Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 61 Attribution marche travaux BatCom
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 61 Attribution marche travaux BatCom)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMMUHAUTÉ
DE
COMMUNES
SANT CYR: MÈRE BOITIER
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
6
novembre
2024
Convocation
: 25
octobre
2024
Date
d'affichage
: 25
octobre
2024
Les
membres
du
Conseil
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
lan
deux
mille
vingt-quatre,
le
mercredi
six
novembre
à
dix-neuf
heures
à
Verosvres
- salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Connnune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PFERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAV
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
. Pierre-Yves
QUELIN
. Jean-Noël
BERNARD
M M M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M M
. Bernard
PERRIN
. Chantal
WALEUT
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
24
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer,
Secrétaire
: Laurence
GUILLOUX
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
-
M.
Thierry
THOMAS
(Montmelard)
- M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la
Bussière)
-
M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le
Vieux)
- Mme
Maud
GAND
(Saint-Point)
- M,
Christophe
BALVAY
(Trambly),
M.
Jean-Michel
ROZIER
(Trivy).
Rénovation
du
bâtiment
communautaire
PT
REÇU
EN
PREFECTURE
tué
ZI
Genève
Océan
à
Dompierre
les
Ormes
le
14/11/2624
don
sos
æ#tr;bution
du
marché
public
de
travaux
DELIB
2024-61 Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Vu
le Code
de
la commande
publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2016
12-15
002
du
15
décembre
2016
actualisé
relatif
à
la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
(CC
SCMB)
le
ler janvier
2017, Vu
la délibération
n°
2021-109
du
14
décembre
2021
approuvant
le projet
de
réhabilitation
du
bâtiment,
situé
sur
la
parcelle
E
881
à
Dompierre
les
Ormes
- zone
d’activités
des
Prioles,
afin
d’y
accueillir
les
services
communautaires,
un
espace
de
coworking
ainsi
que
de
nouvelles
entreprises,
Vu
la
délibération
n°
2024-40
du
23
juillet
2024
autorisant
le
Président
à
lancer
la
consultation
des
entreprises
dans
le
cadre
d’un
marché
à
procédure
adaptée
pour
la
passation
des
marchés
de
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
communautaire
situé
à Dompierre-les-Ormes,
Vu
Pavis
d'appel
public
à
la
concurrence
publié
le
10
septembre
2024
sur
le
profil
d’acheteur
e-
marchespublics.com
de
la
Communauté
de
communes
et
le
12
septembre
2024
sur
le
Journal
de
Saône-et-
Loire, Vu
le rapport
d'analyse
des
offres
réalisé
conformément
aux
critères
émis
dans
le règlement
de
consultation,
Le
Président
rappelle
qu’un
marché
pour
les
travaux
de
rénovation
d’un
bâtiment
communautaire
situé
ZI
Genève
Océan
à
Dompierre-les-Ormes,
a
été
lancé
sous
la
forme
d’une
procédure
adaptée
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.2123-1
et R.2123-1
} du
Code
de
la Commande
Publique.
Cette
consultation
a été
lancée
le
10
septembre
2024
pour
une
remise
des
offres
fixée
au
18
octobre
2024.
La
consultation
comprenait
15
lots
:
-
Lot
00
: Démolition
-- Réemploi,
-
Lot
01
: Désamiantage,
-
Lot
02
: Maçonnerie
— Gros
Œuvre,
-
Lot
03
: Charpente
Méfallique
— Couverture
isolant
— Bardage,
-
Lot
04
: Etanchéité,
-
Lot
05 :
Structure
Bois
-
Bardage,
-
Lot
06
: Menuiseries
Extérieures
Bois,
-
Lot
07
: Menuiseries
Intérieures
Bois,
-
Lot
08
: Plâtrerie
— Isolation
—
Peinture,
-
Lot
09
: Carrelages
—
Faïences,
-
Lot
10
: Parquets
Chêne,
-
Lot
11 :
Faux
Plafonds,
-
Lot
12:
Plomberie
—
Sanitaire
— Chauffage
— Ventilation,
-
Lot
13
: Electricité,
-
Lot
14
: Réaménagement
parkings
Nord
— Plantations.
Les
offres
reçues
ont
été
analysées
selon
les
critères
établis
dans
le règlement
de
consultation
suivants
:
-
Valeur
technique,
avec
une
pondération
à 40
%,
-
Prix
des
prestations,
avec
une
pondération
à 40
%,
-
Délai,
avec
une
pondération
à
20
%.
Trente
plis
ont
été
déposés
dans
les
délais,
représentant
39
offres.
Le
lot n°
5 n’a
reçu
aucune
offre.
Il est
donc
déclaré
infructueux.
Le
montant
des
offres
des
lots
n°
3,
4,
6,
7,
11
et
12
sont
supérieurs
aux
crédits
budgétaires
réservés
avant
le
lancement
de
la
procédure
et
alloués
par
la
Communauté
de
communes
pour
ces
lots.
Compte-tenu
de
ces
éléments,
le Président
propose
de
déclarer
ces
lots
sans
suite
pour
motif
d’intérêt
général.
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
14/11/2824
‘
.
1
DELIB
2024-61 Après
analyse
des
propositions
et
compte-tenu
de
ces
éléments,
le
Président
propose
de
retenir
les
offres
économiquement
les
plus
avantageuses
suivantes
: Gent
Offre
retenue
Lot
prévisionnel
|
Titulaire
retenu
en EHT.
en € HT.
Lot
00
- Démolition
— Réemploi
65
500,00 | MORAIS
39
853,21
Lot
01
- Désamiantage
53
300,00 |
CODEPA
53
988.00
Lot
02
- Maçonnerie
—
Gros
Œuvre
162
500,00
|
MORAIS
128
652,04
Lot
08
- Plâtrerie
— Isolation
—
Peinture
130
000,00 | QUALIDECO
95
513,80
Lot
09
- Carrelages
—
Faïences
30
000,00 |
AMVR
POUPON
28
826,95
Lot
10
- Parquets
Chêne
71
800,00 |
LAFFAY
63
834,00
Lot
13
- Electricité
105
000,00 | CÈME
71
482,63
Lot
14
Réaménagement
parkings
Nord
—
106
000,00 |
SIVIGNON
104
994,98
Plantations Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
>
DECIDE
d’attribuer
comme
suit
le
marché
pour
les
travaux
de
rénovation
d’un
bâtiment
communautaire
situé
ZI
Genève
Océan
à Dompierre-les-Ormes :
-
Lot
00
—
Démolition
—
Réemploi
attribué
à
SAS
MORAIS
—
1480
RUE
DE
LA
CROISETTE
—
71600
VITRY
EN
CHAROLLAIS
pour
un
montant
de
39
853,21
E HT.
-_
Lot
01
—
Désamiantage
attribué
à
SAS
CODEPA
265,
le
Roxard
88380
ARCHES
pour
un
montant
de
53
988,00
EHT.,
-
Lot
02
- Maçonnerie
—
Gros
Œuvre
attribué
à
SAS
MORAIS
—
1480
RUE
DE
LA
CROISETTE
—
71600
VITRY
EN
CHAROLLAIS
pour
un
montant
de
128
652,04
€
HT.
-
Lot
08
- Plâtrerie
—
Isolation
—
Peinture
attribué
à
QUALIDECO
306,
Rue
Ampère
—
71000
MACON
pour
un
montant
de
95
513,80
€
HT.
-
Lot
09
-
Carrelages
—
Faïences
attribué
à
AMVR
POUPON
35
Impasse
de
la
Chanaie
71480
DOMMARTIN
LES
CUISEAUX
pour
un
montant
de
28
826,95
E
H.T.,
-
Lot
10
-
Parquets
Chêne
attribué
à
SARL
MENUISERIE
LAFFAY
Père
et
Fils
21
Chemin
du
Bois
Mouchoir
-
La
Grande
Verchère
71520
SAINT
LEGER
SOUS
LA
BUSSIERE
pour
un
montant
de
63
824,00
EHT.,
-
Lot
13
- Electricité
attribué
à CEME
CENTRE
EST
9
Rue
de
Prétin
— BP
90025
— 71120
CHAROLLES
pour
un
montant
de
71
482,63
E
HT.
-
Lot
14
-
Réaménagement
parkings
Nord
—
Plantations
attribué
à
SAS
SIVIGNON
TP
55
ROUTE
DE
SERMAIZE
71120
VENDENESSE
LES
CHAROLLES
pour
un
montant
de
104
994,98
€ HT,
>
DECIDE
de
déclarer
sans
suite
les
lot
n°
3,
4,
6,
7,
11
et
12
du
marché
de
travaux
de
rénovation
d’un
bâtiment
communautaire
situé
ZI
Genève
Océan
à
Dompierre-les-Ormes
pour
raison
budgétaire,
et
de
relancer
la
procédure
de
consultation,
>
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
principal
2024,
>
AUTORISE
le
Président
ou
son
représentant,
à
signer
les
marchés
correspondants
ainsi
que
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
14/11/2824
cation
agrée
E-legalte
com
99_DE-071-200071645-20241106-2024_61-DE
DELIB
2024-61