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Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Sécurité publique,
NO
Recueil
des
actes
administratifs
n° Spécial
du
7 décembre
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILES
ARRETE
OÙ
i2
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
OE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
OE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
À
(HIN1)
-
PERSONNEL
AOMINISTRATIF
OU
CENTRE
DE
CREPY-EN-VALOIS
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DÉ
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A
{HiN1}
-
PERSONNEL
ADMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
COMPIEGNE
ARRÊTE
OÙ
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
SIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A
(HIN1)
-
PERSONNEL
ADMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
CLERMONT
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
OANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
À
(HIiN1}
-
PERSONNEL
ADMINISTRATIF
OÙ
CENTRE
DE
MERU
ARRETE
OÙ
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
SIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A
(HIN1)
-
PERSONNEL
ADMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
LAMORLAYE
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A
(HIN1)
-
PERSONNEL
AOMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
NOGENT-SUR-OISE
ARRETE
OU
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
OE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LÉ
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
À
([HINI)
-
PERSONNEL
ADMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
GRANDVILLIERS
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
À
(HIN1}
-
PERSONNEL
AOMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
NOYON
ARRETÉ
DU
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
tE
VIRUS
A
(HIN1)
-
PERSONNEL
AOMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
OE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A
(HIN1)
-
PERSONNEL
ADMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
VERGERIE
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
À
(HINI)
-
PERSONNEL
ADMINISTRATIF
DU
CENTRE
DE
SRESTLES
N°
de
page 17 45 77 102 104 149 179 208 231
Recueil
des actes
cdministratifs
n° Spécial
du
7 décembre
2009
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
CULTURELLES
DE
PICARDIE
>
ARRETE
OÙ
3
DECEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
O'EMPECHEMENT
DE
Mme
Marie-Christiang
FERRAND
de
la
CONTE,
DIRECTRICE
REGIONALE
OES
AFFAIRES
CULTURELLES
DE
PICARBIE
DIRECTION
REGIONALE
DE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION
ET
DE
LA
REPRESSION
DES
FRAUDES
DE
PICARDIE
>
ARRETE
OÙ
1°
DECEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Constant
SASS!,
DIRECTEUR
REGIONAL
OE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION
ET
DE
LA
REPRESSION
DES
FRAUDES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2009
PORTANT
FERMETURE
DU
FOYER
D'ACCUEIL
MÉDICAUSE
D'ERMENONVILLE
>»
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2009
PORTANT
FERMETURE
DE
L'INSTITUT
MEDICO-EDUCATIF
D'ERMENCNVILLE
>»
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2009
PORTANT
NOMINATION
D'UN
ADMINISTRATEUR
PROVISOIRE
DU
FOYER
D'ACCUEIL
MEDICALISE
ET
OE
L'INSTIYUT
MEDICO-EDUCATIF
D'ERMENONVILLE
AVIS
ET
INFORMATIONS
ETABLISSEMENT
PUBLIC
AUTONOME
DE
REINSERTION
PAR
LE
MEDICO-SOCIAL
(02)
LIESSE
NOTRE
DAME
>
AVIS
DE
CONCOURS
SUR
TITRES
POUR
LE
RECRUTEMENT
D'UN
ERGOTHERAPEUTE
232 234 236 238 240 242