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Document publié le Jeudi 22 avril 2021 par la commune de Toucy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1678970928 2021 avril 28)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Sport,
2021/47
MAIRIE DE TOUCY
Convocation du 22 avril 2021
Affichage du 3 mai 2021
Le 28 avril 2021 à 20 heures 00, le Conseil Municipal s'est réuni, en séance
ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Michel KOTOVTCHIKHINE,
Maire.
Présents ou Représentés Messieurs et Mesdames les Conseillers
Municipaux :
Michel KOTOVTCHIKHINE, Dominique ARNOULT, Laurent
BONNOTTE, Sonia CARREAU, Angélique CHALIER, Gilles
DEMERSSEMAN, Camille DINGS, Jean-Michel DUBOIS, Cédric
GAUFFRENET, Christian LAZZAROTTO, Bruno MAMERON, Alan
MEUNIER, Christine PICARD, Gérard PIESYK, Vanessa PIVAIN,
Chantal RAVERDEAU, Alain THURET, Patrice VICART
Françoise FAU par Bruno MAMERON, Catherine RAVIER-
LETENDART par Sonia CARREAU
Absent(s) :
Excusé(s) : Catherine BARBIER, Céline FUMEY, Robert GERMAIN
Secrétaire de séance : Jean-Michel DUBOIS
Le Maire fait lecture du compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2021. Tous les membres présents signent le registre.
- Réhabilitation hôtel de ville, ses annexes et salle socio-culturelle : choix du prestataire pour la réalisation des diagnostics plomb et amiante.
- Aménagement d'un espace sportif - city stade, basket 3 X3, skate park et tennis de table : attribution du marché.
- Réhabilitation terrains de tennis : attribution du marché.
- Travaux voirie 2021 : attribution du marché.
- Maison rue du Pâtis : attribution du marché.
- Subventions culture et sport.
- Questions diverses.
RÉHABILITATION HÔTEL DE VILLE, SES ANNEXES ET SALLE SOCIO-CULTURELLE : CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LA RÉALISATION DU DIAGNOSTIC PLOMB (DE_2021_45)
Vu la délibération N° DE_2021_32 du 31 mars 2021 décidant la réhabilitation de l'hôtel de ville, ses annexes et la salle socio-culturelle.
Considérant qu'il est nécessaire de réaliser une mission de repérage et de diagnostic plomb avant travaux des bâtiments de l'hôtel de ville, ses annexes et la salle socio- culturelle.
CONSEIL MUNICIPAL DU
Mercredi 28 Avril 2021
A 20 heures 2021/48
MAIRIE DE TOUCY
Considérant la consultation mise en ligne sur le profil acheteur achatpublic.com en date du 9 février 2021.
Après analyse des offres et sur proposition de Gérard PIESYK, adjoint aux travaux,
Le Conseil Municipal,
Après débat et vote à l'unanimité,
DECIDE d'attribuer le marché du diagnostic plomb à la société DEKRA Industrial SAS pour un montant de 1 100 € HT soit 1 320 € TTC comprenant la visite des lieux, l'analyse du dossier et la rédaction du dossier.
RÉHABILITATION HÔTEL DE VILLE, SES ANNEXES ET SALLE SOCIO-CULTURELLE : CHOIX DU PRESTATAIRE DIAGNOSTIC AMIANTE (DE_2021_46) Vu la délibération N° DE_2021_32 du 31 mars 2021 décidant la réhabilitation de l'hôtel de ville, ses annexes et la salle socio-culturelle.
Considérant qu'il est nécessaire de réaliser une mission de repérage et de diagnostic amiante avant travaux des bâtiments de l'hôtel de ville, ses annexes et la salle socio- culturelle.
Considérant la consultation mise en ligne sur le profil acheteur achatpublic.com en date du 9 février 2021.
Après analyse des offres et sur proposition de Gérard PIESYK, adjoint aux travaux,
Le Conseil Municipal,
Après débat et vote à l'unanimité,
DECIDE d'attribuer le marché du diagnostic amiante à EURL DIAGNOS'IM EXIM pour un montant de 4 950 € HT soit 5 940 € TTC (à ajuster en fonction du nombre de prélèvements et analyses) comprenant :
• Visite des lieux, analyse du dossier et rédaction du dossier de repérage amiante avant travaux ou avant démolition : 750 € HT • Prélèvement nécessaire estimé par le diagnostiqueur : 15 € HT le prélèvement (prévu environ 140)
• Analyse en laboratoire estimée par le diagnostiqueur : 15 € HT l'analyse (prévu environ 140).
AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE SPORTIF - CITY STADE, BASKET 3 X 3, SKATE PARK ET TENNIS DE TABLE (DE_2021_47)
Vu la délibération n° DE_2021_30 du 31 mars 2021 décidant l'aménagement d'un espace sportif vers la base de loisirs, proche de l'étang communal et du futur complexe aquatique. Vu la commission sport du 26 avril 2021 ayant pour objet l'analyse des offres pour ce projet d'aménagement d'un espace sportif suite à consultation lancée le 1er avril 2021.
Après analyse des offres et sur proposition de la commission sport,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté à l’unanimité,
DÉCIDE de retenir les entreprises suivantes :
Lot 1 : terrassement et réalisation d'une plateforme : SARL ETPB pour un montant de 41 884.05 € HT (constat amiable, terrassement pleine masse, géotextile, remblai, concassé, enrobé noir et remise en état des abords).
En supplément : fourniture et pose de bordurettes le long du chemin piétonnier pour un montant de 4 647 € HT.
Lot 2 : implantation sur la plateforme d'un city Stade, d’une aire de basket 3x3, d’un skate park pour débutant et d’une table de tennis de table : AJ3M pour un montant de 45 193 € 2021/49
MAIRIE DE TOUCY
HT.
AUTORISE le maire à solliciter les subventions auprès Conseil Départemental et de l'Agence Nationale du Sport.
AUTORISE le maire à effectuer toutes les démarches et signer tous les documents relatifs à la mise en œuvre de cette décision.
RÉHABILITATION TERRAINS DE TENNIS : ATTRIBUTION DU MARCHÉ (DE_2021_48) Vu la délibération n° DE_2021_31 du 31 mars 2021 décidant la réhabilitation des terrains de tennis.
Vu la commission sport du 26 avril 2021 ayant pour objet l'analyse des offres pour ce projet de réhabilitation des terrains de tennis suite à consultation lancée le 1er avril 2021.
Après analyse des offres et sur proposition de la commission sport,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté à l’unanimité,
DÉCIDE de retenir l'entreprise suivante :
SOLS TECH pour un montant HT de 83 278.40 ( 61 642.40 € HT reconstruction des 3 courts de tennis + 21 636 € HT option clôture des 3 courts de tennis) soit 99 934.08 € TTC comprenant l'installation du chantier, la dépose partielle du grillage, la dépose des poteaux et filets de jeux, la démolition du revêtement existant en béton poreux, la fourniture et mise en place d'une couche d'isolation, la mise en place d'une structure "euroquick", la peinture, le traçage des lignes de jeux de tennis, la réhausse des massifs existants pour recevoir l'ancienne paire de poteaux de jeux et la clôture plus porte.
AUTORISE le maire à solliciter les subventions auprès de l'État au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR), du Conseil Départemental et de la Fédération.
AUTORISE le maire à effectuer toutes les démarches et signer tous les documents relatifs à la mise en œuvre de cette décision.
Le Maire rappelle qu’il faudra penser à l’accès PMR du terrain de tennis couvert.
Gérard PIESYK félicite Laurent BONNOTTE, Sonia CARREAU et Cédric GAUFFRENET pour le travail réalisé sur ces projets d’aménagements sportifs (préparation du cahier des charges, consultation des entreprises, analyse des offres, financement du projet et recherche des subventions), ainsi que le personnel administratif de la mairie qui a travaillé en étroite collaboration avec les élus.
TRAVAUX VOIRIE 2021 (DE_2021_49)
Vu la commission "travaux voirie" du 6 avril 2021.
Sur proposition de Patrice VICART, adjoint à la voirie, et après analyse des offres,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
DECIDE de confier les travaux de voirie et trottoirs 2021 suivants à la société EUROVIA : • Les Gauthiers/Les Bernardins : bi couche
• La Mine d'Or : bi couche
• Les Vergers/Les Gilats/Les Avenières : reprise des rives sur 230 mètres linéaires
• Trottoirs : Rue Champs Ganneau (enrobé noir), Impasse des Vergers (enrobé noir) et La Croix des Vignes (enrobé noir). 2021/50
MAIRIE DE TOUCY
TOTAL HT 99 914,50 €
TOTAL TTC 119 897,40 €
DIT que les crédits sont inscrits au budget 2021.
TRAVAUX MAISON RUE DU PÂTIS : ATTRIBUTION DU MARCHÉ (DE_2021_50) Considérant qu'il a été envisagé de réhabiliter l'immeuble rue du Pâtis pour éventuellement le mettre à disposition d'un gérant du camping.
Sur proposition de Gérard PIESYK, adjoint aux bâtiments et après analyse des offres, Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
DECIDE de confier la fabrication et la pose, en bois ou PVC (selon l'avis de l'architecte des bâtiments de France), d'un bloc-porte équipé d'un rideau manuel, 5 ensembles fenêtres double ventaux, 3 fenêtres simple vantail et volets solaires, à l'entreprise BAILLY PEINTURE - MENUISERIES ALU - PVC - BOIS de Saint Sauveur en Puisaye. Montant de la prestation :
Bois : menuiseries 8 112.99 € HT, volets solaires 3 300.27 € HT.
PVC : menuiseries 6 003.35 € HT, volets solaires 3 300.27 € HT.
DIT que les crédits sont inscrits au budget primitif 2021.
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS CULTURELLES 2021 (DE_2021_51) Vu la commission subventions du 26 avril 2021.
Gilles DEMERSSEMAN, délégué aux Associations présente le tableau des subventions pour l'année 2021.
Sur proposition de Gilles DEMERSSEMAN, délégué aux Associations,
Associations toucycoises :
ACIT Festival 1 000
AGAP 500
Amicale de la Vallée de l'Ouanne 150
Employés territoriaux 1 000
FNACA (Fonctionnement) 150
Sur la Trace du Loup 500
Sur le chemin de la maison 300
Vieux Toucy 1 000
TOTAL 4 600
Animations d'été :
Entente Haute Ouanne 500
Animations d'été 1 376
AATY/TTPPF 670
TOTAL 2 546
CFA Champignelles 30
TOTAL 30
Ecole élémentaire coopérative 1 000
Ecole maternelle coopérative 1 200
TOTAL 2 200
Autres associations :
PEP CBFC 90
A chacun son chemin 100 2021/51
MAIRIE DE TOUCY
TOTAL 190
TOTAL 9 566
Le Conseil Municipal, à la majorité des voix (Pour : 17 voix, Ne prennent pas part au vote : Laurent BONNOTTE, Chantal RAVERDEAU et Françoise FAU)
ACCEPTE les propositions de subventions détaillées ci-dessus.
DIT que les crédits sont inscrits au budget 2021.
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES 2021 (DE_2021_52) Vu la commission subventions du 26 avril 2021.
Laurent BONNOTTE, délégué au sport, présente le tableau des subventions pour l'année 2021.
Sur proposition de Laurent BONNOTTE, délégué aux sports,
Associations sportives :
Judo club 1 300
Salon cultursport UST 1 000
UST Omnisports 24 000
Vélo club de Toucy 4 000
Canoë kayak 1 000
Rugby Toucycois 2 000
Moto club 500
TOTAL 33 800
Le Conseil Municipal, à la majorité des voix (Pour : 17 voix, Ne prennent pas part au vote : Bruno MAMERON, Laurent BONNOTTE et Françoise FAU)
ACCEPTE les propositions de subventions détaillées ci-dessus.
DIT que les crédits sont inscrits au budget 2021.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire fait part du surcoût du futur centre aquatique présenté lors de la dernière réunion de la communauté de communes qui s’est déroulée à Bléneau le lundi 26 avril 2021. Le supplément de financement lié à une surélévation du centre aquatique en raison de la zone humide, s’élèverait à plus de 600 000 € compensé en partie par un supplément de subvention.
Laurent BONNOTTE interpelle sur l’enveloppe de 300 000 € qui correspond aux VRD. Bruno MAMERON rappelle que la commune de Toucy participe à hauteur de 700 000 € par un fonds de concours auquel s’ajoute une somme de 300 000 € pour les frais connexes dont les voiries et réseaux divers. La commune de Toucy ne pourra pas aller au-delà de cette somme.
Prochaines réunions et manifestations :
❖ Samedi 8 mai 2021 9h45 Commémoration RV au cimetière ❖ Mercredi 26 mai 2021 20h00 Conseil Municipal
Plus de questions à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 15.
DELIBERATIONS TRANSMISES AU CONTROLE DE LEGALITE : RÉHABILITATION HÔTEL DE VILLE, SES ANNEXES ET SALLE SOCIO-CULTURELLE : CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LA RÉALISATION DU DIAGNOSTIC PLOMB (DE_2021_45)
RÉHABILITATION HÔTEL DE VILLE, SES ANNEXES ET SALLE SOCIO-CULTURELLE : CHOIX DU PRESTATAIRE DIAGNOSTIC AMIANTE (DE_2021_46) 2021/52
MAIRIE DE TOUCY
AMÉNAGEMENT D'UN ESPACE SPORTIF - CITY STADE, BASKET 3 X 3, SKATE PARK ET TENNIS DE TABLE (DE_2021_47)
RÉHABILITATION TERRAINS DE TENNIS : ATTRIBUTION DU MARCHÉ (DE_2021_48) TRAVAUX VOIRIE 2021 (DE_2021_49)
TRAVAUX MAISON RUE DU PÂTIS : ATTRIBUTION DU MARCHÉ (DE_2021_50) SUBVENTIONS ASSOCIATIONS CULTURELLES 2021 (DE_2021_51) SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES 2021 (DE_2021_52)