Bruno
BEAUVOIS
VIE
CITOYENNE
e
Fêtes
et
animations
de
quartier
- Demande
de
subvention
à
la
CAF
Délibération
n°
2015-137
- Rapporteur
: Madame
Dominique
DOUAY
e
Aide
à
la fonction
parentale
- Demande
de
subvention
à
la
CAF
Délibération
n°
2015-138
- Rapporteur
: Madame
Dominique
DOUAY
e
Achat
de
matériel
pour
l'espace
ados
- Demande
de
subvention
à
la
CAF
Délibération
n°
2015-139
- Rapporteur
: Madame
Dominique
DOUAY
SPORTS e Action
«
J'apprends
à
nager
»
- Demande
de
subvention
Délibération
n°
2015-140
- Rapporteur
: Madame
Dominique
DOUAY
e
Subventions
exceptionnelles
aux
clubs
sportifs
Délibération
n°
2015-141
- Rapporteur
: Madame
Dominique
DOUAY CULTURE e Signature
du
Pacte
Culturel
Délibération
n°
2015-142
- Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
e Adoption
de
la Charte
«
Silo
U1
»
Délibération
n°
2015-143
- Rapporteur
: Monsieur
Frédéric
JACQUESSON
e Acceptation
d’un
don
d'œuvres
d'Achille
JACOPIN
Délibération
n°
2015-144
- Rapporteur
: Monsieur
le Maire
INTERCOMMUNALITE e
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d’eau
potable
par
l'USESA
Délibération
n°
2015-145
- Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
e
USESA
—
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
les
poteaux
incendie
Délibération
n°
2015-146
- Rapporteur
: Monsieur
le Maire
QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
Je
vous
prie
d'agréer,
chers
collègues,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,