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Arrêté - Préfecture - Calvados - recueil 14 2023 171 recueil des actes administratifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Calvados - recueil 14 2023 171 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sport,
Liberté
Egalité
Fraternité
CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°14-2023-171
PUBLIÉ LE 9 AOÛT 2023 Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados / Service
eau et biodiversité
14-2023-08-08-00002 - Arrêté préfectoral autorisant des épreuves de chiens
de chasse à ANGUERNY (3 pages) Page 3
DSDEN du Calvados /
14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours (8 pages) Page 7
Préfecture du Calvados / DCL
14-2023-08-08-00001 - AP autorisant inhumation Père GILDAS SEVERE église
abbatiale JUAYE-MONDAYE (1 page) Page 16
2 Direction départementale des territoires et de la
mer du Calvados
14-2023-08-08-00002
Arrêté préfectoral autorisant des épreuves de
chiens de chasse à ANGUERNY
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados - 14-2023-08-08-00002 - Arrêté préfectoral autorisant des épreuves de chiens de chasse à ANGUERNY 3 PRÉFET
DU CALVADOS
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction départementale
des territoires et de la mer
Service eau et biodiversité - unité nature
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
autorisant des épreuves de chiens de chasse
à ANGUERNY
LE PRÉFET DU CALVADOS,
Chevalier de l'ordre national du mérite
VU le Code de l'environnement ;
VU le Code des relations du public avec l'administration ;
VU le décret du Président de la République du 30 mars 2022 portant nomination de monsieur Thierry
MOSIMANN en qualité de préfet du Calvados ;
VU le décret du Président de la République du 22 juillet 2022 portant nomination de madame Florence BESSY en qualité de secrétaire générale de la préfecture du Calvados ;
VU l'arrêté du Premier ministre et du ministre de l’intérieur du 4 mars 2022 portant nomination de monsieur Thierry CHATELAIN en tant que directeur départemental des territoires et de la mer du Calvados à compter du 1° avril 2022 ;
VU l'arrêté ministériel du 21 janvier 2005 modifié fixant certaines conditions de réalisation des entraînements, concours et épreuves de chiens de chasse ;
VU l'arrêté préfectoral du 27 avril 2022 donnant délégation de signature à monsieur Thierry CHATELAIN, directeur départemental des territoires et de la mer du Calvados ;
VU l'arrêté préfectoral du 4 janvier 2023 donnant subdélégation de signature de monsieur Thierry CHATELAIN à ses collaborateurs ;
VU la demande de monsieur Philippe CARDIN, président de l'association du chien de chasse (A.C.C.), reçue le 25 juillet 2023, complétée les 27 juillet 2023 et 1°’ août 2023 en vu d'être autorisé à organiser un
field d'initiation, sans tir de gibier, le 19 août 2023 sur les territoires situés sur la commune
d'ANGUERNY ;
CONSIDÉRANT qu'en application des dispositions de l’article L. 420-3 du code de l’environnement, les entraînements, concours et épreuves de chiens autorisés par le préfet ne constituent pas des actes de Chasse ;
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados - 14-2023-08-08-00002 - Arrêté préfectoral autorisant des épreuves de chiens de chasse à ANGUERNY 4 CONSIDÉRANT qu'en vertu des dispositions de l'article 4 de l'arrêté ministériel du 21 janvier 2005
modifié, les épreuves de chiens de chasse peuvent se dérouler tous les jours entre le 30 juin et le 15 avril, sans tir de gibier, pour les chiens d'arrêt, les spaniels et les retrievers ;
CONSIDÉRANT que monsieur Philippe CARDIN, président de l'association du chien de chasse (A.C.C.), a obtenu l'autorisation des propriétaires ou des détenteurs du droit de chasse sur les territoires concernés par l’organisation de cette épreuve ;
CONSIDÉRANT que cette épreuve ne peut porter préjudice à la conservation du gibier, les chiens étant étroitement surveillés ;
+
SUR PROPOSITION de la secrétaire générale de la préfecture du Calvados,
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
L'association du chien de chasse (A.C.C.) représentée par son président, monsieur Philippe CARDIN, est
autorisée, sous réserve des droits des tiers, à organiser le 19 août 2023 un field d'initiation, sans tir de gibier, sur les terres sises sur le territoire de la commune d'ANGUERNY dont la propriété ou le droit de chasse appartient à monsieur Jacques PERRETTE.
ARTICLE 2 :
Tout fait de chasse donne lieu au retrait de la présente autorisation et est poursuivi conformément à la loi.
ARTICLE3 :
Il est interdit aux entraîneurs et/ou propriétaires de chiens d'être munis d'un fusil. Ceux-ci peuvent
cependant utiliser un pistolet ou un revolver d'alarme pour habituer les chiens aux coups de feu, en
respectant les dispositions réglementaires concernant l'utilisation de ces armes.
Par ailleurs, ils doivent empêcher la destruction du gibier naturel. Le gibier naturel tué accidentellement
est livré au bureau d'aide sociale des communes sus-visées.
ARTICLE 4 :
Huit jours avant la tenue de la manifestation, doivent être transmis à la DDPP (direction départementale de la protection des populations) ainsi qu'à la DDTM (direction départementale des territoires et de la mer) du département, la liste et les numéros d'identification des chiens qui participent au concours. À défaut de liste reçue dans les délais impartis, le préfet du Calvados se laisse la possibilité d'annuler la manifestation.
Conformément à la réglementation sanitaire, les certificats sanitaires et de vaccination doivent être tenus à la disposition des services de contrôle lors de la manifestation.
ARTICLE 5 :
La présente autorisation doit être présentée à toute réquisition des agents de l'autorité publique. Elle a été accordée au vu du dossier de demande reçu le 25 juillet 2023, complété les 27 juillet 2023 et 1° août
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados - 14-2023-08-08-00002 - Arrêté préfectoral autorisant des épreuves de chiens de chasse à ANGUERNY 5 2023 de la part de monsieur Philippe CARDIN, président de l'association du chien de chasse (A.C.C.) et sous réserve du respect des conditions décrites dans celui-ci ainsi que du respect de la réglementation relative à la santé et à la protection animale.
ARTICLE 6 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l’auteur de l'acte dans les deux mois
suivant la notification ou la publication de la décision considérée, le silence gardé par l'administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux emportant décision implicite de rejet qui peut elle-même être déférée au tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois.
Le présent arrêté peut faire |’ objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de CAEN pendant un délai de 2 mois à compter de la réception de la présente notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le demandeur peut également former un recours gracieux auprès du ministre de la transition écologique et solidaire. Ce dernier recours est interruptif du délai de recours
contentieux, lorsqu'il est déposé dans les deux mois de la notification de la présente décision.
ARTICLE 7 :
Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Calvados.
ARTICLE 8 :
La secrétaire générale de la préfecture du Calvados, le directeur départemental des territoires et de la mer du Calvados, le directeur départemental de la protection des populations du Calvados, le commandant de groupement de gendarmerie, le chef du service départemental de l'Office Français de la Biodiversité, le maire de la commune sus-visée, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont copie leur sera transmise.
Caen le 8 août 2023
Pour le Préfet et par délégation,
RE
ble de l'Unité Nature po 0e 2
Philippe LE ROLLAND
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados - 14-2023-08-08-00002 - Arrêté préfectoral autorisant des épreuves de chiens de chasse à ANGUERNY 6 DSDEN du Calvados
14-2023-08-08-00004
annexe 1 dispostifs secours
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 7 SECURITE ET INTERVENTIONS
PIECE 7
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 8 LL,
QU TNT
14.35
21.48
21.48
21.48
16.00
17.50
17.42
14.35
1 %
17.77
16.92
5 %
2.3 %
16.51
1 %
1.5 %
2.2 %
14.35
21.48
19.35
10.5 %
10.5 %
18.11
2.3 %
19.51
3.5 %
2.5 %
21.16
5.5 %
3.5 %
16.45
17.35
16.92
16.00
17.50
29 %
31 %
50 %
17.50
17.50
13 %
16.20
16.20
2 %
17.45
14.35
14.35
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10 % 21.50
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64 %
19.00
57 %
16.14 16.32
22.00
15 %
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14.75
61 %
17.48
3.8 %
20.87
21.07
19.62
19.85
20.95
21.90
37 %
74 %
80 %
66 %
14.32
14.33
17.35
1 %
18.93
37.5 % 19.10 58 %
55 %
17.10
17.20
66 %
19.30
19.73
21.38
3.5 % 20.98
50 %
21.88
21.48
21.48 21.48
3.8 %
21.19
21.29
2.5 %
2 %
57 %
2.3 %
1.7 %
1.5 %
17.31
17.14
1.5 %
17.24
2 %
1.7 %
1.5 %
2 %
17.01
16.87
16.77 16.68
17.06
17.48
17.19
17.31 17.24
16.63 16.70
17.02
17.09
17.12
2.5 %
1.5 %
16.87
16.85
16.89
16.95
16.93
2.5 %
16.87
16.83 16.85 16.83
16.69
16.65 16.65
16.60
16.47
1.5 %
16.60
3 %
1 %
16.55
19.33
20.21
18.58
2 %
14.44
14.36
14.36
14.31
14.27 14.32
20.86
21.31
21.06
20.51
16.47
16.51
16.64
16.70
16.73
17.53
16.77 16.69
16.65
21.76
22.00
22.31
22.36
22.21
22.19
21.08
20.15
19.89
19.25
18.62
18.31
20.13
20.38
21.44
21.44
21.44
21.44
21.09
21.01
21.12 1.5 %
21.37
21.58 1.5 %
20.27
2 %
19.89
17.32
40 %
17.44
1 %
2.5 %
21.77
14.29 14.29
14.48 14.48
16.35 16.45
15.14
15.55
7.76 % 9.54 %
16.80
16.83
14.90
14.90
14.90 15.80
Nphe : 15.90
Nphe : 16.40
Nphe : 15.90 16.60
16.60
16.60
16.70
16.60
16.60 16.60
16.71
17.48
14.36
13 %
17.48
20.62
21.04
20.90
21.70
21.47
3.5 %
21.29
21.37
21.76
21.64
21.12
21.30
21.12 21.27
21.02
20.83
21.15
21.28
20.83
20.45
21.05
21.32
21.03
19.53
20.08
20.12
20.01
20.15
20.06
19.82
21.78
21.92
20.28 20.58
20.50
20.77
19.60
21.25
16.63
16.96
17.86
19.64
19.08
17.82
19.52
18.96
17.74
16.91
16.89
décaissement: 20 cm
décaissement: 20 cm
4 places
14 places
Borne de paiement
1 place refuge
espace en béton désactivé sur dalle identique au parvis (hors lot)
4 places
14 places
Borne de paiement
1 place refuge
Affichage dynamique
Affichage dynamique
Bornes escamotables
Bornes de recharge véhicule électrique (hors lot)
Borne foraine (hors lot)
Borne foraine (hors lot)
Arrêt de bus (hors lot)
Corbeilles de propreté et cendriers
voliges acier
voliges acier
pavés gazon
banquettes béton
banquettes béton
massifs plantés Corbeilles de propreté
ganivelles
massifs plantés
arbre unique
voliges acier
mélange terre-pierre
pelouse
murets béton
massifs plantés
ganivelles
couvre-sols d'ombre
sous faibles pentes
ganivelles
murets béton
murets béton
couvre-sols d'ombre
sous fortes pentes
couvre-sols d'ombre
sous fortes pentes
gardes-corps
emmarchements
avec mains courantes
mur et
gardes-corps
couvre-sols d'ombre
sous faibles pentes
massifs plantés
arbustes
couvre-sols du parking
arbres d'alignement
type érable champêtre
arbres de boisement
arbre transplanté
arbre transplanté
arbres de boisement
fond de noues plantées
mélange prairial
mélange prairial
fond de noues plantées
fond de noues plantées
mélange prairial
fosse 9m3
décaissement: 60 cm
décaissement: 40 cm
décaissement: 60 cm
décaissement: 60 cm
décaissement: 60 cm
décaissement: 60 cm
fosse 6m3
décaissement: 33 cm
décaissement: 33 cm
décaissement: 20 cm
décaissement: 60 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 50 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 90 cm
décaissement: 60 cm
fosse 6m3
fosse 6m3
fosse 6m3
zone à nettoyer, débroussailler
avec élagage des arbres
et regarnissage de haies
si nécessaire
Mur de soutènement (Hors lot)
décaissement: 30 cm
décaissement: 50 cm
Portail coulissant
Clôture
PARVIS
COURS LOGISTIQUE
QUAI DE
LIVRAISON
ACCES
PARKING
LIAISON
PARVIS
ZONE HORS PROJET
Conservation en partie du
talus existant et de sa
végétation (arbres, arbustes,
plantes de sous-bois, haies
et notamment les tulipiers de
Virginie: 8u) LIAISON
PIETONNE
zone à reboiser sur le
talus existant
30 places
13 places
10 places
10 places
16 places
4 places
Vestiaires effets
personnels 24,93 m²
D.2
Office traiteur grand salon
45,42 m² D.5.1
Sanitaires grand salon
7,96 m²
D.7.1 Sanitaires grand salon 11,87 m²
D.7.4
Sanitaires grand salon
11,20 m²
D.7.2
Sanitaires grand salon
7,00 m²
D.7.3
Dépôt accueil
16,22 m²
H.17
Infirmerie grand public
17,66 m²
B.4
Hall d'accueil principal de
distribution 194,65 m²
B.1
Espace consigne
17,86 m² B.3.1
Bar principal avec 30 mL
de comptoir dans déambulatoire
124,19 m²
B.8
Dépôts grand salon
41,84 m²
H.18
Locaux d'entretien répartis par étages
15,47 m² H.9.4
Locaux VDI
5,93 m² H.5.3
Sas d'accès pour confort
acoustique 7,58 m²
B.2
Déambulatoire spectateurs
652,14 m²
B.7
Sanitaires 50,11 m² B.10.1
Sanitaires 37,52 m² B.10.2
Sanitaires 37,13 m² B.10.3
Sanitaires 49,55 m² B.10.4
Gaine technique
2,43 m² K.06
N
ASC 3
ASC 1 ASC 2
HSFP248 HSFP248 HSFP248 HSFP248 HSFP248 HSFP248
HSFP235 HSFP235 HSFP235
HSFP248
HSFP235 HSFP235 HSFP235 HSFP235
HSFP240
HSFP240
HSFP240
HSFP240
HSFP250
HSFP250
HSFP280
HSFP250
HSFP250
HSFP250 HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP345
HSFP280
HSFP250
HSFP250
HSFP240
HSFP240
HSFP240
HSFP250
HSFP220
HSFP300
HSFP330
HSFP250
HSFP240
HSFP220
Espace merchandisin
68,16 m² B.5.1.01
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 457,27 m²
D.3.1
TGBT 11,62 m² H.2
Locaux d'entretien répartis par étages
5,67 m² H.9.5
Circulation sortie parking
24,21 m²
H.29 Placard technique
4,60 m² K.06
Espace consigne
sanitaire 3,80 m² B.3.2
Sanitaire personnel
1,95 m² H.28
Billetterie générale accessible par le hall
d'accueil principal et par
l'extérieur 13,39 m²
B.6
SAS 6,09 m² I.29
Circulation 20,81 m²
I.24
Circulation 6,97 m²
I.25
Circulation 6,81 m²
I.26
Circulation 20,08 m²
I.27
Circulation 7,62 m²
I.28
Circulation 1,58 m²
I.30
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 17,01 m² D.3.1.01
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 17,43 m² D.3.1.02
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 17,06 m² D.3.1.03
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 18,73 m² D.3.1.04.02
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 16,79 m² D.3.1.05
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 16,80 m² D.3.1.06
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 16,30 m² D.3.1.07
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 16,00 m² D.3.1.04.03
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne ) 16,83 m² D.3.1.04.01
Rangement club
supporter 8,33 m²
B.5.2
Stockage 1 7,39 m² B.5.1.02
Stockage 1 11,99 m² B.5.1.03
TD07
+22,50 Ngf
+22,61 Ngf
BOULEVARD YVES GUILLOU
ENTREE
PIETONNE
GRAND PUBLIC
\\ RDPARVIS
POMPIERS
POLICE
ACCES EXTERIEURS
PC SECURITE
VIDEOSURVEILLANCE
INFIRMERIE
REPORT ALARME
INFIRMERIE
GRAND PUBLIC
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 9 AS
DA
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7
COTE pp
\\ RDPARVIS
POMPIERS
POLICE
ACCES EXTERIEURS
PC SECURITE
VIDEOSURVEILLANCE
COUR LOGISTIQUE
VEHICULE DE
RETRANSMISSION
INFIRMERIE
REPORT ALARME
Poste
Transfo
17.48 17.48
17.48
14.35
14.35
14.35
17.48
21.48
21.48
21.48
17.50
17.48
16.00
17.42
14.35
1 %
17.77
17.48
16.92
2.3 %
16.51
1 %
1.5 %
2.2 %
14.35
21.48
19.35
10.5 %
10.5 %
18.11
2.3 %
19.51
3.5 %
2.5 %
21.16
5.5 %
3.5 %
16.45
17.48
17.35
16.92
16.00
29 %
31 %
50 %
14.75
17.50
17.50
13 %
16.20
16.20
2 %
17.45
14.35
14.35
14.35
50 %
10 % 21.50
16.20
64 %
19.00
57 %
16.14 16.32
22.00
15 %
17.48
14.75
61 %
17.48
3.8 %
20.87
21.07
19.62
19.85
20.95
21.90
37 %
74 %
80 %
66 %
14.32
14.33
17.35
1 %
18.93
14.35
37.5 % 19.10 58 %
55 %
17.10
17.20
66 %
19.30
19.73
21.38
3.5 % 20.98
50 %
21.88
21.48
21.48 21.48
3.8 %
21.19
21.29
2.5 %
2 %
57 %
14.35
2.3 %
1.7 %
1.5 %
17.31
17.14
1.5 %
17.24
2 %
1.7 %
1.5 %
2 %
17.01
16.87
16.77 16.68
17.06
17.48
17.19
17.31 17.24
16.63 16.70
17.02
17.09
17.12
2.5 %
1.5 %
16.87
16.85
16.89
16.95
16.93
2.5 %
16.87
16.83 16.85 16.83
16.69
16.65 16.65
16.60
16.47
1.5 %
16.60
3 %
1 %
16.55
19.33
20.21
18.58
2 %
14.44
14.36
14.36
14.31
14.27 14.32
20.86
21.31
21.06
20.51
16.47
16.51
16.64
16.70
16.73
17.53
16.77 16.69
16.65
21.76
22.00
22.31
22.36
22.21
22.19
21.08
20.15
19.89
19.25
18.62
18.31
20.13
20.38
21.44
21.44
21.44
21.44
21.09
21.01
21.12 1.5 %
21.37
21.58 1.5 %
20.27
2 %
19.89
17.48
17.32
40 %
17.44
1 %
2.5 %
21.77
16.35 16.45
15.14
15.55
7.76 % 9.54 %
16.80
16.83
14.90
14.90
14.90 15.80
Nphe : 15.90
Nphe : 16.40
Nphe : 15.90 16.60
16.60
16.60
16.70
16.60
16.60 16.60
16.71
17.48
14.36
13 %
17.48
20.62
21.04
20.90
21.70
21.47
3.5 %
21.29
21.37
21.76
21.64
21.12
21.30
21.12 21.27
21.02
20.83
21.15
21.28
20.83
20.45
21.05
21.32
21.03
19.53
20.08
20.12
20.01
20.15
20.06
19.82
21.78
21.92
20.28 20.58
20.50
20.77
19.60
21.25
16.63
16.96
17.86
19.64
19.08
17.82
19.52
18.96
17.74
16.91
16.89
décaissement: 20 cm
décaissement: 20 cm
4 places
14 places
Borne de paiement
1 place refuge
4 places
14 places
Borne de paiement
1 place refuge
Affichage dynamique
Affichage dynamique
Bornes escamotables
Bornes de recharge véhicule électrique (hors lot)
Borne foraine (hors lot)
Borne foraine (hors lot)
Arrêt de bus (hors lot)
Corbeilles de propreté et cendriers
voliges acier
voliges acier
pavés gazon
banquettes béton
banquettes béton
massifs plantés Corbeilles de propreté
ganivelles
massifs plantés
arbre unique
voliges acier
mélange terre-pierre
pelouse
murets béton
massifs plantés
ganivelles
couvre-sols d'ombre
sous faibles pentes
ganivelles
murets béton
murets béton
couvre-sols d'ombre
sous fortes pentes
couvre-sols d'ombre
sous fortes pentes
gardes-corps
emmarchements
avec mains courantes
mur et
gardes-corps
couvre-sols d'ombre
sous faibles pentes
massifs plantés
arbustes
couvre-sols du parking
arbres d'alignement
type érable champêtre
arbres de boisement
arbre transplanté
arbre transplanté
arbres de boisement
fond de noues plantées
mélange prairial
mélange prairial
fond de noues plantées
fond de noues plantées
mélange prairial
fosse 9m3
décaissement: 60 cm
décaissement: 40 cm
décaissement: 60 cm
décaissement: 60 cm
décaissement: 60 cm
décaissement: 60 cm
fosse 6m3
décaissement: 33 cm
décaissement: 33 cm
décaissement: 20 cm
décaissement: 60 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 50 cm
décaissement: 30 cm
décaissement: 90 cm
décaissement: 60 cm
fosse 6m3
fosse 6m3
fosse 6m3
zone à nettoyer, débroussailler
avec élagage des arbres
et regarnissage de haies
si nécessaire
Mur de soutènement (Hors lot)
décaissement: 30 cm
décaissement: 50 cm
Portail coulissant
Clôture
PARVIS
COURS LOGISTIQUE
QUAI DE
LIVRAISON
ACCES
PARKING
LIAISON
PARVIS
ZONE HORS PROJET
Conservation en partie du
talus existant et de sa
végétation (arbres, arbustes,
plantes de sous-bois, haies
et notamment les tulipiers de
Virginie: 8u) LIAISON
PIETONNE
zone à reboiser sur le
talus existant
30 places
13 places
10 places
10 places
16 places
4 places
EX
A N
AN
AN
N
Miroir
Miroir
2,0%
2,0%
2,0% 2,0%
[Aucune i n c l i n a i s on] 2,0%
2,0% 2,0%
ESCALIER G
ESCALIER F ESCALIER E
ESCALIER B ESCALIER D
ESCALIER H
ESCALIER C
ESCALIER O
1,5% 1,5%
Trappe 83*90ht
2,0% 2,0% 2,0%2,0%
2 , 0 % 2 , 0 %
2,0%2,0% 2,0%2,0%
2,0%2,0%
Trappe 40x40
Caniveau
?
Caniveau
ROND
POINTSUD
BOULEVARD YVES GUILLOU
VERS ZENITH
COUR
LOGISTIQUE
ENTREE ET SORTIE
VEHICULES
POMPIERS
POLICE
QUAI ET
ACCES
TECHNNIQUE
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 10 dloeee _— LUTTE TT [TÉ
DIITIITITTNNITITIT [Li 14.35 14.35
14.35 17.50 14.35
00
14.75
%
17.45
14.35 14.35 14.35
17 14.7
37 % 74 % 80 % 66 %
14
14.33
14.35
14.35
2 %
14.44 14.36
14
8
espace en béton désactivé sur dalle
décaissement
décaissement: 30 cm
aissement: 30 cm N
AN
11 22 33 44 55 66 77 88 99 1100 1111 1122 1133 1144 1155 1166 1177 1188 1199 2200 2211 2222
2233 2244 2255
2266 2277 2288 2299 3300 3311 3322 3333 3344 3355 3366 3377
HH
3388 3399 4400 4411 4422 4433 4444
226 60
0
HH
7700 6699 6688 6677 6666 6655 6644 6633 HH
6622 6611 6600 5599 5588 5577 5566 5555 5544 5533 5522
9911 9900 8899 8888 8877 8866 8855 8844 8833 8822 8811 8800 7799 7788 7777 7766 7755 7744 7733
7722
BB
7711
BB
111188 111177 111166 111155 111144 111133 111122 111111 111100 110099 110088 110077 110066 110055 110044 110033 110022 110011 110000 9999 9988
113399 113388 113377 113366 113355 113344 113322 113311 113300 112299 112288 112277 112266 112255 112244 112233 112222 112211 112200 BB
111199
BB
113333
116655
BB
116644
BB
116633 116622 116611 116600 115599 115588 115577 115566 115555 115544 115533 115522 115511 115500 114499 114488 114477 114466 114455
118855 118844 118833 118822 118811 118800 117799 117788 117777 117766 117755 117744 117733 117722 117711 117700 116699 116688 116677 116666
226 61
1
HH
221111 221100 220099 220088 220077 220066 220055 220044 220033 220022 220011 220000 119999 119988 119977 119966 119955 119944 119933 119922
223355 223366
HH
223344 223333 223322 223311 223300 HH
222299 222288 222277 222266 222255 222244 222233 222222 HH
222211 222200 221199 221188 221177 221166 221155 221144 221133 221122
119 90 0
119 91 1
118 89 9
118 88 8
118 87 7
118 86 6
114 44
4
114 43
3
BB
114 42
2
HH
114 41
1
HH
114 40
0
997 7
996 6
995 5
994 4
993 3
992 2
551 1
550 0
449 9
448 8
447 7
446 6
445 5
224 40
0
223 39
9
224 45
5
224 46
6
224 47
7
224 48
8
224 49
9
225 50
0
225 51
1
225 52
2
225 53
3
225 54
4
225 55
5
225 56
6
225 57
7
BB
225 58
8
BB
225 59
9
BB
223 38
8
224 41
1 B B
224 42
2
BB
224 43
3
BB
224 44
4
BB
Passage
vers tunnel
piéton
TGBT
16,69 m²
H.3
Places 2 roues motorisés
83,23 m²
H.23
BUREAU EXPLOITANT
20,01 m²
H.26
LT ARRIVEE EAU
31,94 m²
H.25
Zone de péage et de
paiement
19,25 m²
H.24
vitrage
+14,35 Ngf
-3,15 m
vitrage
Sanitaire public
5,03 m²
H.27.2
Sanitaire public
5,04 m²
H.27.1
N
vitrage
Gaine
3,01 m²
?
Gaine
3,01 m²
?
Gaine
4,20 m²
?
PP-M 100
E30
LB ext - QR -
FP
PP-M 100
E30
LB ext - QR -
FP
PP-M 100
E30
DAS F
LB int - FP
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30
FP
PB-M 100
EI30
PP-B 93
PB-M 98
E60
PG-M 100
PV-B 93 E30LB int
PLACE ELECTRIQUE
PLACE ELECTRIQUE
PLACE ELECTRIQUE
PLACE ELECTRIQUE
PLACE ELECTRIQUE
261 places
Peinture de sol
Potelet commande
extérieur
Local serveur gestion
parking
19,64 m²
K.01
PLACE ELECTRIQUE
PLACE ELECTRIQUE
Places VL
5434,65 m²
H.22
ESCALIER B
ESCALIER A
ESCALIER C
ESCALIER N
1,0%
2,0%
[Aucune inclinaison]
1,0% 1,0%
2,0% 2,0%
1,0% 2,0%
6,0%
2,0%
2,0% 1,0%
2,0%
2,0%
2,0%
2,0%
1,0%
2,0%
2,0% 1,0%
2,0%
2,0%
6,0%
2,0% 1,0%
2,0%
1,0% 1,0%
2,0%
1,0%
6,0%
2,0%
2,0%
2,0%
1,0% 2,0%
2,0%
1,0%
2,0%
1,0%
2,0%
2,0%
1,0% 1,0% 2,0% 1,0%
2,0%
2,0%
2,0%
2,0%
2,0% 1,0% 1,0% 1,0%
2,0%
2,0%
Local technique
23,39 m²
K.03
Local technique
20,68 m²
K.02
2% 2% 2% 2% 2% 2% 2% 2% 2%
2%
2% 2% 2% 2% 2% 2% 2% 2%
Trappe 83x120
90x120ht
90x120ht
Emplacement
Autolaveuse
PLACE ELECTRIQUE
PLACE ELECTRIQUE
PLACE ELECTRIQUE
PLACE ELECTRIQUE
Linteau 2m20
PLACE PMR
PLACE PMR
PLACE PMR
PLACE PMR
PLACE PMR
PLACE PMR
Circulation
4,99 m²
I.01
Circulation
16,42 m²
I.2
Local technique
Non fermée
K.04
Circulation
7,03 m²
I.3
Circulation
9,81 m²
I.4
Circulation
9,56 m²
I.6
Circulation
7,03 m²
I.5
Local technique
6,95 m²
K.05
Centrale SSI
+PLACE PMR +PLACE PMR
Légende accessibilité
x Ht
160
Cotes PMR :
• largeurs des circulations
• passages de portes avec Ht
Ascenseur accessible
Espace de manœuvre
Poussant - 170 x 140 cm
Espace de manœuvre
Tirant - 220 x 140 cm
Espace de manœuvre -
Demi tour - Ø150cm
Espace d'usage
accès frontal 130x80
+ 30x70h (coupe)
Palier de repos
120x140 cm
Espace d'usage
130 x 80 cm
Locaux inaccessibles
au public (Locaux technique)
Légende - Espace manoeuvre & usage:
Légende - Vérification des largeur de passage:
Légende - Repérage des locaux accessible aux publics:
Emplacement EAS
170
140
30 130
80 60
30
70
80
130
120
140
140
220
Bande podotactile
Num Affaire Phase Emetteur Lot Zone Niveau Bâtiment Type Doc Numéro Indice
Date de remise Echelle
02 31 30 43 50
n.moinie@caenlamer.fr
16 RUE Rosa Parks - CS 52700
14027 CAEN CEDEX 9
Maitre d'Ouvrage
C CA AE EN N--L LA A--M ME ER R N NO OR RM MA AN ND DIIE E
C CO OM MM MU UN NA AU UT TE E U UR RB BA AIIN NE E
Bureau de contrôle
S SO OC CO OT TE EC C
SPS
A AP PA AV VE E N No orrd d O Ou ue esstt
02 31 46 24 24
eric.jeanneau@socotec.com
Agence construction CAEN
267 rue marie Curie ZI de la SphèreCS30030
14201 HEROUVILLE ST CLAIR
02 31 53 31 31 /06 78 92 14 76
maurice.henry@apave.com
sebastien.combis@apave.com
5, rue d’Atalante Le Citis CS 90200
14 205 HEROUVILLE ST CLAIR
T / 04 72 10 95 02
mvallet@agence-chabanne.fr
38, quai Pierre Scize
69009 LYON
Architecte mandataire
C Ch ha ab ba an nn ne e A Arrc ch hii
Architecte associé
D DH HD D B BIIL LL LA AR RD D--D DU UR RA AN ND D
A AR RC CH HIIT TE EC CT TE ES S
04 37 26 27 73
smoreira@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
Economiste
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1, montée de la Butte
69001 LYON
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1, montée de la Butte
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Structure
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1, montée de la Butte
69001 LYON
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1, montée de la Butte
69001 LYON
HQE
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09 72 61 35 11
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3 chemin du Pré Carré
38240 MEYLAN
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14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR
Paysage
M MO OS SA AIIC C
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32 cours Aristide Briand
69300 CALUIRE
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A AT TE EL LIIE ER R A AU UD DIIO OV VIIS SU UE EL L
07 87 29 02 33
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2 Allée du Petit Cher - BP 40155
37551 Saint AVERTIN CEDEX
ESSP
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1 : 100
SOUS SOL Accessiblité
PALAIS DES SPORTS
CAEN-LA-MER
19050 PCMOD 39-8.a PS
03/02/23
SSOL PL ARCH
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
1. Intégration de locaux techniques - porte d'accès
2. Modification implantation entrée local vélo et menuiserie vitrée sur local 3. Accessibilité à la gaine
4. Création porte accès sous quai technique Nord
5. Implantation centrale SSI
6. Modifcation cheminement piéton et répartition place de parking
1
1 1
3
4
6
2
5
\\ SOUS SOL
POMPIERS
POLICE
BATIMENT
PC SECURITE
VIDEOSURVEILLANCE
INFIRMERIE
REPORT ALARME
VISEOSURVEILLANCE:
Les caméras seront réglées, équipées, connectées aux 2 PC Sécurité, de façon que les images restituées lors de la visualisation en temps réel ou en temps différé permettent de répondre aux finalités
pour lesquelles le système de vidéo protection a été autorisé.
Les caméras présenteront les caractéristiques techniques adaptées aux conditions d’illumination du lieu vidéo surveillé.
Les réseaux sur lesquels transitent les flux vidéo offrent une bande passante compatible avec les débits nécessaires à la transmission d’images de qualité suffisante pour répondre aux finalités pour
lesquelles le système de vidéo protection a été autorisé.
Les réseaux sur lesquels transitent les flux vidéo prennent en compte la sécurité de ces derniers, garantissant leur disponibilité, leur
confidentialité et leur intégrité
CENTRALE SSI
ECRAN SUPERVISION
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 11 \
LE
|
|Û(Il
Û[Û LL Le
mises)s)is))e)=)=)s)— inininls)s)s)=))")n)n);
—enpelnbnininln)))s)s; E minis)|))").)")s)
7|
|| 7
=
sb
N
u SeOOOOOOOONUOOOOC""DOUOOOONONOONNOONOOOr"OOOCOOOOOOCOOOOOOOOTE
FRERESETESETESESETESESCSFREESETES
FRERESETESERERETESETESFRETETESESCS PR PU PQ PNB 0 D BECLLLLGCLL2200000-—LELLLELL22200222220 (RIOIPELa Li .5
nr a
>
17.48
17.48
17.48
14.35 14.35
14.35 17.48
21.48
21.48
21.48
17.50
17.48
14.35
1 %
17.48
21.48
19.35
3.5 %
17.48
00
14.75
%
17.45
14.35 14.35 14.35
17 14.7
37 % 74 % 80 % 66 %
14
14.33
14.35
19.73
21.38
3.5 %
20.98
50 %
21.48
21.48
21.48
21.29
2.5 %
14.35
2.3 %
1.5 %
1.7 %
2 %
14.44 14.36
21.44
21.44
21.44
21.44
17.48
14
20.83
21.32
8
21.25
sement: 20 cm
Borne foraine (hors lot)
Borne foraine (hors lot)
Corbeilles de propreté
et cendriers
voliges acier
massifs plantés
pelouse
murets béton
arbres d'alignement t pe érable champêtre
fosse 9m3
décaissement: 60 cm
décaissement
décaissement: 30 cm
aissement: 30 cm N
EX
AN
AN
AN
B. simple ass Direc
13,65 m²
G.10
Bureaux direction avec
espace de réunion
21,22 m²
G.11
B. simple ass Ress
13,70 m²
G.22
B. simple ass admin Ress
13,70 m²
G.21
B. simple Chaf Ress
13,70 m²
G.20
B. simple ass Ress
13,70 m²
G.23
B. simple compt Ress
13,70 m²
G.24
B. simple Chef eve.
14,25 m²
G.1
B. simple Ass. Ad. eve
13,70 m²
G.2
B. Simple cha.suiv. eve
13,70 m²
G.4
B. Simple cha.suiv. eve
14,80 m²
G.3
B. simple Chef Pat
13,28 m²
G.7
B. simple Chef Sport
14,80 m²
G.8
B. simple ass gest Sport
13,70 m²
G.9
B. Double resp. ins. Sport
10,04 m²
G.40
B. simple ass admin anim
13,70 m²
G.18
B. Chef dev anim
13,70 m²
G.17
B. simple Chef Anim
13,70 m²
G.16
B. simple adj chef anim
13,70 m²
G.19
B. simple Chef pisc
13,65 m²
G.12
B. simple ass adm pisc
13,67 m²
G.13
B. simple Chef litt pisc
13,67 m²
G.14
B. simple miss res pisc
13,70 m²
G.15
Local archives
16,06 m²
G.36
Grande salle de réunion
20 personnes
37,15 m²
G.31
Petite salle de réunion 10
personnes
15,95 m²
G.32
Office du personnel
27,72 m²
G.30
Baie de brassage
11,02 m²
G.34
PC sécurité
2,36 m²
F.1
Bureaux exploitation et
événementiel sous forme
de plateau cloisonnable
92,23 m²
F.3
Vestiaires du personnel
d'exploitation, technique
et d'accueil (hôtesses /
stewards…)
24,73 m²
F.4.1
Vestiaires du personnel
d'exploitation, technique
et d'accueil (hôtesses /
stewards…)
24,57 m²
F.4.2
Salle de réunion-Open
space
34,13 m²
F.6
Salle de conférence de
presse (utilisable en petit
salon ou salle vidéo
joueurs )
59,32 m²
E.2
Sanitaires PMR
10,05 m²
E.3
Chaufferie
65,15 m²
H.1
Locaux VDI
25,76 m²
H.5.2
Local poubelles
14,54 m²
H.8.2
Atelier techniciens
20,96 m²
H.11
Local autolaveuse
9,07 m²
H.12
Dépôt annexes médias
7,91 m²
H.15
Dépôts annexes sportifs
24,35 m²
H.16.1
Dépôts annexes sportifs
18,63 m²
H.16.2
Dépôt salon Ultra VIP
niveau terrain
12,28 m²
H.19
Hall d'accueil VIP avec
comptoir
68,28 m²
D.1
Salon Ultra VIP niveau
terrain rdc
153,32 m²
D.4
Office traiteur salon Ultra
Vip niveau terrain
28,87 m²
D.6
Sanitaires salon niveau
terrain 12,73 m² D.8.2
Sanitaires salon niveau
terrain 9,31 m² D.8.1
Hall d'accueil sportifs
15,06 m²
C.1
Infirmerie des sportifs
19,03 m²
C.2
Vestiaires "lever de
rideau" / Animations
20,13 m²
C.7.01
Vestiaires "lever de
rideau" / Animations
19,55 m²
C.7.02
Salle de musculation
117,91 m²
C.10
Sanitaires sportifs
9,34 m²
C.11.02
Sanitaires sportifs
11,21 m²
C.11.01
Dépôts matériel
97,94 m²
H.14.4
Dépôts direction des
sports
99,09 m²
H.21.1
Dépôts matériel
98,24 m²
H.14.7 Dépôts direction des
sports
94,00 m²
H.21.2
Dépôts matériel
79,75 m²
H.14.1
Dépôts matériel
98,02 m²
H.14.2
Bureau de contrôle sur
zone de déchargement /
Chef du service
25,35 m²
H.10
Locaux polyvalents :
chambre d'appel / local
anti-dopage
28,65 m²
C.8.01
Locaux d'entretien répartis par étages
8,60 m² H.9.2
Locaux d'entretien répartis par étages
8,50 m² H.9.1
Dépôts matériel
18,02 m²
H.14.8
Locaux d'entretien
répartis par étages
3,90 m²
H.9.3
Espace travail actif
19,25 m²
G.28
Accueil attente
13,38 m²
G.38 Reprographie
1,07 m²
G.37.01
Reprographie
1,32 m²
G.37.02
Sanitaires PMR
13,35 m²
G.33.2
- Local ménage
4,86 m²
G.35
-Buanderie sportif
20,16 m²
C.12
Locaux VDI
6,14 m²
H.5.1
Poste EDF
15,20 m²
H.13
Local poubelles
10,64 m²
H.8.1
Dépôts matériel
14,34 m²
H.14.5
Plateau d'évolution (46 x
27)
1241,45 m²
A.1 Vestiaires agents
9,71 m²
F.9.1
Vestiaires agents
12,01 m²
F.9.2
Local CTA
60,56 m²
H.7
Sanitaires PMR
11,44 m²
G.33.1
B. simple cha. com. eve.
13,70 m²
G.5
B. simple cha. com. eve.
13,70 m²
G.6
B. simple compt Ress
13,54 m²
G.25
B. simple ass gest Ress
14,69 m²
G.26
B. simple ass gest Ress
17,26 m²
G.27
Esp. simple stag Ress
9,56 m² G.29
Dépôts matériel
15,48 m²
H.14.3
Sanitaires PMR
4,95 m²
F.8.1
Sanitaires PMR
4,92 m²
F.8.2
NIVEAU SOUS TERRAIN
NIVEAU SOUS TERRAIN
STATIONNEMENT RDSPORT
Talus
Voirie logistique
TERRE PLEIN Plateforme commentateur
TABLE DE MARQUE
BANC D'EQUIPE BASKET
Hall d'accueil médias
29,62 m²
E.4.01
Comptoir d'accueil
médias
9,04 m²
E.5
Espace d'attente
9,93 m²
F.2
Reprographie
0,95 m²
F.5
N
BANC D'EQUIPE BASKET
ESPACE DE JEU BASKET 15x28x7ht
ESPACE D'EVOLUTION 19x32m BASKET
Salle d'échauffement
111,49 m²
C.9
1 2 3 4 5 6 7
13
12 11 10 9 8
Vestiaires - bureaux
arbitres
36,09 m²
C.3
Vestiaires - bureaux
arbitres
15,14 m²
C.4
Vestiaires "match
principal"
67,11 m²
C.5.01
Espace soins rattaché au
vestiaire "visiteurs "
19,97 m²
C.6.02
Espace physiothérapie
rattaché au vestiaire
"résidents"
26,84 m²
C.6.01
Vestiaires "match
principal"
63,23 m²
C.5.02
14
15
h. 1M 80
PP-B 112+112
EI30 - Hauteur
250
LB int
PP-B 112+112
EI30 - Hauteur
250
LB int
PP-B 112+112
EI30 - Hauteur
230
LB int
PP-B 112+112
EI30 - Hauteur
250
LB int
PP-B 112+112
EI30 - Hauteur
250
LB int
PP-B 112+112
EI30 - Hauteur
230
LB int
ASC 1
ASC 2
ASC3
4,20 m²
?
Dépôts matériel
14,42 m²
H.14.6
PP-B 173+170
E30 - Hauteur
250
HSFP250
HSFP250
HSFP249
HSFP230
PP-S 90
PP-S 90 PP-S 80
PP-S 90
PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80
PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93
PP-B 93
PP-B 93
PP-B 93
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
EI30
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
PP-B 93 E30
PP-B 93
E30
PP-B 93
E30 - ht230
PP-B 93 E30 - ht230
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30
PP-B 93
E30
PP-B 93 E30
PP-B 93
EI30
PP-B 93
EI30
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93+50
E30 - Ht230
PP-B 93+50
E30 - Ht230
LB int
PP-B 93+90
E30 - ht230
DAS F
LB int
PP-B 93+90
E30 - ht230
DAS O
PP-B 93+50
E30 - Ht230
DAS F
LB int
PV-B 93+90
DAS O
PP-B 93+50
E30
PP-B 93
PP-B 93+50
E30 - Ht230
PV-B 93+90
E30
DAS F
LB int
PP-B 93
E30
PP-B 93+50
EI30
PP-B 93+50
EI30
PP-B 83
PP-B 93
E30
PV-A 98+98
Abloy
PV-A 95+60
LB ext - QR
PP-M 95+60
E30
PP-M 123+123
LB ext - QR
PV-A 98+98
LB ext - QR
PV-A 95+60
DAS F
PV-A 98+98
LB ext - QR
PP-S 90
PP-S 90
PP-B 93
EI30
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30
FP
PV-A 100 PP-B 93
PV-A 98+98
LB ext - QR
PV-A 98+98
LB ext - QR
PV-A 98+98
LB ext - QR
PV-B 93+90
E30
PV-A 100
PP-B 93
E30 - ht230
FP
PP-B 93
E30 - ht230
FP
PP-B 93 E30DAS F LB int
PP-B 93+50 E30
PP-B 93 E30
PV-93+50
PP-B 93
EI30
PP-S 80
PP-B 93
E30
PP-B 93 E30LB int
PP-B 93+50
E30
DAS O
PP-M 95+60
EI60
PP-B 93+50
E30
PP-M 98+98
barre AP
PP-M 95+60
PP-B 93+50 E30
PP-B 93 EI30
PP-B 93
PP-B 93
PP-B 93+50 EI60
PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93 PP-B 93
PP-B 93+50 EI30FP
PV-B 93+50
E30
PP-B 93
PP-B 93+50 E30 - Ht230 DAS O
PP-S 90
PP-B 93
PP-B 93
PP-S 90
PP-B 83
PP-B 93 PP-B 93
PP-B 93 PP-B 93
PP-B 93 PP-B 93
PP-B 93+50
DAS O
PV-A 93+50 FP
PP-B 93+90
E30
DASF - FP
PP-B 93+50
EI30
LB int
PP-B 93
PP-B 93
PP-B 93
PG-M 100
PP-B 93
E30
PP-B 93
PP-S 90
PP-S 90
PP-B 93
E30 - ht230
PP-B 93
PP-B 93+50
E30
DAS O
PP-B 93 E30FP PP-B 93 E30FP
PP-B 93+50
E30
DAS O
PP-B 93+50
E30
LB ext
PP-B 173+170
E30 - Hauteur
250
PP-B 93
E30
PP-B 93 E30FP PP-B 93 E30FP PP-B 93+50 EI30 PP-B 93+50 E30
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250 HSFP250 HSFP250
HSFP250
HSFP250 HSFP250 HSFP250 HSFP250
HSFP250
HSFP250 HSFP250 HSFP250 HSFP250 HSFP250 HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP280
HSFP278
HSFP300
HSFP278
HSFP260
HSFP290
HSFP290
HSFP290
HSFP275
HSFP290
HSFP260
HSFP260 HSFP280
HSFP275
HSFP250
HSFP250 HSFP250
HSFP250
HSFP220
HSFP250
HSFP260
HSFP300
HSFP250 HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP300
HSFP300
HSFP300
HSFP300
HSFP260
PP-B 93
- ht230
PP-B 93
E30
Miroir
Miroir
h. 1M 80
h. 1M 80
h. 1M 80
Surface libre totale (inf. 1m80)
89.32m²
Surface libre totale (inf. 1m80)
19.44m²
Surface libre totale (inf. 1m80)
29.63m²
Surface libre totale (inf. 1m80)
22.23m²
SAS
6,70 m²
G.39
PP-B 93+50 EI30
PP-B 93+50 EI30
PP-B 93+50 EI30
PP-B 93+50
EI30
Sauna
308x389
Cryo
240x181
BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO BSO
16
1 2 3 4 5 6 7
13
12 11 10 9 8
14
15
16
PASERELLE EN PENTE
4%
PASERELLE
caniveau douche
caniveau douche
caniveau douche
caniveau douche
caniveau douche
2,0% 2,0%
2,0%
2,0%
[Aucune inclinaison] 2,0%
2,0%
2,0%
ESCALIER G
ESCALIER F
ESCALIER E
ESCALIER B
ESCALIER D
ESCALIER H
ESCALIER C
ESCALIER O
Store intérieur
Store intérieur
Store intérieur
Store intérieur
Store intérieur
Store intérieur
1,5%
1,5%
PP-M 95+60
E30Local Photovoltaïque
3,97 m²
H.4.01
Trappe 83*90ht
Salle presse (utilisable en
petit salon)
36,21 m²
E.1
HSFP240 HSFP250
Sanitaires PMR
9,87 m²
E.4.02
Circulation
7,26 m²
I.07
Circulation
39,05 m²
I.08
Circulation
50,44 m²
I.09
Circulation
13,49 m²
I.10
Circulation
22,68 m²
i.11
Circulation
21,09 m²
I.12
Circulation
27,49 m²
I.13
Circulation
10,43 m²
I.14 Circulation
29,09 m²
I.15
Circulation
77,46 m²
I.17
Circulation
15,31 m²
I.18
Circulation
115,28 m²
I.19
Circulation
23,53 m²
I.20
Circulation
Non fermée
?
Circulation
46,59 m²
I.21
Circulation
126,94 m²
I.22
Locaux polyvalents :
chambre d'appel / local
anti-dopage douche
8,77 m²
C.8.02
Circulation
125,21 m²
I.23
Circulation
71,91 m²
I.16
PP-B 112+112
E30 - Hauteur
220
FP
Source Centrale
8,52 m²
H.3
PP-B 93+50
DAS O
Caniveau central
2,0% 2,0%
2,0% 2,0%
2,0% 2,0%
2,0% 2,0%
2,0% 2,0%
2,0% 2,0%
HSFP220
GRILLE
50X50
GUILLOTINE
50X100HT
GUILLOTINE
50X100HT
GRILLE
50X50
Gaine
LT Physio
4,18 m²
?
Douchettes
2
2 1
2
1
TD07
PP-B 73+70
E30
TD04
TD03
TD02
Coffre CF1h fx plaf
Coffret CF HSFP275
Trappe 40x40
PP-B 93+50
E30
DAS O
LB int
Coffret CF
PP-B 93
Caniveau
?
Caniveau
Coffret CF
Légende accessibilité
x Ht
160
Cotes PMR :
• largeurs des circulations
• passages de portes avec Ht
Ascenseur accessible
Espace de manœuvre
Poussant - 170 x 140 cm
Espace de manœuvre
Tirant - 220 x 140 cm
Espace de manœuvre -
Demi tour - Ø150cm
Espace d'usage
accès frontal 130x80
+ 30x70h (coupe)
Palier de repos
120x140 cm
Espace d'usage
130 x 80 cm
Locaux inaccessibles
au public (Locaux technique)
Légende - Espace manoeuvre & usage:
Légende - Vérification des largeur de passage:
Légende - Repérage des locaux accessible aux publics:
Emplacement EAS
170
140
30 130
80 60
30
70
80
130
120
140
140
220
Bande podotactile
Num Affaire Phase Emetteur Lot Zone Niveau Bâtiment Type Doc Numéro Indice
Date de remise Echelle
02 31 30 43 50
n.moinie@caenlamer.fr
16 RUE Rosa Parks - CS 52700
14027 CAEN CEDEX 9
Maitre d'Ouvrage
C CA AE EN N--L LA A--M ME ER R N NO OR RM MA AN ND DIIE E
C CO OM MM MU UN NA AU UT TE E U UR RB BA AIIN NE E
Bureau de contrôle
S SO OC CO OT TE EC C
SPS
A AP PA AV VE E N No orrd d O Ou ue esstt
02 31 46 24 24
eric.jeanneau@socotec.com
Agence construction CAEN
267 rue marie Curie ZI de la SphèreCS30030
14201 HEROUVILLE ST CLAIR
02 31 53 31 31 /06 78 92 14 76
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sebastien.combis@apave.com
5, rue d’Atalante Le Citis CS 90200
14 205 HEROUVILLE ST CLAIR
T / 04 72 10 95 02
mvallet@agence-chabanne.fr
38, quai Pierre Scize
69009 LYON
Architecte mandataire
C Ch ha ab ba an nn ne e A Arrc ch hii
Architecte associé
D DH HD D B BIIL LL LA AR RD D--D DU UR RA AN ND D
A AR RC CH HIIT TE EC CT TE ES S
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1, montée de la Butte
69001 LYON
Economiste
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 77 43 47 07
smichalon@agence-architecte.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
Fluides
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04 37 26 27 79
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1, montée de la Butte
69001 LYON
Structure
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
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1, montée de la Butte
69001 LYON
VRD
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
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1, montée de la Butte
69001 LYON
HQE
C Ch ha ab ba an nn ne e Q QE EB B
09 72 61 35 11
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Agence Sud-Est
3 chemin du Pré Carré
38240 MEYLAN
Acoustique
S SA AL LT TO O IIN NG GE EN NIIE ER RIIE E
02 31 94 48 11
e.durand@dhd-architectes.fr
8 rue Martin Luther King
14280 SAINT-CONTEST
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14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR
Paysage
M MO OS SA AIIC C
04 78 23 29 71
g.jeol@atelier-roland-jeol.com
32 cours Aristide Briand
69300 CALUIRE
Eclairage
A AT TE EL LIIE ER R R RO OL LA AN ND D J JE EO OL L
06 85 92 08 54
odantan@atelier-av.net
13 avenue Barthélémy Thimonnier
69300 CALUIRE
AUDIOVISUEL
A AT TE EL LIIE ER R A AU UD DIIO OV VIIS SU UE EL L
07 87 29 02 33
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2 Allée du Petit Cher - BP 40155
37551 Saint AVERTIN CEDEX
ESSP
S SO OC CO OT TE EC C
1 : 100
RDSPORT Accessiblité
PALAIS DES SPORTS
CAEN-LA-MER
19050 PCMOD 39-8.b
03/02/23
RDSP PL ARCH
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
1. Modification cloisonnement intérieur - ajout d'un bureau
2. Intégration local photovoltaique
3. Ajout d'un local technique physio dans dépot
4. Supression porte d'accès sur couloir au local physio
5. Modifications cloisonnement intérieur et répartition bureaux et portes de recoupement 6. Modification répartition local dépot, local autolaveuse et local entretien 7. Supression TGBT
8. Déplacement porte de recoupement
9. Modification agencement sanitaires
10. Déplacement porte séparative vestiaire/halle sportive
11. Ajout bureau
1
2 7 8
3
4
5
6
9
10
11
\\ RDPARVIS
POMPIERS
POLICE
BATIMENT
PC SECURITE
VIDEOSURVEILLANCE
INFIRMERIE
REPORT ALARME
ALARMES ET COMMUNICATION:
Une ligne téléphonique dédiée et située dans les 2 PC sécurité assurera la liaison avec la caserne des Sapeurs-Pompiers.
La couverture wifi sera répartie sur les bureaux de la direction des sports, bureaux club, le bureau quai de déchargement (H.10), la régie R+2 et le PC sécurité R+2
L’établissement sera pourvu d’un Équipement d’Alarme (EA) de type 2a intégrée à un Système de Sécurité Incendie(SSI) de catégorie C. Le système permettra un déclenchement manuel dans le bâtiment en cas d’incendie, la diffusion de l’alarme générale dans tout le bâtiment et la mise en oeuvre des fonctions de mise en sécurité (Évacuation – Compartimentage) via la commande de Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS) et l’asservissement de certaines fonctions (arrêt de la sonorisation de confort, fermeture des portes de recoupements, mise en lumière...).
La centrale incendie sera mise en place dans le PC Sécurité du RDSport dans un placard défini comme volume technique protégé (VTP). Un report d’alarme permettant le renvoi d’informations d’alarme transmise par la centrale incendie sera mis en place dans le bureau du gardien coté cours logistique et dans le PC sécurité du R+2.
Le signal d’alarme générale sera transmis par des diffuseurs sonores permettant l’émission d’un signal d’Alarme Générale pour tout le bâtiment. Les 3 salons VIP seront équipés de messages pré-enregistrés selon le type L.
LOCAL GARDIEN
AVEC
REPORT CAMERA ET
POSTE VISIOPHONIE
SALLE DE
REUNION
PLACARD
CENTRALE SSI
REPORT
ALARME
PC SECURITE
BANQUE
ACCUEIL
TABLEAU
REPORT
ALARMES
QUAI ET
ACCES
TECHNNIQUE
INFIRMERIE
SPORTIF
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 12 Ci os 418b0 ad 5) 5 pomme Se [e]
D
Bree,
See CO©
NC
(el Ces os
LC ss
DOSOOSCÉCOOOOOOOPOOOOOOOOUSS...CSCOCOOSSOCOOOOOE CÉCÉOSOSOÉOÉCÉSÉOSOÉS...COCOOOo...CÉSÉOCOCOCGGSSGSSCOS LQGCEQLCQGLAQLELELQQ
Ces os
Los La as as a ss a a a
LAGCLALGQGLLALEGELACQ
ER RGEGÉEG Le]
C7ces
14.35
21.48
21.48
21.48
17.50 14.35
1 %
5 %
21.48
19.35
3.5 %
00 %
17.45
14.35 14.35
17 14.7
37 % 74 % 80 % 66 %
14
14.33
19.73
21.38
3.5 %
20.98
50 %
21.48
21.48
21.48
21.29
2.5 %
2.3 %
1.5 %
1.7 %
2 %
14.44 14.36
21.44
21.44
21.44
21.44
14.29
14.29 14.48
14.48
14
20.83
21.32
8
21.25
sement: 20 cm
espace en béton désactivé sur dalle
identique au parvis (hors lot)
Borne foraine (hors lot)
Borne foraine (hors lot)
Corbeilles de propreté
et cendriers
voliges acier
massifs plantés
pelouse
murets béton
arbres d'alignement t pe érable champêtre
fosse 9m3
décaissement: 60 cm
décaissement
décaissement: 30 cm
aissement: 30 cm N
Vestiaires effets
personnels
24,93 m²
D.2
Office traiteur grand salon
45,42 m²
D.5.1
Sanitaires grand salon
7,96 m² D.7.1
Sanitaires grand salon
11,87 m² D.7.4
Sanitaires grand salon
11,20 m² D.7.2
Sanitaires grand salon
7,00 m² D.7.3
Dépôt accueil
16,22 m²
H.17
Infirmerie grand public
17,66 m²
B.4
Hall d'accueil principal de
distribution
194,65 m²
B.1
Espace consigne
17,86 m²
B.3.1
Bar principal avec 30 mL
de comptoir dans
déambulatoire
124,19 m²
B.8
Dépôts grand salon
41,84 m²
H.18
Locaux d'entretien
répartis par étages
15,47 m²
H.9.4
Locaux VDI
5,93 m²
H.5.3
Lames
st
perforées
Contrôle accès PMR
Gaine
desenfumage
naturel
Sas d'accès pour confort
acoustique
7,58 m²
B.2
Déambulatoire
spectateurs
652,14 m²
B.7
Sanitaires
50,11 m²
B.10.1
Sanitaires
37,52 m²
B.10.2
Sanitaires
37,13 m²
B.10.3
Sanitaires
49,55 m²
B.10.4
Accès parvis
Zone
fumeur
NIVEAU SOUS TERRAIN
NIVEAU SOUS TERRAIN
Gaine technique
2,43 m²
K.06
TD 06
N
Périmètre
de fouille
32+37m
5 pers/ml
soit 345 pers
Poteaux et cordon
séparatif
Séparation amovible
VIP/Grand Public -
Bac avec panneau
sur roulette
Cendrier sur pieds
amovible
Zone non fumeur
Terrasse grand public
Poteaux et cordon
séparatif
Cendrier sur pieds
amovible
ASC 3
ASC 1
ASC 2
Table à langer
rabattable
Table à langer
rabattable
Portants cintres
Casiers bas
Verre émaillé dans mur rideau - cf
carnet enveloppe
Verre émaillé dans mur rideau-Cf
carnet enveloppe
Verre émaillé dans
mur rideau - cf
détail enveloppe
Verre émaillé dans
mur rideau- cf
détail enveloppe
PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93 E30 PP-B 93 E30
PP-B 93
E30
LB int - QR PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93 E30
PP-B 93
EI30
PP-B 93 E30FP
PP-B 93 E30FP
PP-B 93 E30FP
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30
PP-B 93+50
E30
DAS O
FP
PP-B 93+50
E30
DAS F
FP
PP-B 93+50
E30
DAS O
PP-B 93+50
E30
DAS F
FP
PP-B 93+50
EI30
PP-B 93+50 E30
PP-B 93+50
E30
PP-S 80 PP-S 80 PP-S 80 PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80 PP-S 80 PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80
PV-A 93
E30
PV-A 93
E30
PV-A 93
E30
PV-A 93+50
E30
PV-A 101
E30
PV-A 93+50
E30
PV-A 93
E30
PV-A 93
E30
PV-A 93
E30
PV-A 93+50
E30
DAS F
FP
PV-A 93+90
PV-A 93+90
PV-A 93+90
PV-A 93+90
PV-A 93+50
E30
PP-S 90
PP-S 80
PP-S 80
PP-S 80
PP-S 80
PP-S 80
PP-B 93
PP-M 95+60
EI60
PV-A 98+98
DAS F
Abloy
PV-A 98+98
DAS F
Abloy
PV-A 98+98
DAS F
Abloy
PV-A 98+98
DAS F
Abloy
PP-M 100
DAS F
LB ext - QR
PP-B 93
E30
PP-B 93 EI30
PP-B 93
E30
PP-B 93+50
E30
PP-B 93+50
E30
PP-B 93
PP-B 93
E30
PP-B 93
E30
LB int - QR
PP-B 93+50 EI30FP
PP-B 93+50 E30
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30 PP-B 93
E30
PV-A 98+98
DAS F
LB ext - QR
PV-A 101
E30
PV-A 98
E30
PP-B 83
PP-S 90
PP-S 80 PP-S 80 PP-S 80
PP-S 80 PP-S 80 PP-S 80
PP-83 PP-83
PP-B 83
PP-B 83
PV-A 98+98
DAS F
LB ext - QR
PV-A 98+98
DAS F
PV-A 98+98
DAS F
PV-A 98+98
PV-93+90 E30
HSFP248
HSFP248
HSFP248
HSFP248
HSFP248
HSFP248
HSFP235
HSFP235
HSFP235
HSFP248
HSFP235
HSFP235
HSFP235
HSFP235
HSFP240
HSFP240
HSFP240
HSFP240
HSFP250
HSFP250
HSFP280
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP250
HSFP345 HSFP280
HSFP250
HSFP250
HSFP240
HSFP240
HSFP240
HSFP250
HSFP220
HSFP300
HSFP330 HSFP250
HSFP240
HSFP220
Linéaire garde corps démontable
Linéaire garde corps démontable
PV-A 93+90
E30
PV-A 93+90
E30
Espace merchandisin
68,16 m²
B.5.1.01
Nombre
places
loges 106
Nombre places VIP 339
Nombre place presse 17
Nombre places grand public
1464
Nombre places ultra VIP
120
Nombre places tribunes
amovibles 552
Terrasse VIP
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Store intérieur
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Verre émaillé dans
mur rideau- cf
détail enveloppe
Porte 83
ESCALIER 0
ESCALIER K
ESCALIER J
ESCALIER I
ESCALIER H
ESCALIER C
ESCALIER L
ESCALIER E
ESCALIER D
ESCALIER G
ESCALIER F
PV-A 98+98
DAS F
PV-A 98+98
DAS F
PV-A 98+98
barre AP
PV-A 98+98
barre AP
PV-A 98+98
PV-A 98+98
EP
EP
EP
EP
EP
EP
EP
Naissance EP
Naissance EP
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
457,27 m²
D.3.1
TGBT
11,62 m²
H.2
Locaux d'entretien
répartis par étages
5,67 m²
H.9.5
PV-A 93+50
E30
DAS F
FP
PP-B 93
E30
LB int
Circulation sortie parking
24,21 m²
H.29
Placard technique
4,60 m²
K.06
Espace consigne
sanitaire
3,80 m²
B.3.2
Sanitaire personnel
1,95 m²
H.28
Billetterie générale
accessible par le hall
d'accueil principal et par
l'extérieur
13,39 m²
B.6
SAS
6,09 m²
I.29
Circulation
20,81 m²
I.24
Circulation
6,97 m²
I.25
Circulation
6,81 m²
I.26
Circulation
20,08 m²
I.27
Circulation
7,62 m²
I.28
Circulation
1,58 m²
I.30
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
17,01 m²
D.3.1.01
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
17,43 m²
D.3.1.02
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
17,06 m²
D.3.1.03
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
18,73 m²
D.3.1.04.02
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
16,79 m²
D.3.1.05
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
16,80 m²
D.3.1.06
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
16,30 m²
D.3.1.07
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
16,00 m²
D.3.1.04.03
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
16,83 m²
D.3.1.04.01
Rangement club
supporter
8,33 m²
B.5.2 Mur rideau verre
émaillé démontable
PP-B 93
E30
PP-B 93
E30
Elec
Alignement bar/mur béton
Position filet 23.50 large
à 23m du terrain
Position filet 23.50 large
à 23m du terrain
4
4
3
2
15
7 6 6
10 11 12 8
1
14
13
5
9
Rangement
Bar
Porte à dormant invisible
côté salle
Rangement
Bar
Porte à dormant invisible
côté salle
Passage arrière bar
Passage arrière bar
Stockage 1
7,39 m²
B.5.1.02
Stockage 1
11,99 m²
B.5.1.03
TD07
Trappe 60
PP-B 93
E30
PP-B 93+50
EI30
PP-93+90
PP-B 93
E30
PP-B 93
E30
FP
PP-S 80
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93+50
E30
PP-B 93
EI30
PP-B 93
EI30
PP-M 98+98
DAS F
PP-M 100
DAS F
+22,50 Ngf
+22,61 Ngf
Coffre Cf 1h
Trappe oscillo
Légende accessibilité
x Ht
160
Cotes PMR :
• largeurs des circulations
• passages de portes avec Ht
Ascenseur accessible
Espace de manœuvre
Poussant - 170 x 140 cm
Espace de manœuvre
Tirant - 220 x 140 cm
Espace de manœuvre -
Demi tour - Ø150cm
Espace d'usage
accès frontal 130x80
+ 30x70h (coupe)
Palier de repos
120x140 cm
Espace d'usage
130 x 80 cm
Locaux inaccessibles
au public (Locaux technique)
Légende - Espace manoeuvre & usage:
Légende - Vérification des largeur de passage:
Légende - Repérage des locaux accessible aux publics:
Emplacement EAS
170
140
30 130
80 60
30
70
80
130
120
140
140
220
Bande podotactile
Num Affaire Phase Emetteur Lot Zone Niveau Bâtiment Type Doc Numéro Indice
Date de remise Echelle
02 31 30 43 50
n.moinie@caenlamer.fr
16 RUE Rosa Parks - CS 52700
14027 CAEN CEDEX 9
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02 31 46 24 24
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14201 HEROUVILLE ST CLAIR
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RDPARVIS Accessiblité
PALAIS DES SPORTS
CAEN-LA-MER
19050 PCMOD 39-8.c
03/02/23
RDP PL ARCH
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
1. Supression dernière marche d'accès gradins - évacuation sur coté latéraux 2. Supression du dernier rang de gradins + Supression dernière marche - évacuation sur coté latéraux
3. Modification cloisonnement et accès via halle sportive au local de stockage 4. Modification placard technique
5. Modification complexe façade pour degrè coupe feu et doublage acoustique 6. Supression poste transformateur + supression local photovoltaique + création rangement club supporter + Intégration local tgbt + création sas d'évacuation
7. Modification position et ajout place PMR
1
1 2
3
4
5
5
2
6
7
7
7
\\ RDPARVIS
POMPIERS
POLICE
BATIMENT
PC SECURITE
VIDEOSURVEILLANCE
INFIRMERIE
REPORT ALARME
INFIRMERIE
GRAND PUBLIC
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 13 @ LS | | | | | | | | | | LS à | | | | LS | | | | 0 | | | | | | | en So,
Casa Ja (as as Ca as
Q
G
/ h Cù 6°
nl QG © ue
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di G
di G
di G
di CO
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Gi ©
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4
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Ge
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313 © A 0 e a @œ
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23
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SC
E GG |
Œ G —
Πa st Go
Go «
Ga
1°
a:
GE
pce
CN,
Bar relais
30,22 m²
B.9
Dépôt bar relais
4,30 m²
H.20
Dépôts halle sportive
32,02 m²
H.18
Office traiteur grand salon
29,74 m² D.5.2
Grand salon VIP (1,5 m2 /
personne )
190,73 m²
D.3.2
Sanitaires grand salon
12,60 m²
D.7.6
Sanitaires grand salon
12,20 m²
D.7.5
Locaux d'entretien
répartis par étages
5,80 m²
H.9.6
Gaine
desenfumage
naturel
Sanitaire
9,75 m²
B.11.2
Sanitaire
9,45 m²
B.11.1
Dépôt bar relais
6,02 m²
H.20
signalétique stop
accès
Terrasse
213,45 m²
D.9
Déambulatoire
spectateurs
533,92 m²
B.7.02
N
Zone
fumeur
ASC 1
3,00 m²
?
ASC 2
3,01 m²
?
ASC 3
4,20 m²
?
Bar mobile
Bar mobile
Verre émaillé dans mur rideau cf
carnet enveloppe
Verre émaillé dans mur rideau cf carnet enveloppe
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
E30
FP
PP-B 93
EI30
PP-B 93+50
E30
DAS O
FP
PP-B 83
PP-B 93+50
E30
DAS F
FP
PP-B 93+50
E30
DAS O
FP
PP-B 93
EI30
PP-B 93+50
E30
DAS F
FP
PP-B 93
EI30
PV-A 93
E30
PV-A 93
E30
PV-A 101
E30
PV-A 101
E30
PP-B 93 E30FP
PP-B 83
PP-B 83
PV-B 93+50
E30
DAS O
FP
PP-B 93+50 EI30
PV-B 93+50
E30
DAS O
FP
PV-A 98+98
PV-A 98+98
PV-A 98+98
PV-A 98+98
HSFP250
HSFP295 HSFP295
HSFP240
HSFP240
HSFP230
HSFP230
HSFP230
+26,30 Ngf
+8,80 m
Nombre place VIP
278
Nombre place
Grand public
1334
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Stores intérieurs motorisés
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Lames st perforées
ESCALIER J
ESCALIER I
ESCALIER L
ESCALIER D
ESCALIER D
ESCALIER E
ESCALIER G
ESCALIER F
ESCALIER G
ESCALIER K
Reservation
dans mur
béton pour
possible
désenfumage
EAS
Naissance EP
EP
EP
EP
EP
EP
chevetre en façade pour intégration grille 200x200mm
possible
Gaine
3,76 m²
?
Gaine
Circulation
13,44 m²
I.31
Circulation
31,26 m²
I.32
Circulation
772,45 m²
I.33
Circulation
24,53 m²
I.34
Circulation
19,22 m²
I.35
Circulation
56,81 m²
I.33
Locaux d'entretien
répartis par étages
10,23 m²
H.9.7
Trappe 50x50
Gaine
2,60 m²
?
HSFP250
PP-B 93
E30
FP
HSFP210
7 1
8
5
6
9 3
11
12
10 14
15
2
4
TD09
TD08
PP-B 83+80
E30
Imposte placo ht 2.10m
Imposte placo ht 2.10m
Trappe 60x60
Trappe 60x60
Paroi vitrée sans montant
Panneau stratifié bois rabattant sans montant
Paroi vitrée sans montant
Panneau stratifié bois rabattant sans montant
Porte dans vitrage pincé sans montant
charnière inox-cf mail
Porte dans vitrage pincé sans montant
charnière inox-cf mail
Légende accessibilité
x Ht
160
Cotes PMR :
• largeurs des circulations
• passages de portes avec Ht
Ascenseur accessible
Espace de manœuvre
Poussant - 170 x 140 cm
Espace de manœuvre
Tirant - 220 x 140 cm
Espace de manœuvre -
Demi tour - Ø150cm
Espace d'usage
accès frontal 130x80
+ 30x70h (coupe)
Palier de repos
120x140 cm
Espace d'usage
130 x 80 cm
Locaux inaccessibles
au public (Locaux technique)
Légende - Espace manoeuvre & usage:
Légende - Vérification des largeur de passage:
Légende - Repérage des locaux accessible aux publics:
Emplacement EAS
170
140
30 130
80 60
30
70
80
130
120
140
140
220
Bande podotactile
Num Affaire Phase Emetteur Lot Zone Niveau Bâtiment Type Doc Numéro Indice
Date de remise Echelle
02 31 30 43 50
n.moinie@caenlamer.fr
16 RUE Rosa Parks - CS 52700
14027 CAEN CEDEX 9
Maitre d'Ouvrage
C CA AE EN N--L LA A--M ME ER R N NO OR RM MA AN ND DIIE E
C CO OM MM MU UN NA AU UT TE E U UR RB BA AIIN NE E
Bureau de contrôle
S SO OC CO OT TE EC C
SPS
A AP PA AV VE E N No orrd d O Ou ue esstt
02 31 46 24 24
eric.jeanneau@socotec.com
Agence construction CAEN
267 rue marie Curie ZI de la SphèreCS30030
14201 HEROUVILLE ST CLAIR
02 31 53 31 31 /06 78 92 14 76
maurice.henry@apave.com
sebastien.combis@apave.com
5, rue d’Atalante Le Citis CS 90200
14 205 HEROUVILLE ST CLAIR
T / 04 72 10 95 02
mvallet@agence-chabanne.fr
38, quai Pierre Scize
69009 LYON
Architecte mandataire
C Ch ha ab ba an nn ne e A Arrc ch hii
Architecte associé
D DH HD D B BIIL LL LA AR RD D--D DU UR RA AN ND D
A AR RC CH HIIT TE EC CT TE ES S
04 37 26 27 73
smoreira@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
Economiste
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 77 43 47 07
smichalon@agence-architecte.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
Fluides
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 37 26 27 79
pquelin@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
Structure
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 37 26 27 94
cnigay@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
VRD
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 37 26 27 65
ajouvaud@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
HQE
C Ch ha ab ba an nn ne e Q QE EB B
09 72 61 35 11
marc.duhil@salto-ingenierie.com
Agence Sud-Est
3 chemin du Pré Carré
38240 MEYLAN
Acoustique
S SA AL LT TO O IIN NG GE EN NIIE ER RIIE E
02 31 94 48 11
e.durand@dhd-architectes.fr
8 rue Martin Luther King
14280 SAINT-CONTEST
M MA AIIT TR RIIS SE E D D''O OU UV VR RA AG GE E
M MA AIIT TR RIIS SE E D D''O OE EU UV VR RE E
frederique.gautier@mosaic-
amenagement.fr
CITIS "Les Managers" 15 avenue de Cambridge
14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR
Paysage
M MO OS SA AIIC C
04 78 23 29 71
g.jeol@atelier-roland-jeol.com
32 cours Aristide Briand
69300 CALUIRE
Eclairage
A AT TE EL LIIE ER R R RO OL LA AN ND D J JE EO OL L
06 85 92 08 54
odantan@atelier-av.net
13 avenue Barthélémy Thimonnier
69300 CALUIRE
AUDIOVISUEL
A AT TE EL LIIE ER R A AU UD DIIO OV VIIS SU UE EL L
07 87 29 02 33
sarah.pasquier@socotec.com
2 Allée du Petit Cher - BP 40155
37551 Saint AVERTIN CEDEX
ESSP
S SO OC CO OT TE EC C
1 : 100
R+1 Accessibilité
PALAIS DES SPORTS
CAEN-LA-MER
19050 PCMOD 39-8.d
03/02/23
R+1 PL ARCH
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
1. Modification répartition entre places VIP et Grand public
2. Ouverture dans mur pour désenfumage des deux cages d'escaliers 3. Création d'un local entretien
4. Supression des portes d'accès à la terrasse + ajout de portes 2 Up séparatives entre salons VIP latéraux et central
5. Modification position porte d'entrée dans sanitaires
6. Modification place PMR
1 2
3
4
4
2 1
5
5
6
\\ R+1
POMPIERS
POLICE
BATIMENT
PC SECURITE
VIDEOSURVEILLANCE
INFIRMERIE
REPORT ALARME
BAIE
ACCESSIBLE
BAIE
ACCESSIBLE
ACCES
VIA
TERRASSE
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 14 °°00,! AN Local CTA 427,19 m² H.6
Régie
21,98 m²
F.7
PC sécurité
26,73 m²
F.2
Terrasse rejet
Gaine
desenfumage
naturel
N
ASC 1
3,00 m²
?
ASC 2
3,01 m²
?
Elec
Volée accès toiture
PP-B 93
E30
LB int FP
PP-B 93+50 E30FP
PP-B 93+50
E30
FP
PP-B 93+50
FP
PP-B 93
E30
PP-B 93
PP-B 93+50 E30FP
+30,30 Ngf
+12,80 m
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
Naissance EP
lames st perforées
Section de
passage d'air libre:
lames
perforées 46%
dim. 3.6x5
calepinage
sur lames ST500
Section de
passage d'air libre:
lames
perforées 46%
dim. 3.6x5
calepinage
sur lames ST500
ESCALIER G
ESCALIER G
ESCALIER D
Naissance EP
Naissance EP
EP
EP
EP
EP
EP
EP
EP
EP
Gaine
8,09 m²
?
Echelle accès
toiture
+trappe au
niveau R+2 1/2
Local onduleur
27,08 m²
H.6
130x130 A 13.15
140x140 A:13.1
PP-B 93
Plenum de reprise
27,32 m²
-
Légende accessibilité
x Ht
160
Cotes PMR :
• largeurs des circulations
• passages de portes avec Ht
Ascenseur accessible
Espace de manœuvre
Poussant - 170 x 140 cm
Espace de manœuvre
Tirant - 220 x 140 cm
Espace de manœuvre -
Demi tour - Ø150cm
Espace d'usage
accès frontal 130x80
+ 30x70h (coupe)
Palier de repos
120x140 cm
Espace d'usage
130 x 80 cm
Locaux inaccessibles
au public (Locaux technique)
Légende - Espace manoeuvre & usage:
Légende - Vérification des largeur de passage:
Légende - Repérage des locaux accessible aux publics:
Emplacement EAS
170
140
30 130
80 60
30
70
80
130
120
140
140
220
Bande podotactile
Num Affaire Phase Emetteur Lot Zone Niveau Bâtiment Type Doc Numéro Indice
Date de remise Echelle
02 31 30 43 50
n.moinie@caenlamer.fr
16 RUE Rosa Parks - CS 52700
14027 CAEN CEDEX 9
Maitre d'Ouvrage
C CA AE EN N--L LA A--M ME ER R N NO OR RM MA AN ND DIIE E
C CO OM MM MU UN NA AU UT TE E U UR RB BA AIIN NE E
Bureau de contrôle
S SO OC CO OT TE EC C
SPS
A AP PA AV VE E N No orrd d O Ou ue esstt
02 31 46 24 24
eric.jeanneau@socotec.com
Agence construction CAEN
267 rue marie Curie ZI de la SphèreCS30030
14201 HEROUVILLE ST CLAIR
02 31 53 31 31 /06 78 92 14 76
maurice.henry@apave.com
sebastien.combis@apave.com
5, rue d’Atalante Le Citis CS 90200
14 205 HEROUVILLE ST CLAIR
T / 04 72 10 95 02
mvallet@agence-chabanne.fr
38, quai Pierre Scize
69009 LYON
Architecte mandataire
C Ch ha ab ba an nn ne e A Arrc ch hii
Architecte associé
D DH HD D B BIIL LL LA AR RD D--D DU UR RA AN ND D
A AR RC CH HIIT TE EC CT TE ES S
04 37 26 27 73
smoreira@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
Economiste
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 77 43 47 07
smichalon@agence-architecte.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
Fluides
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 37 26 27 79
pquelin@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
Structure
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 37 26 27 94
cnigay@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
VRD
C Ch ha ab ba an nn ne e IIn ng gé é
04 37 26 27 65
ajouvaud@agence-chabanne.fr
1, montée de la Butte
69001 LYON
HQE
C Ch ha ab ba an nn ne e Q QE EB B
09 72 61 35 11
marc.duhil@salto-ingenierie.com
Agence Sud-Est
3 chemin du Pré Carré
38240 MEYLAN
Acoustique
S SA AL LT TO O IIN NG GE EN NIIE ER RIIE E
02 31 94 48 11
e.durand@dhd-architectes.fr
8 rue Martin Luther King
14280 SAINT-CONTEST
M MA AIIT TR RIIS SE E D D''O OU UV VR RA AG GE E
M MA AIIT TR RIIS SE E D D''O OE EU UV VR RE E
frederique.gautier@mosaic-
amenagement.fr
CITIS "Les Managers" 15 avenue de Cambridge
14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR
Paysage
M MO OS SA AIIC C
04 78 23 29 71
g.jeol@atelier-roland-jeol.com
32 cours Aristide Briand
69300 CALUIRE
Eclairage
A AT TE EL LIIE ER R R RO OL LA AN ND D J JE EO OL L
06 85 92 08 54
odantan@atelier-av.net
13 avenue Barthélémy Thimonnier
69300 CALUIRE
AUDIOVISUEL
A AT TE EL LIIE ER R A AU UD DIIO OV VIIS SU UE EL L
07 87 29 02 33
sarah.pasquier@socotec.com
2 Allée du Petit Cher - BP 40155
37551 Saint AVERTIN CEDEX
ESSP
S SO OC CO OT TE EC C
1 : 100
R+2 Accessiblité
PALAIS DES SPORTS
CAEN-LA-MER
19050 PCMOD 39-8.e
03/02/23
R+2 PL ARCH
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
REPERAGE MODIFICATION PC INITIAL
1. Intégration mur séparatif pour local CTA
1
\\ R+2
POMPIERS
POLICE
BATIMENT
PC SECURITE
VIDEOSURVEILLANCE
INFIRMERIE
REPORT ALARME
Le PC Sécurité sera occupé en permanence par un agent
de sécurité (SSIAP2 ou SSIAP3) et sera équipé des instruments
de la gestion déportée des dispositifs de sécurité, de sureté
et de gestion technique du bâtiment et notamment :
► Ecrans des caméras de vidéoprotection,
► Alarme incendie
► Alarme intrusion
Dans ce local, une ligne téléphonique dédiée assurera la
liaison avec la caserne des Sapeurs-Pompiers.
L’accès à ce local est sécurisé : agents de sécurité aux
étages inférieurs et portes d’accès au niveau R+2 toutes
équipées de lecteurs de badge.
PC SECURITE PRINCIPAL MATCH
BOUTONS REARMEMENT PPMS
REPORT CAMERA
DSDEN du Calvados - 14-2023-08-08-00004 - annexe 1 dispostifs secours 15 Préfecture du Calvados
14-2023-08-08-00001
AP autorisant inhumation Père GILDAS SEVERE
église abbatiale JUAYE-MONDAYE
Préfecture du Calvados - 14-2023-08-08-00001 - AP autorisant inhumation Père GILDAS SEVERE église abbatiale JUAYE-MONDAYE 16 Direction de la citoyenneté et des
collectivités locales
PRÉFET Bureau de la réglementation, des DU CALVADOS associations et des élections Liberté Egalité
Fraternité
Arrêté préfectoral N° DCL-BRAE-23-048 portant autorisation exceptionnelle d’inhumation de René, Marie SEVERE,
en religion Révérendissime Père Gildas SEVERE, dans l’église abbatiale de la commune de JUAYB-MONDAYE
Le préfet du Calvados
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU la loi 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier les articles L2223-10 et R2213-32;
VU les pièces présentées pour la demande ainsi que les avis réglementaires recueillis ;
VU la dérogation à titre exceptionnel accordée par Monsieur le ministre de l'Intérieur ;
SUR PROPOSITION du sous-préfet de l'arrondissement de BAYEUX dans le département du Calvados ;
ARRETE
Article 1 - Est autorisée à titre exceptionnel et dérogatoire, l’inhumation dans l'église abbatiale de la commune de
JUAYE-MONDAYE du corps de René, Marie SEVERE en religion Révérendissime Père René, Marie GILDAS SEVERE né
le 23 octobre 1930 à QUIMPER (29) et décédé le 2 août 2023 à JUAYE-MONDAWYE (14);
Article 2 -le maire de la commune de JUAYE-MONDAYE et le sous-préfet de l'arrondissement de BAYEUX sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture et des services de l'État.
Fait à CAEN, le 8 août 2023
Pour le préfet et pr délégation,
la secrétairé géférkle
Florence BESS)
7
Préfecture du Calvados - 14-2023-08-08-00001 - AP autorisant inhumation Père GILDAS SEVERE église abbatiale JUAYE-MONDAYE 17