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Arrêté - Préfecture - Oise - 20180118 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 18 janvier 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20180118 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Humanitaire,
Liberté» Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DE L’OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 18 janvier 2018 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 18 janvier 2018
SOMMAIRE
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES,
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION,
DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
UNITE DEPARTEMENATLE DE L'OISE
ARRETE DU 1% JANVIER 2018 PORTANT ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL- PROMOTION DU 1° JANVIER 2018
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
ARRETE DU 15 JANVIER 2018 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE à Madame Céline SCHMIDT, DIRECTRICE DEPARTEMENTALE ADJOINTE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE, A L'EFFET D'ASSURER LES FONCTIONS DE DIRECTRICE DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRETE DU 15 JANVIER 2018 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE à Madame Céline SCHMIDT, DIRECTRICE DEPARTEMENTALE ADJOINTE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE, A L'EFFET D'ASSURER LES FONCTIONS DE DIRECTRICE DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE, RESPONSABLE DE L'UNITE OPERATIONNELLE POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DES DEPENSES DU PROGRAMME N° 134 « DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ET DU TOURISME» EN CE QUI CONCERNE LES ACTIONS 17 « PROTECTION ECONOMIQUE DU CONSOMMATEUR » ET 18 «SECURITE DU CONSOMMATEUR » DU BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME (BOP) 134 REGIONAL DU MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES, POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES DES TITRES Il, III, V et VI DU PROGRAMME N° 206 « SECURITE ET QUALITE SANITAIRES DE L'ALIMENTATION » DU BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME (BOP) 206 REGIONAL DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION, POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DES DEPENSES DU BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME (BOP) N° 333 « MOYENS MUTUALISES DES ADMINISTRATIONS DECONCENTREES »
N° de
page
(442 p)
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