Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2022 214

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Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2022 214 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - 2022 214)Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Travail et emploi, PRÉFET .

DE LA REGION

REUNION

Liberté

Égalité

Fraternité Agence Régionale de Santé La Réunion

ARRETE N° 4, ly

relatif à la désignation des médecins agrées pour le département de la Réunion

LE PREFET DE LA RÉUNION

VU le Code général de la fonction publique ;

VU le Code de la santé publique ;

VU la loi du 19 mars 1946 érigeant La Réunion en département et l’ensemble des textes qui l'ont

complétée ou modifiée ;

VU le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié relatif à la désignation des médecins agréés, à

l'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux

emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires ;

VU le décret n° 88-386 du 19 avril 1988 modifié relatif aux conditions d'aptitude physique et aux

congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière ;

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à

l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;

VU le décret 2010-1582 du 17 décembre 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missions des

services de l'Etat dans les départements et les régions d'outre-mer, à Mayotte et Saint-Pierre-et-

Miquelon ;

VU le décret n° 2022-134 du 5 février 2022 relatif au statut de praticien hospitalier ;

VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Jérôme FILIPPINI, préfet de la région

Réunion, préfet de La Réunion (hors classe) ;

VU l'arrêté du 24 novembre 1999 autorisant la mise en place d'un traitement automatisé d'informations

nominatives pour la gestion des agréments de médecins, des demandes d'avis médical concernant

les fonctionnaires et assimilés et le secrétariat du comité médical et des commissions de réforme ;

VU l'arrêté du 3 juillet 2007 fixant la rémunération des médecins agréés, généralistes et spécialistes

VU

VU

visés par le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 ;

l'arrêté du 3 juillet 2007 fixant la rémunération des membres des conseils médicaux prévus par le

décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié ;

l'arrêté n° 2147 du 5 juin 2019 établissant la liste des médecins agréés du département de La Réunion

pour l'organisation des Commissions de Réforme et des Comités Médicaux, l'admission aux emplois

publics et le régime des congés maladies ;

Préfecture de La Réunion

6, rue des Messageries — CS 51079 - 97404 Saint-Denis cedex

Tel : 0262 40 77 77 —- Fax : 0262 41 73 74

courriel : courrier @reunion.pref.gqouv.fr

www.reunion.gqouv.frConsidérant la composition du Conseil médical départemental institué dans chaque département

et les missions de cette instance en matière d'avis médical sur les conditions de santé exigées pour

l'exercice de certaines fonctions ainsi que sur la situation administrative des agents publics en cas de

maladie ;

Considérant la demande des praticiens de figurer sur la liste des médecins agréés du département de La

Réunion ;

Considérant les demandes de modifications de certains médecins généralistes ou spécialistes agréés de

la Réunion ;

Considérant les demandes de non-renouvellement d'agrément de certains médecins généralistes ou

spécialistes ;

Considérant les avis du médecin président du Conseil médical départemental, du 25/08/2022 et du

22/09/2022 ;

Considérant les avis émis par le Conseil départemental de l'Ordre des médecins de la Réunion, le

26/08/2022 et le 29/09/2022 ;

Considérant les avis demandés aux syndicats départementaux des médecins, le 17/08/2022 et le

21/09/2022, et considérés comme rendus ;

Considérant que les médecins agréés composent obligatoirement le Conseil médical départemental qui

est institué auprès du préfet, dans chaque département, ou effectuent à la demande de cette instance,

des contre-visites et expertises ;

Considérant la nécessité de faciliter le recours au Conseil médical départemental ainsi que la prise en

charge médicale des agents publics dans le département de la Réunion et, d'accélérer les procédures de

traitement par cette instance, de leur situation administrative en cas de maladie ;

Considérant qu'il convient de mettre le Conseil médical départemental de la Réunion, en capacité de

donner les avis relevant de sa compétence, tout en garantissant le respect du secret médical ;

Considérant que l'administration peut se dispenser de faire procéder à une expertise ou à une contre-

visite lorsque le certificat médical fourni par le fonctionnaire émane d'un praticien hospitalier d'un

établissement hospitalier public, ou d'un médecin appartenant au personnel enseignant et hospitalier

d'un centre hospitalier régional faisant partie d'un centre hospitalier et universitaire, même si ces

médecins ne sont pas agréés.

SUR PROPOSITION du directeur général de l'Agence Régionale de Santé de la Réunion,

ARRETE

ARTICLE 1 : Sont agréés en qualité de médecins généralistes et spécialistes, pour une durée de trois ans à

compter de la date de signature du présent arrêté, les médecins figurant dans la liste jointe en annexe ;

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Préfecture de La Réunion

6, rue des Messageries - CS 51079 - 97404 Saint-Denis cedex

Tel : 0262 40 77 77 - Fax : 0262 41 73 74

courriel : courrier @reunion.pref.qouv.fr

www.reunion.qouv.frARTICLE 2: Les médecins agréés appelés à examiner des fonctionnaires où des candidats aux emplois

publics dont ils sont les médecins traitants sont tenus de se déporter, conformément au décret n° 86-442

du 14 mars 1986 modifié sus-cité ;

ARTICLE 3: Les médecins chargés de la prévention et les médecins contrôleurs doivent se récuser

lorsqu'ils sont missionnés en tant que médecin agréé pour examiner un fonctionnaire appartenant à

l'administration qui les emploie ;

ARTICLE 4 : L'arrêté n° 2147 du 5 juin 2019 établissant la liste des médecins agréés du département de La

Réunion pour l'organisation des Commissions de Réforme et des Comités Médicaux, l'admission aux

emplois publics et le régime des congés maladies est abrogé à compter de la publication du présent

arrêté ;

ARTICLE 5: Dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, le présent

arrêté peut faire l'objet, soit d'un recours gracieux auprès du préfet de la région Réunion, préfet de la

Réunion ; soit d’un recours hiérarchique auprès du ministre compétent ; soit d'un recours contentieux

devant le tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion, rue Felix Guyon 97400 Saint-Denis (La

Réunion) ;

ARTICLE 6: La secrétaire générale de la préfecture, le directeur général de l'Agence Régionale de Santé

de La Réunion, la directrice de l’économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de la Réunion, sont

chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des

actes administratifs de la préfecture de La Réunion.

Fait à Saint-Denis, le Î 3 OCT. 2022 .

Le Préfet de la Réunion

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Préfecture de La Réunion

6, rue des Messageries - CS 51079 - 97404 Saint-Denis cedex

Tel: 0262 40 77 77 —- Fax : 0262 41 73 74

courriel : courrier @reunion.pref.qouv.fr

www.reunion.gouv.frLISTE DES MEDECINS AGREES POUR LE DEPARTEMENT DE LA REUNION

(décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié ” le décret n° 2022-353 du 11 mars 2022)

L'agrément est valable 3 ans et se limite au périmètre suivant :

Participation au conseil médical départemental ;

Examen des conditions d'aptitude physique des fonctionnaires ou des candidats aux emplois publics ;

Examen dans le cadre du régime de congés de maladie des fonctionnaires.

JAMODE MARIMOUTOU Safia 66 rue Victor le Vigoureux 97410 Saint Pierre 0262 96 12 20

AQUATE Catherine {2 boulevard Doret L |97400 Saint Denis L 0262 212310 BADETTI Yves dd 7 rue Edith Piaf : 97438 Sainte Marie 026253 20 20 L BANDAMA-ATIAMA Laurence 2 rue Dachery - PK 11 E 97430 Le Tampon | 0262 27 07 03 BICHAT Saravanane L CHU La Réunion - Site Félix-Guyon - Allée des Topazes 97405 Saint Denis Cedex 0262 90 502 BLAISE Dominique ‘ 5 rue Maillot : Co 97413 Cilaos 06 92 29 19 89 BOIN Jean François | 11 avenue de la Grande Ourse | 97434 Saint Gilles les Bains | | 0262 26 3407 BOULAY Olivier : 300 rue du Lycée - Local 207 a 97440 Saint André 0262 48 55 96 BRO Caroline 121 avenue Raymond Barre | 97427 L'Etang Salé | _ 026235 1872 CADINOUCHE Katia L 37 Ter bouivard de Brest 97420 Le Port : 0262 47 07 08 CANIGGIA Jean Luc LE 92 rue Raphaël Barquisseau - Fe 97460 Saint Paul 0262 22 7894 CANNESSON Alexandre 9 avenue Raymond Barre | 97427 L'Etang Salé L 0262 71 48 32 ICAPDEVILLE Christian | 28 LS Raphaël Babet a 97480 Saint Joseph 0262 56 50 82 l [CASSAMALY Navchad a 5 boulevard Saint Faneois | 97400 Saint Denis En 0262 302193 CASSAR-PAYET Dre 2 rue Dachery - PK 11 97430 Le Tampon 0262 27 07 03 CAVERVIERE Serge | 20 rue Mahatma Gandhi 97410 Saint Pierre 10262 25 00 s8 CHANEMOUGAME Kalaïtchelvame la12 route de Bois de Nèfles n 97490 Sainte Clotilde ‘ | 0262 29 17 07 CHARLETTE-LIMBE cathéine: 8 rue Alsace Lorraine En 97420 Le Port 0262 421847 [CONAN Lionel En 7 rue de la Chapelle - Les lianes 97480 Saint Joseph EL [0262 37 52 02 [CRUANES Laurent L 16 rue Hubert Delisle a 197430 Le Tampon LL 0262 59 7704 DE SWARTE Martin 37 Ter boulevard de Brest L 97420 Le Port 0262 47 07 08 DOMERCQ Alain oo 18 rue de la Montée des Veuves | 97438 Sainte Marie | 02625314 15 DREVON Thierry a 6 bis -1 rue Azema L 97412 Bras Panon L 0262 46 54 29 DUIGOU Fabien | 24 rue ARTE Payet L 97410 Saint Pierre 0693 48 75 20 DUPUIS Olivier 19 rue Lucien Gasparin |97400 Saint Denis 0262 21 37 62 : FOUASSIN Stéphane 73 rue Georges FGHse 97433 Salazie EE 0262 47 5374 FRANCO Jean-Marc Cabinet médical Basse Vallée - 80 route _——— - 97442 Saint Philippe - - 0262 37 1010 GAILLARD patiiek | 24 rue Sarda Garriga | 97460 Saint Paul | 026245 21 45 : GARNOIX Frédéric LE 4 avenue François Mitterrand 97470 Saint Benoit ; 0262 40 50 60 IGHANTY Oumar 3 rue Joseph de Souville nn 97480 Saint Joseph a 0262 56 60 04 GIN Hervé | 166 rue du Général Lambert h 97436 Saint 1 | 0262 34 81 07 JUGIE Vincent L | 146 bis rue Jonas Bègue | 97437 Sainte Anne LR 0262 51 03 79 KIN SIONG Fabrice En 2 rue Eugène Dayot - Basse Terre . 97410 Saint Pierre L 0262 25 2011 KONAREFF Annie | 50 rue Père Maître | : 97432 Ravine des Cabris | 0262 26 50 23 LARAVINE Anne 73 rue Georges Pompidou a 97433 Salazie | 0262 47 5374 MAISONNASSE Marie-Cécile 2a chemin Départemental 29 - Ravine des Catres 97410 sabre | 0262 ma7ss | MaRIMOUTOU Raymond oo | ave Lucien Duchemann 97470 Saint Benoît | 0262 50 07 07 MARIMOUTOU René | 66 rue Victor le Vigoureux : s7a10 Saint Pierre | | | 0262 96 12 20 MARIMOUTOU Suzelle : 4 rue Lucien Düéienennt lo7aro Saint Benoît EL 0262 50 37 47 MOOROUGAPILLAY Nadarjen 82 rue Victor Hugo L |o4a0 Saint André EL 0262 98 76 22 MOUSSA Ismaël | 22 rue Bouvet - BP 403 EL 97400 Saint Denis L 0262 20 0207

Hadienagétstarémen PuetéesNOEL Olivier 2 allée des Hortensias - Bassin plat 97410 Saint Pierre 0262 33 21 88

OMARJEE Mahmad Farouck 1 rue Eugène Dayot 97410 Saint Pierre 0262 25 17 47

PARATIEN Uvarajen Govindah 88 Ter avenue Leconte de Lisle 97490 Sainte Clotilde 0262 29 30 24

PASTOR Paul-Luc 66 route des Palmiers 97417 La Montagne 0262 236315

PAYET Corry 14 avenue de la Palestine 97419 La Possession 0262 26 46 87

PEREZ Christine 81 rue Romain Roland 97419 La Possession 0262 42 9923

PIERRE Xavier 24 bis rue des Flamboyants 97430 Le Tampon 0262 57 1919

POLITIS Gwénaëlle 41 rue Georges Pompidou 97470 Saint Benoit 0262 46 60 00

Sainte

ROJOA Abdoo! Terrasse de Montgaillard - Bâtiment À N°7-rue du Stade |97400 Saint Denis 0692 31 53 56

ROLLIN Didier rue Les Cocotiers - N°48 97436 Saint Leu 0692 03 05 31

ROUGEOT Kévin 24 chemin Départemental 29 - Ravine des Cafres 97410 Saint Pierre 0262 311755

SOUAB Abdelrazaque CHUSUS LA REUNION AV FÉENGOIS MIRETANEe BP ASDRTENS Le are CédeS 0262 35 93 98

ISTOIANOFF Serge 34 rue Léon de Lepervanche 97420 Le Port 0262 431143

TCHANG Marie Thérèse 17 rue du Général Lambert 97480 Saint Joseph 0262 56 54 30

THIA KIME Prosper 17 rue du Général Lambert 97480 Saint Joseph 0262 56 54 30

TIMOL Fatmah 157 rue Marius et Ary Leblond 97460 Saint Paul 0262 22 50 52

VALENTIN Bernard 101 rue du Général de Gaulle 97434 Saint Gilles les bains 0262 33 04 76

VENAULT Antoine Maison de santé le Bosquet - 4 rue du Bosquet Moufia 97490 Sainte Clotilde 0262 31 4471

YENG SENG William 12 rue Cayenne 97410 Saint Pierre 0262 35 3297

ZIEGLE Phitippe

AMZALLAG Albert

23 rue Eugène Dayot

12 rue de Paris

97434 Saint Gilles les Bains

97400 Saint Denis

0693 80 04 42

0262 21 36 38

BAGUET Jean-Philippe 22 cité Lassays

VIDAL Nicolas

KALOMBO MUTSHIPAYI Jean-Marie

Espace Santé du Lagon - 1 rue Macabit

Centre Hospitalier Ouest Réunion -

5 impasse Plaine Chabrier -

LAVILLE Jean-Marc

97430 Le Tampon

97460 Saint Paul

97434 La Saline les Bains 0262 333311

0262 27 08 20

0262 74 20 20

CHU La Réunion - Site Félix-Guyon - Allée des Topazes 97405 Saint Denis Cedex 0262 90 64 91

VALLIER Francis

JAILLANT Christophe

LERUSSI Gilles

22 impasse de la Paix - Bois de Nèfles

38 rue de Savannah

Clinique Ste-Clotilde - 127 route de Bois de Nèfles - BP 105

97411 Saint Paul

97492 Sainte Clotilde Cedex

0692 87 2962

97460 Saint Paul 0262 59 5418

0262 48 2071

0262 48 61 69

RADOUX Jean-Michel Clinique Ste-Clotilde - 127 route de Bois de Nèfles - BP 105 97492 Sainte Clotilde Cedex 0262 48 61 35

VEERAPEN Reuben

KASSIR Radwan

Clinique Ste-Clotilde - 127 route de Bois de Nèfles - BP 105

CHU La Réunion - Site Félix-Guyon - Allée des Topazes

97492 Sainte Clotilde Cedex

97405 St Denis Cedex

0262 48 20 71

0262 90 54 60

0692 45 20 64

HAFFAF Yacine

BERTOLOTTI Antoine

|ICABRERA Quentin

BLAIS Jacques

139 chemin Bœuf Mort

CHU Sud La Réunion - Av François Mitterrand - BP 350 - Terre

42 rue de Paris

CHU Sud La Réunion - Av François Mitterrand -

BP 350 - Terre Sainte

97419 La Possession 0692 27 89 39

97410 Saint Pierre 0692 35 77 41

97400 Saint Denis

97448 Saint Pierre Cedex

0262 21 03 74

02 62 35 91 77

02 62 35 91 78

surene PersesCHARPENTIER Cindy 76 rue André Lardy - ZA de la Mare 97438 Sainte Marie 0262 41 94 96

STOJCIC Irène

POUBEAU Patrice

62 8 Route du Lagon

CHU Sud La Réunion - Av François Mitterrand -

BP 350 - Terre Sainte

97436 Saint-Leu

97448 Saint Pierre Cedex

0692 13 41 30

0262 35 91 65

RENOU Frédéric

DI ASCIA Ludovic

GONNEAU-LEJEUNE Julie

ENCAOUA Johan

CHOTIA Rashid

CHU La Réunion - Site Félix-Guyon - Allée des Topazes

CHU La Réunion - Site Félix-Guyon - Allée des Topazes

CHU La Réunion Site Félix Guyon Service - UTNC - Allée des

CHU Sud La Réunion - Av François Mitterrand -

- Terre Sainte

58 rue Victor Mac Auliffe

97405 Saint Denis Cedex

97405 Saint-Denis

97405 Saint Denis Cedex

97448 Saint Pierre Cedex

97400 Saint Denis

0262 90 54 50

0262 90 55 50

0262 90 61 98

02 62359201

2 62 71 7:

0692 71 60 41

HOARAU Patrick 18 boulevard de Strasbourg 97420 Le Port 0262 43 77 37

HJADAUT Christian 2 rue de l'église

ARVIN-BEROD Claude 21 avenue d'Aquitaine

97470 Saint benoit

97427 l'Etang Salé

0262 50 15 90

0692 86 18 58

PAGANIN Fabrice

BENICHOU Philippe

Cabinet de Pneumologie de l'ouest -

rue Alsace Lorraine

EPSMR - 42 chemin du Grand Pourpier

97420 Le Port

97866 Saint Paul Cedex

0262 35 30 30

0262 45 35 81

BOURDIOL Gilles 34 rue Léon de Lepervanche 97420 Le Port 0262 42 27 49

ICARLIER Pierre CMP St Louis - 42 Avenue Principale 97450 Saint Louis 0262 91 20 57

CHRISTEN Ludovic CHU Sud La Réunion - Av François Mitterrand - BP 350 - Terre

Sainte

97448 Saint Pierre Cedex 0262359198

COCAUD Hervé Clinique Les Flamboyants - 1 rue Simon Pernic 97420 Le Port 0262 70 33 36

[COMBY Simon 3 bis allée du cimetière 97425 Les Avirons 0692 22 79 33

HATTEEA Saleem 7 bis rue de la Compagnie 97400 Saint Denis 0262 21 88 51

LAGARD Vincent

CHU Sud La Réunion - Av François Mitterrand - BP 350 - Terre

Sainte

97448 Saint Pierre Cedex 0262 96 00 24

PUJALTE Didier EPSMR - 42 chemin du Grand Pourpier 97866 Saint Paul Cedex 0262 74 3117

RUNG Emmanuel CMPEA St Louis - 1 rue des Merisiers 97450 Saint Louis 0262 91 47 47

SAUNIER Xavier 49 rue Labourdonnais 97400 Saint Denis 0262215171

SCHUPP Gilles

PAVY Sébastien

LASSALLE Christian

43 rue Maréchal Leclerc

Clinique Jeanne D'Arc - Cours Alsace Lorraine

DEETS REUNION - 14 allée des Saphirs - CS 61 044

97400 Saint Denis

97420 Le Port

97404 Saint Denis Cedex

0262 416393

0262 42 11 43

0262 20 55 24

STOJCIC Irène 62 8 rue du Lagon 97436 Saint Leu 0692 13 41 30

* 3 ans à compter de la date de l'arrêté de désignation.

ageesarédst Fer

(enren Bises