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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 06 2025)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Banque, Démocratie,
C- 58-06-2025
Votants : 76
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 17 juin 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 23 juin 2025
CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE - MISE À LA RÉFORME ET SORTIE D'ACTIF D'UN PIANO
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Laurence REY, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Ségolène BARDET pouvoir à Nicolas ROBIN, Jacques BILLY pouvoir à Johann SPITZ, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Romain DUPEYROU, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Aurore NADAL, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Eric PERSAIS, Patricia DOUEZ pouvoir à Franck PORTZ, Cathy Corinne GIRARDIN pouvoir à François GIBERT, Philippe LEYSSENE pouvoir à Nadia JAUZELON, Elmano MARTINS pouvoir à Dominique SIX, Michel PAILLEY pouvoir à Anne-Lydie LARRIBAU, Florent SIMMONET pouvoir à François GUYON, Nicolas VIDEAU pouvoir à Rose-Marie NIETO.
Titulaire absent suppléé :
Philippe MAUFFREY par Laurence REY.
Titulaires absents :
Cédric BOUCHET, Gérard EPOULET, Florent JARRIAULT, Bastien MARCHIVE.
Titulaires absents excusés :
Thierry DEVAUTOUR, Christophe GUINOT.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Claire RICHECOEUR C- 58-06-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 23 JUIN 2025
CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE - MISE À LA RÉFORME ET SORTIE D'ACTIF D'UN PIANO
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais, et plus particulièrement la compétence "Construction, aménagement entretien et gestion des équipements culturels et sportifs" ;
Considérant l’état de vétusté du piano de marque Yamaha, affecté à l’école de musique de Vouillé, et qui ne peut plus être utilisé dans des conditions satisfaisantes pour l’enseignement ou les pratiques musicales,
Considérant la valeur nette comptable du bien fixée à zéro euro comme indiqué dans le document en annexe,
Considérant la proposition de la société CAUTE & PIANO de reprendre le piano pour zéro euro en compensation des frais d’enlèvement et de transport pour évacuation,
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise la mise à la réforme du piano détaillé en annexe,
- Autorise la sortie de ce bien de l’actif,
- Autorise la cession à titre de gratuit de ce bien,
- Autorise le président, ou le Vice-Président Délégué, à signer tous les actes à venir en application de la présente délibération.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Claire RICHECOEUR
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué