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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210115 RAA sommaire spécial
Document publié le Vendredi 15 janvier 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210115 RAA sommaire spécial)
Thèmes du document : Sécurité publique, Budget, Humanitaire,
Es PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 15 janvier 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 15 janvier 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 60-DDS-20210114-1 DU 14 JANVIER 2021 PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE! DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L'OISE
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRETE DU 14 JANVIER 2021 PORTANT SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES DE L'ETAT ET ABROGATION DE LA NOMINATION DES REGISSEURS TITULAIRE ET SUPPLEANT AUPRES DE LA POLICE MUNICIPALE DE CAUFFRY
AUTRE PREFECTURE
CONVENTION DU 5 JANVIER 2021 DE DELEGATION DE GESTION ENTRE LE SECRETARIAT GENERAL COMMUN] DU DEPARTEMENT DE L'OISE, LA PREFECTURE DE L'OISE ET LE SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL DU NORD RELATIVE A L'EXECUTION DES DEPENSES ET DES RECETTES DANS CHORUS ET À LA PRISE EN CHARGE DE PAIEMENTS ET RECETTES PAR LA REGIE REGIONALE DU SECRETARIAT GENERAL] COMMUN DÉPARTEMENTAL DU NORD
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 14 JANVIER 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT] SECONDAIRE DU BUDGET DE L'ETAT
AGENCE REGIONALE DE SANTE HAUTS DE FRANCE
ARRÊTE DU 11 JANVIER 2021 DE MAINLEVEE DE L'ARRÊTE PREFECTORAL DU 11 SEPTEMBE 2012 PORTANT] DECLARATION D'INSALUBRITE REMEDIABLE DU LOGEMENT SIS 650 RUE DU MOULIN À SAINT FELIX
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
ARRETE DU 11 JANVIER 2021 DE RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION DU CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE DES COMPAGNONS DU MARAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DELEGATION DE SIGNATURE DU 1ER JANVIER 2021 EN MATIERE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICUFLIERS (SIP) DE BEAUVAIS
N° de page
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17
19
21
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 15 janvier 2021
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
ARRETE DU 12 JANVIER 2021 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ARRÊTE DU 11 JANVIER 2021 PORTANT CONSTITUTION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT CINEMATOGRAPHIQUE DE L'OISE
ARRËT2 DU 11 JANVIER 2021 PORTANT CONSTITUTION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE
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