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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 1 Attribution marches travaux BatCom2 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 1 Attribution marches travaux BatCom2 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Économie et finances,
SAiNT CYR. MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
19
février
2025
Convocation
: 12
février
2025
Date
d'affichage
: 12
février
2025
Les
membres
du
Conseil
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mercredi
dix-neuf
février
à
dix-neuf
heures
à
Germolles
sur
Grosne
- salle
des
fêtes,
sous
la Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M. Olivier LORNE M. Philippe HILARION Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Absents
excusés:
M.
Gilles
LAMETAIRIE
(Bourgvilain),
Mme
Séverine
DEBIEMME
(Dompierre-les-Ormes),
M.
Patrick
CAGNIN
(Matour),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
Mme
Chantal
WALLUT
(Trivy)
Pouvoirs
: M.
Gilles
LAMETAIRIE
à
M.
Olivier
LORNE,
Mme
Séverine
DEBIEMME
à
Mme
Géraldine
AURAY,
Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Thierry
IGONNET,
M.
Patrick
CAGNIN
à
M.
Damien
THOMASSON,
Mme
Chantal
WALLUT
à Mme
Fabienne
PRUNOT
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Hervé
JOSEPH
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
Mme
Béatrice
AUFRANT
(Germolles
sur
Grosne)
- M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)
-
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
- M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le Vieux).
Rénovation
du
bâtiment
communautaire
situé
ZI
Genève
Océan
à
Dompierre
les
Ormes
PT
REUENPREEQURE,
Ju
marché
public
de
travaux
(Consultation
n°
2)
le
27/82/2825
E-leqaite
Application
agrée
99_DE-071-200071645-20250219-2025_1-DE
DELIB
2025-1 Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Vu
le Code
de
la commande
publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2016
12-15
002
du
15
décembre
2016
actualisé
relatif
à
la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
(CC
SCMB)
le ler janvier
2017, Vu
la délibération
n°
2021-109
du
14
décembre
2021
approuvant
le projet
de
réhabilitation
du
bâtiment,
situé
sur
la
parcelle
E
881
à
Dompierre
les
Ormes
- zone
d’activités
des
Prioles,
afin
d’y
accueillir
les
services
communautaires,
un
espace
de
coworking
ainsi
que
de
nouvelles
entreprises,
Vu
la
délibération
n°
2024-40
du
23
juillet
2024
autorisant
le
Président
à
lancer
la
consultation
des
entreprises
dans
le
cadre
d’un
marché
à
procédure
adaptée
pour
la
passation
des
marchés
de
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
communautaire
situé
à Dompierre-les-Ormes,
Vu
l’avis
d’appel
public
à
la
concurrence
publié
le
10
septembre
2024
sur
le
profil
d’acheteur
e-
marchespublics.com
de
la
Communauté
de
communes
et
le
12
septembre
2024
sur
le
Journal
de
Saône-et-
Loire, Vu
l'avis
d’appel
public
à
fa concurrence
publié
le 27
novembre
2024,
Vu
le rapport
d’analyse
des
offres
réalisé
conformément
aux
critères
émis
dans
le règlement
de
consultation,
Le
Président
rappelle
qu’un
marché
pour
les
travaux
de
rénovation
d’un
bâtiment
communautaire
situé
ZI
Genève
Océan
à
Dompierre-les-Ormes,
a
été
lancé
sous
la
forme
d’une
procédure
adaptée
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.2123-1
et R.2123-1
1! du
Code
de
la Commande
Publique.
Cette
consultation
a été
lancée
le 27
novembre
2024
pour
une
remise
des
offres
fixée
au
19
décembre
2024,
La
consultation
comprenait
9
lots
:
-
Lot
03
: Charpente
Métallique
— Bardage
-
Lot
04
: Couverture
Bac
Acier
—
Etanchéité
-__
Lot
05
a
: Ossature
Bois
-
Lot
05
b :
Bardage
bois
- Mezzanine
Bois
-
Lot
06
: Menuiseries
Extérieures
Bois
-
Lot
07
: Menuiseries
Intérieures
Bois
-
Lot
11
a
: Faux
Plafonds
Fibres
Minérales
-
Lot
I1b:
Faux
Plafonds
Bois
-
Lot
12
: Plomberie
—
Sanitaire
—
Chauffage
- Ventilation
Les
offres
reçues
ont
été
analysées
selon
les
critères
établis
dans
le règlement
de
consultation
suivants
:
-
Valeur
technique,
avec
une
pondération
à
40
%,
-
Prix
des
prestations,
avec
une
pondération
à 40
%,
-_
Délai,
avec
une
pondération
à 20
%.
Onze
plis
ont
été
déposés
dans
les
délais,
représentant
11
offres.
Le
lot n°
5 b n’a
reçu
aucune
offre.
Il est
donc
déclaré
infructueux.
Après
analyse
des
propositions
et
compte-tenu
de
ces
éléments,
le
Président
propose
de
retenir
les
offres
économiquement
les
plus
avantageuses
suivantes
:
Lot
Coût
prévisionnel
Titulaire
Offre
retenue
en
€
HT.
retenu
en
€
HT.
Lot
03
: Charpente
Métallique
— Bardage
301
800,00 |
MONT
SAS
288
155,00
Lot
04
: Couverture
Bac
Acier
—
Etanchéité
298
000,00 |
DAZY
298
327,82
Lot
05
a
: Ossature
Bois
283
000,00 | GRESSARD
282
537,99
Lot
06
: Menuiseries
Extérieures
Bois
137
200,00 |
LAFFAY
142
913,38
Lot
07
: Menuiseries
Intérieures
Bois
62
600,00 |
LAFFAY
74
432,18
Lot
11
a
: Faux
Plafonds
Fibres
Minérales
10
506,00 | MCP
10
092,40
Lot
11
b:
Faux
Plafonds
Bois
31
500,00 |
LAFFAY
31
726,00
Lot
12
: Plomberie
-— Sanitaire
—
Chauffage
RER
202
600,00 |
GUERIN
213
954,02
le
27/02/
DELIB
2025-1 Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l'exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
>
DECIDE
d’attribuer
comme
suit
le
marché
pour
les
travaux
de
rénovation
d’un
bâtiment
communautaire
situé
ZI
Genève
Océan
à Dompierre-les-Ormes
:
Lot
03
- Charpente
Métallique
—
Bardage
attribué
à
LES
CONSTRUCTIONS
METALLIQUES
MONT
SAS
- 2 route
de
Roanne
— 42720
BRIENNON
pour
un
montant
de
288
155,00
€ H.T.,
Lot
04
- Couverture
Bac
Acier
—
Etanchéité
—
attribué
à
DAZY
SAS
- ZA
MACON
EST
CHEMIN
DES
PERRIERES
01750
REPLONGES
pour
un
montant
de
298
327,82
€ HT.
Lot
5
a
—
Ossature
bois
attribué
à
Sarl
Pascal
GRESSARD
ZA
Pré
St-Germain
5
rue
dAlbert
Schmitt
71250
CLUNY
pour
un
montant
de
282
537,99
EH.T.,
Lot
6
-
Menuiseries
Extérieures
Bois
attribué
à
SARL
MENUISERIE
LAFFAY
PERE
ET
FILS
21
Chemin
du
Bois
Mouchoir
La
Grande
Verchère
71520
SAINT
LEGER
SOUS
LA
BUSSIERE
pour
un
montant
de
142
913,38
E
HT.
Lot
7
-
Menuiseries
Intérieures
Bois
attribué
à
SARL
MENUISERIE
LAFFAY
PERE
ET
FILS
21
Chemin
du
Bois
Mouchoir
La
Grande
Verchère
71520
SAINT
LEGER
SOUS
LA
BUSSIERE
pour
un
montant
de
74
432,18
€ HT.
Lot
11
a
- Faux
Plafonds
Fibres
Minérales
attribué
à
SAS
MCP
Lieu-dit
Bérand
1300
route
du
Plantay
01320
CHALAMONT
pour
un
montant
de
10
092,40
€
HT.
Lot
11
b-
Faux
Plafonds
Bois
attribué
à
SARL
MENUISERIE
LAFFAY
PERE
ET
FILS
21
Chemin
du
Bois
Mouchoir
La
Grande
Verchère
71520
SAINT
LEGER
SOUS
LA
BUSSIERE
pour
un
montant
de
31
726,00
EHT.,
Lot
12
-
Plomberie
—
Sanitaire
—
Chauffage
—
Ventilation
attribué
à
GUERIN
SAS
1505
RD
906
Immeuble
le Polygone
71570
LA
CHAPELLE
DE
GUINCHAY
pour
un
montant
de
213
954,02
€
HT.
>
DECIDE
de
déclarer
infructueux
le
lot
n°
5
b
du
marché
de
travaux
de
rénovation
d’un
bâtiment
communautaire
situé
ZI
Genève
Océan
à
Dompierre-les-Ormes
faute
d’offre
et
de
relancer
la
procédure
de
consultation, >
DIT
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
principal
2025,
>
AUTORISE
le
Président
ou
son
représentant,
à
signer
les
marchés
correspondants
ainsi
que
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
27/82/2825
99_DE-071-200071645-2025021
E-kequ
DELIB
2025-1