Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 7 AVRIL 2026
Déliberation - Livret des deliberations du Conseil municipal du 7
Déliberation - Liste des deliberations Conseil du 7 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 21 av
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 7
Déliberation - Liste des deliberations Conseil du 28 mars 2026
Déliberation - Livret des documents budgetaires Conseil municipal
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU MARDI 7 AVRIL 2026
Déliberation - 4.1 Liste des deliberations 7 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberation 7 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil du 7 avril 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Nanterre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil du 7 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 7 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Le mardi 7 avril deux-mille-vingt-six à dix-neuf heures, le Conseil municipal, convoqué le 1er avril deux-mille-vingt-six, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Raphaël ADAM, Maire.
Conformément à l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune.
Madame Nadine ALI a été désigné secrétaire de séance.
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé lors du Conseil municipal du 7 avril 2026:
36. Rapport 2025 sur la situation de la ville de Nanterre en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
37. Rapport 2025 sur la situation de la ville de Nanterre en matière de développement durable
38. Débat d’orientations budgétaires 2026
39. Désignation des membres du Conseil municipal au Centre communal d’action sociale (CCAS)
40. Commission d’Appel d’Offres- Désignation des représentants
41. Conseil citoyen de la transition écologique - Désignation des représentants
42. Conseils d’écoles - Désignations des représentants
43. Conseils d’administration des collèges et des lycées – Désignations des représentants
44. Conseil d’administration de l’Université Paris Nanterre - Désignation d’un représentant
45. Conseil d’UFR de Sciences et techniques des activités physiques et sportives (Staps) de l’Université Paris Nanterre - Désignation des représentants
46. Maison de l’emploi et de la formation (MEF) – Assemblée générale - Collège des membres constitutifs de droit - Désignation des représentants
47. Centre d’accueil et de soins hospitaliers - Conseil d’administration - Désignation d’un représentant
48. Nanterre Coop Habitat - Conseil d’administration - Désignation d’un représentant
49. Coopérative foncière francilienne - Désignation des représentants
50. Régie de quartier de Nanterre - Désignation des représentants 51. Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la métropole du Grand Paris (MGP) Commission locale d’évaluation des charges territoriales de l’établissement public territorial Paris Ouest La Défense (POLD) - Désignation des représentants
52. Agence Locale de l’Energie et du Climat de POLD - Désignation des représentants
53. Etablissement public Paris La Défense - Conseil d’administration - Désignation des représentants
54. Société des Grands Projets - Commission d’indemnisation amiable : Désignation des représentants
55. Société des Grands Projets : Comité stratégique du Grand Paris Express- Désignation des représentants
56. Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité - Désignation des représentants
57. Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) - Désignation des représentants
58. Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) : - Désignation des représentants
59. GENERIA - Désignation des représentants
60. Agence métropolitaine des mobilités partagées » (AGEMOB) - Désignation des représentants
61. Désignation des représentants du Conseil municipal à la Société d’économie mixte de Nanterre (SEMNA) - Conseil d’administration et assemblées générales ordinaires ou extraordinaires
62. Désignation des représentants du Conseil municipal à la Société publique locale de la ville de Nanterre (SPLNa) - Conseil d’administration et assemblées générales ordinaires ou extraordinaires
63. Société d’économie mixte d’Environnement, de Logistique, d’Organisation et de Gestion (SEML SEMELOG) - Désignation d’un représentant
64. Désignation du correspondant défense
65. Réseau National des Budgets Participatifs (RNBP) - Désignation des représentants
66. Comité National d’Action Sociale (CNAS)- Désignation d’un délégué local
67. Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) - Désignation d’un représentant
68. Association nationale des directeurs et cadres de l’éducation des collectivités territoriales (ANDEV) - Désignation des représentants
69. Groupement de commandes Synergies Communes - Désignation d’un représentant
70. Groupement d’Intérêt public (GIP) Maximilien - Désignation des représentants 71. Vœu du Conseil municipal de Nanterre en soutien à Bally Bagayoko, Maire de Saint-Denis et Pierrefitte- sur-Seine, et à toutes et tous les élu.e.s de la République victimes de racisme
Nanterre, le 7 avril 2027