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Déliberation - u1ksfw9h7kwaddn
unknown - jqzocykfb2zud
Compte-Rendu - 2024 12 09 CM CR
Compte-Rendu - i9no5p7x87sdvjn
Compte-Rendu - yrvgrohbj0x1jmw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Norville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - yrvgrohbj0x1jmw)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
de
l'Essonne
Commune
de
La
Norville
Compte
Rendu
Conseil
Municipal
L'an
deux
mille
treize,
le
27
mai
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LA
NORVILLE
s’est
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
FILLEUL
Bernard,
Maire,
en
séance
ordinaire,
après
avoir
été
convoqué,
conformément
à
l'article
L
2121-10,
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
:
Mesdames,
Messieurs,
FILLEUL,
CAILLIBOT,
LANGLAIS,
JANNOT,
PERNEL,
BRAXMEYER,
CHANON,
COLAS,
FAGNOU,
DURAND,
SAINT
JALMES,
LEGUICHER,
RICORDEAU,
PFEIFFER,
CARA,
CHARBONNET,
COLOMB,
FOUCAULT,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Etait
représenté
:
Monsieur
MARQUET
donne
procuration
à
Monsieur
PERNEL,
Excusés
:
Monsieur
CHANCEL,
Madame
MAGNE,
Madame
PASTURAL,
Madame
GALLAND
PALAZZI,
Absents
:
Madame
CHEIKH,
Monsieur
SIMON,
Monsieur
COLOMB
à
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Information
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
procédure
à
respecter
pour
le
remplacement
d'un
conseiller
municipal.
Actuellement
deux
postes
de
conseillers
municipaux
sont
vacants.
- Liste
« La
Norville
Demain
» :
les
services
préfectoraux
exigent
les
réponses
écrites
de
refus
du
poste
des
colistiers
( selon
l'ordre
de
classement
sur
la
liste
déposée
lors
des
élections
municipales
de
mars
2008)
pour
l'installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal,
en
remplacement
de
Monsieur
LEBREC,
démissionnaire.
La procédure
est actuellement
en cours,
et pour
l'instant nous
n'avons
reçu
que
des réponses
négatives.
- Liste
« Bien
vivre
à La
Norville
»
: Monsieur
MALLETON
et Madame
LARDE
ont
répondu
par
écrit
qu'ils
ne
pas
souhaitaient
pas
assurer
la fonction
de
conseiller
municipal.
Puis
Monsieur
COUDEUR
Jean,
nous
a
informé par
courrier
qu'il
acceptait
le poste
de
conseiller
municipal,
jusqu'aux
prochaines
élections
prévues
en
2014.
Sur
proposition
de
Monsieur
Le
Maire,
les
élus
observent
un
moment
de
recueillement
à
la
mémoire
de
Monsieur
NAMY.
Il
est
précisé
que,
lors
du
dernier
Conseil
syndical
du
SICTOM,
une
minute
de
silence
a
également
été
observée,
sur proposition
du
Président,
Monsieur
SCHOETTL.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
11
avril
2013:
Monsieur
le Maire
soumet
à l’approbation
le compte
rendu
du
conseil
municipal
du
11
avril
2013
qui
est
adopté
à l'UNANIMITE. Il est proposé
au
Conseil
Municipal
d’ajouter
une
délibération
à l’ordre du
jour,
concernant
la construction
du
local
de
stockage
-
l’attribution
du
lot N°2
: VRD
aménagements
extérieurs.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cet
ajout. Monsieur
le
Maire
passe
à
l'ordre
du
jour
du
Conseil.
2013-
32
FINANCES
: Marché
à
Procédure
Adaptée
pour
les
travaux
de
peinture
à
l’école
maternelle
La
Galanderie
: attribution
du
marché
La
commune
envisage
d’effectuer,
pendant
les
vacances
d’été
2013,
la
réfection
des
peintures
des
murs,
plafonds
et menuiseries
bois,
intérieures
et
extérieures
de
l’école
maternelle
« La
Galanderie
».
Ce
chantier
est programmé
du
8 juillet
2013
au
23
août
2013.
Un
marché
à
procédure
adaptée
a
donc
été
lancé
le
24
avril
2013.
La
date
limite
de
réception
des
dossiers
des
entreprises
était fixée
au
21
mai
2013
à
16
heures. Département
de
l'Essonne
Commune
de
La
Norville
Les
offres
reçues
seront
ensuite
analysées
selon
les
critères
suivants
:
les
garanties,
et
les
capacités
techniques,
le coût
ainsi
que
les
délais
d'exécution.
Les
critères
retenus
pour
le classement
des
offres
seront :
- -
1/ Délais
: 40%
-
_2/ Coût
de
la prestation
: 40%
-
_ 3/ Valeur
technique
de
l’offre
: 20%
Après
présentation
de
ces
5
dossiers
au
Conseil
Municipal,
il
est
proposé
de
retenir
l’entreprise
PEINTECHNIC,
sise
à
GUIBEVILLE
(Essonne)
qui
a
obtenu
le
meilleur
total
par
rapport
aux
critères
indiqués
ci-dessus.
De
plus
le
montant
des
travaux
proposé
par
cette
entreprise
est
le
plus
avantageux,
à savoir
56
211,25
€ HT
soit
67
228,66
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal
est sollicité
pour :
-Attribuer
le
marché
de
travaux
de
peinture
à
l’école
maternelle
« La
Galanderie
»
à
l’entreprise
PEINTECENIC,
de
Guibeville
(Essonne),
Il lui
est
demandé
de
noter
que
le
montant
total
de
ce
marché
s’élève
à
56
211,25
€
HT
soit
67
228,66
ETTC, - Autoriser
le Maire
à signer
ce
marché
ainsi
que
toute
pièce
s’y
rapportant. Après
débat
et lecture
de
la délibération
Monsieur
le Maire
soumet
aux
voix
En
l'absence
d'abstention
vote A
L'UNANIMITE
| 2013-33
URBANISME
Avis
sur
le dossier
de
création
de
la zone
d’aménagement
concerté
du
SOUCHET
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
a
défini
par
délibération
n°
CC.
107/2009
en
date
du
17
décembre
2009,
un
périmètre
d’étude
sur
le
site
dit
«le
Souchet»
sur
le
territoire
de
la
commune
de
La
Norville
en
vue
de
la
réalisation
d’un
quartier
résidentiel,
comprenant
des
logements
diversifiés
et des
équipements
publics.
Des
études
pré-opérationnelles
ont
été
engagées
par
la CCA.
L’objectif
de
ces
études
a été
:
"
de
définir
un
projet
d’aménagement
notamment
en
terme
d’intégration
dans
le
site,
de
typologie
de
logements
et de
besoins
en
équipements
publics,
“
d’en
évaluer
les
impacts,
“de
décider
la procédure
opérationnelle.
il ss
rappelé
que
les
objectifs
d’urbanisation
pour
le secteur
du
Souchet
à LA
NORVILLE
sont:
développer
son
parc
de
logements
dans
le
respect
des
équilibres
démographiques
et
des
objectifs
de
l’article
55
de
la loi
SRU,
“
assurer
une
augmentation
de
l’offre
de
logements
en
respectant
les
principes
de
mixité
et
de
diversité
du
parc
de
logements,
avec
un
phasage
dans
le temps,
“mettre
en
œuvre
un
projet
paysager
cohérent
avec
l’aménagement
de
nouveaux
espaces
verts
et/ou
publics
en
lien
avec
les
aménagements
de
voiries,
“permettre
un
traitement
qualitatif
et
sécuritaire
pour
les
sens
de
circulation,
le
calibrage
des
voies
internes
et des
accès
au
site,
“assurer
la réorganisation
et
la
régulation
des
flux
automobiles
et
des
circulations
douces,
“permettre
l'implantation
de
commerces
en
continuité
de
l'existant. Département
de
l'Essonne
Commune
de
La Norville
Le
Conseil
Communautaire
a rappelé
les
modalités
de
la concertation,
préalable
à la
création
de
cette
zone,
définies
par
l’article
L.300-2
du
Code
de
l'urbanisme
:
"La
parution
d’un
avis
d'engagement
de
la concertation
préalable
dans
deux
journaux
locaux.
”
L'affichage,
en
Mairie
de
La
Norville
et
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
de
l’Arpajonnais,
de
la délibération
du
Conseil
Communautaire
engageant
la concertation
préalable
Une
présentation
du
site,
du
projet
et
de
ses
objectifs,
au
fur
et
à
mesure
de
leur
élaboration,
sera
mise
à
disposition
du
public
en
Mairie
de
La
Norville
et
au
siège
de
la
Communauté
de
Commune
de
l’Arpajonnais.
“
Mise
à disposition
du
public,
aux
heures
d’ouverture
de
la Mairie
de
La
Norville
et du
siège
de
la Communauté
de
Commune
de
l’Arpajonnais,
d’un
registre.
“L'organisation
d’au
moins
une
réunion
publique.
Il appartient
à la CCA
de
tirer le bilan
de
la concertation
et de
créer
la ZAC.
Conformément
à l’article
L.
5211-57
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
donner
un
avis
sur
le dossier
de
création
de
la ZAC.
Cet
article
dispose
:
Les
décisions
du
conseil
d'un
établissement
public
de
coopération
intercommunale
à
fiscalité
propre
dont
les
effets
ne
concernent
qu'une
seule
des
communes
membres
ne
peuvent
être
prises
qu'après
avis
du
conseil
municipal
de
cette
commune.
S'il
n'a
pas
été
rendu
dans
le
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la transmission
du
projet
de
la
communauté,
l'avis
est
réputé
favorable.
Lorsque
cet
avis
est
défavorable,
la
décision
est
prise
à
la
majorité
des
deux
tiers
des
membres
du
conseil
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale.
Il
est
rappelé
que
le
dossier
de
création
comprend
conformément
à
l’article
R.
311-2
du
Code
de
l'Urbanisme: - Un
rapport
de
présentation,
- Un
plan
de
situation,
- Un
plan
de
délimitation
du
ou
des
périmètres
composant
la zone
,
- L'étude
d'impact
définie
à
l'article
R.
122-5
du
code
de
l'environnement
lorsque
celle-ci
est
requise
en
application
des
articles
R.
122-2
et
R.
122-3
du
même
code,
- Le
dossier
précise
également
si la part
communale
ou
intercommunale
de
la taxe
d'aménagement
sera
ou
non
exigible
dans
la zone,
Concernant
la
réalisation
de
l’étude
d’impact,
les
services
de
l’Etat
ont
été
consultés
dans
le
cadre
de
la
nouvelle
procédure
du
«cas
par
cas
»
des
articles
L.
122-1
et
R.
122-2
et
R.
122-3
du
code
de
l’environnement.
Les
services
de
la DRIEE
ont
répondu
par
avis
en
date
du
14
décembre
2012
que
le
projet
était
dispensé
de
la réalisation
d’une
étude
d’impact.
L’urbanisation
sur
une
emprise
de
6,5
ha
sur
le
site
du
Souchet,
consiste
à
créer
un
nouveau
quartier
résidentiel
de
logements
diversifiés
en
liaison
directe
avec
le
centre
ville
de
La
Norville.
Cette
opération
est
insérée
d’une
part
entre
un
tissu
ancien
à
l’Est,
un
tissu
résidentiel
plus
récent
au
Nord,
un
quartier
d’activités
à l'Ouest
et s’ouvre
sur
de
grands
espaces
au
Sud.
Les
principaux
équipements
de
la commune
sont
situés
à proximité
du
site.
Au
plan
local
d’urbanisme
de
la commune
les
terrains
inclus
dans
le
périmètre
de
la ZAC
sont
classés
en
zones
AU
(à urbaniser)
majoritairement
et A
(agricoles)
en
frange.
Si
cela
est
nécessaire
la commune
procédera
à toute
procédure
d’urbanisme
nécessaire
pour
permettre
Purbanisation
de
la zone. Département
de
l'Essonne
Commune
de
La
Norville
La
réalisation
et
l'aménagement
de
la Z.A.C.
seront
confiés,
en
temps
opportun,
à un
concessionnaire
qui
sera
désigné
par
la CCA.
Le
Conseil
Municipal
est
consulté
pour
recueillir
son
avis
sur
le
dossier
de
création
de
la
Zone
d’Aménagement
Concerté
(Z.A.C.)
du
Souchet
à
La
Norville,
selon
le
périmètre
qui
sera
annexé
à
la
délibération
et figurant
au
dossier
de
création,
Dans
le cadre
de
l'application
de
la loi SRU,
les
engagements
triennaux
en
matière
de
logements
sociaux
ont
été
respectés jusque
là.
Il sera
veillé
à ce
que
les
logements
sociaux
sur
ce programme
soient
de
qualité,
et
répartis
judicieusement,
en
respectant
la
notion
de
mixité
sociale.
La
résidence
pour
les personnes
âgées
sera prise
en
compte
dans
les
logements
sociaux.
La
notion
d'éco
quartier
sera
également
primordiale
dans
ce projet.
-
Si
une
nouvelle
école
est
construite,
il sera
prévu
une participation financière
des
aménageurs,au
prorata
du
nombre
d'enfants
au
Souchet.
- Des
équipements
publics
seront
mis
à disposition
des Norvillois.
- La
création
de
jardins familiaux
est envisagée.
- Une
allée piétonne
en périphérie
de
la commune
permettra
de
rejoindre
les
équipements
sportifs
situés
allée
de
la Croix
Saint
Claude
Dans
le
Schéma
Directeur
d'Ile
de
France
de
1977,
toujours
applicable,
tout
comme
dans
le
nouveau
SDRIF,
tout
le
plateau
de
La
Norville
était
« en
zone
pyjama»
mais
a
été
mis
en
zone
agricole
dans
le
Schéma
Directeur
local puis
dans
le projet
de
territoire
de
la CCA.
Ce positionnement
est
maintenant
représenté par
des pastilles
dans
le Schéma.
La
Norville
constitue
la limite
de
la zone
urbanisée
du
nouveau
SDRIF.
Après
débat
et lecture
de
la délibération
Monsieur
le Maire
soumet
aux
voix
18
voix
POUR
et I
CONTRE
(monsieur
DURAND)
2013-34
URBANISME
Rétrocession
à
la
commune
par
les
propriétaires
du
n°
65
rue
de
Mondonville
de
la
parcelle
cadastrée
section
AB
n°1080
et
classement
dans
le domaine
communal
Les
copropriétaires
du
65
rue
de
Mondonville
ont
sollicité
Monsieur
le Maire,
le
30
novembre
2012,
pour
rétrocéder
à
la commune
la
parcelle
AB
1080,
d’une
superficie
de
21
m°,
et
située
au
51
rue
de
Mondonville. Il est
à noter
qu’une
pompe
de
relevage
est
installée
sur
cette
parcelle
pour
le
relevage
des
eaux
usées
de
la copropriété
du
65
rue
de
Mondonville
et qu’à
la demande
de
VEOLIA
Eau
une
remise
en
état
de
cette
parcelle
par
les
copropriétaires
a
été
faite
fin
2012
: nouvelle
clôturé,
désherbage,
élagage
des
arbres. Les
éléments
sont
réunis
pour
que
l’acquisition
par
la
commune,
«à
l’euro
symbolique
»,
de
cette
parcelle
section
cadastrée
AB
N°
1080
d'une
surface
de
21
m°?,
51
rue
de
Mondonville
puisse
intervenir. A
charge
pour
la commune
de
l’intégrer
dans
son
domaine
public
et de
l’entretenir.
Le
Conseil
Municipal
est
donc
consulté
sur
ce
sujet.
Il lui est demandé :
-
de
se
prononcer
sur
cette
rétrocession
de
parcelle
et sur
son
classement
dans
le domaine
public
communal.
-__
De
noter
que
les
frais
d’acte
seront
pris
en
charge
par
la commune,
-__
D’autoriser
le Maire
à signer
les
actes
afférents
à ce
dossier.
Cette parcelle
sera
ainsi mieux
entretenue.
Après
débat
et lecture
de
la délibération
Monsieur
le Maire
soumet
aux
voix
En
l'absence
d'abstention
vote A
L'UNANIMITE Département
de
l'Essonne
Commune
de
La
Norville
2013-35
CULTURE
Organisation
des
spectacles
de
théâtre
de
rue
« de
jour//de
nuit
»
le
1°
juin
2013
|
/
Le
nouveau
festival
« De jour
// De
nuit
» propose
des
interventions
artistiques
dans
l’espace
publique.
Pour
cette
2°"
édition
2012,
le
festival
rayonne
sur
les
communes
de
La
Norville,
Arpajon,
Boissy-
sous-Saint-Von,
Breuillet,
Bruyères-le-Chatel,
Cheptainville,
Etréchy,
Lardy,
Saint-Germain-lès-
Arpajon,
avec
des
propositions
de
théâtre
de
rue
gratuites
et ouvertes
à tous.
Le
programme
artistique
à
La
Norville
est
prévu
le
1°
juin
2013
(15h30-23h),
dans
le
parc
de
la
Mairie
de
La
Norville,
en journée:
- de
15h30
à 20h30
: Ateliers
"Pique-nique
graphique"
avec
le Collectif
Fabrication
Maison
16H30
MABOUL
DISTORSION
"La
cuisine"
(clown,
tout
public,
40mn)
: duo
de
clowns
épicé,
à
déguster
brûlant
!
-
16h
et
18h30
CIE
FURINKAI/
Satchie
Noro
"Nuage"
(danse,
étape
de
création,
à partir
de
10
ans,
20mn)
: installation
chorégraphique
et sonore
autour
de
l’imaginaire
du
nuage.
- 17h30
LES
KRILATI
"Le
Cabaret
des
K.Plaisir"
(cirque,
création
2013,
à partir
de
8 ans,
1h15) :
cabaret
de
cirque,
textes
et autres
performances
sur
l’inépuisable
thématique
du
plaisir…
-19h15
2L
AU
QUINTAL
"Le
vivant
au
prix
du
mort"
(théâtre
de
rue,
tout
public,
55mn)
: « Le
vivant
au
prix
du
mort
» c’est
Bernard
Llopis.
2m,
1 quintal,
une
gouaille
de
poissonnière,
des
mains
comme
des
battoires,
un
sourire
de
tombeur…
- 20h30
DON
FIASKO
(musique,
tout public,
1h)
: apéro
festif avec
fanfare
survoltée.
Et sur
le parking
Victor
Hugo,
en
soirée
:
-À
22h
LA
CONSTELLATION
"Outside"
(théâtre
de
rue,
création
2013,
tout
public,
50mn)
:
spectacle
épique
et contemporain,
une
forme
aux
entrées
multiples,
à la fois
visuelle
et sonore,
mêlant
musique,
lyrisme,
théâtre
et mouvement.
Ce
festival
« De
jour
//
De
nuit
»
bénéficie
de
subventions
du
Département
et
de
la
Région
Ile-de-
France
qui
seront
versées
à la Communauté
de
Communes
de
l’Arpajonnais.
Pour
éviter
un
double
subventionnement,
qui
n’est
pas
autorisé
par
les
dispositifs
du
Département,
lPétape
de
création
du
spectacle
« Nuage
»,
bien
que
faisant
partie
intégrante
du
programme
artistique
du
festival
« De
jour
// De
nuit
» à La
Norville,
fera
l’objet
d’un
contrat
séparé.
En
effet,
ce
spectacle
s’inscrit
dans
un
compagnonnage
entre
la
Cie
Furinkaï
et
la
commune
de
La
Norville,
qui
prévoit
un
volet
important
d’actions
culturelles
au-delà
du
festival
« De
jour
// De
nuit
».
Ce
compagnonnage
a
déjà
fait
l’objet
d’une
subvention
du
Département
versée
à
la
commune
de
La
Norville
au
titre
du
contrat
de
développement
culturel
pour
la saison
2012-2013.
Par
ailleurs,
l’atelier
« Pique-nique
graphique
» du
Collectif
Fabrication
Maison
est
pris
en
charge
par
la
Communauté
de
Communes
de
l’Arpajonnais
et
le
Ministère
de
la
Culture
dans
le
cadre
d’un
CLEA
(contrat
local
d’éducation
artistique).
Pour
mettre
en
œuvre
le
festival
« De
jour
//
De
nuit
»
à
La
Norville
il
est
nécessaire
de
passer
les
contrats
suivants
:
- Un
contrat
de
cession
des
droits
d’exploitation
du
spectacle
« Nuage
»
avec
l'association
Furinkaï
(75).
L’association
s’engage
à
mettre
à
disposition
l’artiste
et
le
technicien
du
spectacle
« Nuage
»
pour
deux
représentations
en
plein
air
dans
le
parc
de
la
Mairie
le
1°
juin
2013,
pour
la somme
de
2
110
€
TTC.
La
commune
de
La
Norville
prendra
par
ailleurs
en
charge
le
paiement
des
droits
d’auteurs
relatifs
à cette
représentation.
- Un
contrat
de
cession
des
droits
d’exploitation
des
autres
spectacles
("La
cuisine",
"Le
Cabaret
des
K.Plaisir",
"Le
vivant
au
prix
du
mort",
"Don
Fiasko"
et
"Outside")
avec
la
compagnie
de
théâtre
de
rue
La
Constellation,
opérateur
de
la manifestation.
La
Constellation,
en
qualité
d’opérateur
de
la
manifestation
et
de
producteur
délégué,
prendra
en
charge
le
paiement
des
cachets
artistiques
pour
tous
les
spectacles
listés
ci-dessous,
à
l’exception
du
spectacle
« Nuage
».
De
plus
elle
prendra
en
charge
les
frais
de
transports,
les
frais
de
restauration, Département
de
l'Essonne
Commune
de
La
Norville
ainsi
que
les
éventuels
frais
d'hébergement
et
les
frais
techniques
de
tous
les spectacles
listés
ci-
dessous,
y
compris
le
spectacle
« Nuage
».
Enfin,
La
Constellation
prendra
en
charge
un
apéritif
qui
sera
offert
gratuitement
au
public.
En
contrepartie,
la commune
de
La
Norville
s’engage
à :
- mettre
à
disposition
son
parc
de
matériel
technique,
ainsi
que
du
personnel
municipal
pour
le
bon
déroulement
de
la manifestation,
- payer
à l’opérateur
une
participation
financière
de
7 500
Euros
TTC,
- payer
les
droits
d’auteurs
des
spectacles,
à réception
des
factures
qui
seront
adressées
par
les
sociétés
de
gestion
des
droits
d’auteurs.
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
d’autoriser
le
Maire
à
signer
tout
contrat,
convention
et
avenant
relatif aux
spectacles
récapitulés
dans
le tableau
ci-dessous
:
Nom
du
Nom
de
la
je
spectacle
compagnie
cadre
contractuel
coûtTTC
pour
|frais
accessoires
La
Norville
pour
La
Norville
Nuage
Furinkaï
contrat
de
cession
avec
2
110,00
€ |
droits
d'auteurs
l'association
« Furinkaï »
environ
13%
soit
52,
rue
d'Aubervilliers
environ
200
€
75019
Paris
La
cuisine
Masoul
Contrat
de
cession
7 500,00
€|
droits
d'auteurs
Distorsion
Le
Cabaret
des
sd
avec
l'association
« La
environ
13%
du
montant
du
PE
Les
Krilati
=
F
K.Plaisir
Constellation
»
coût
Le
vivant
au
prix
à
5
du:miort
2L
au
Quinial
|
Maison
des
Enfants
total
des
spectacles
Don
Fiasko
Don
Fiasko
et
de
la
Nature
7
soit
environ
.
La
Chemin
de
Clotay
Outside
Constellati
1 500
€
Oonsiellaiion
91350
Grigny
Total
9
610,00
€
Il est demandé
au
Conseil
Municipal
d’accepter
les
différents
spectacles
diffusés
sur la
commune
de
La
Norville,
dans
le cadre
du
Festival
« de jour//
de
nuit
» le
1% juin
2013,
et d’autoriser
le Maire
à
signer
tout
contrat,
convention
et avenant
correspondant
à ces
spectacles.
Le festival
« de jour//de
nuit
» réunit
11
villes
et propose
6 spectacles
et
I atelier graphique. Après
débat
et lecture
de
la délibération
Monsieur
le Maire
soumet
aux
voix
En
l'absence
d'abstention
vote A
L'UNANIMITE
2013-36
ADMINISTRATION
GENERALE
: Projet
de
périmètre
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
entre
Rémarde
et
Ecole
(SIERE)
issu
de
la
fusion
de
syndicat
des
eaux
de
la
région
du
Hurepoix
(SIERH)
avec
le syndicat
des
Eaux
de
Champeueil
et
Environs
(SIECE)
—
avis
à donner
Par
les
délibérations
du
20
mars
2013
et
du
11
avril
2013,
le
Comité
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Champcueil
et
Environs,
et
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
la
région
du
Hurepoix
ont
demandé
à Monsieur
Le
Préfet
de
prendre
un
arrêté
pour
définir
le
périmètre
d’un
nouvel
EPCI,
issu
de
la fusion
de
ces
2
syndicats. Département
de
l'Essonne
Commune
de
La
Norville
Dans
ce
cadre,
Monsieur
le Préfet
a pris
un
arrêté
en
date
du
7 mai
2013,
portant
projet
de
périmètre
et
de
statuts
du
nouveau
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
entre
Rémarde
et Ecole
(SIERE)
issu
de
cette
fusion, Le
projet
de
périmètre
de
ce
syndicat
comprend
les
communes
suivantes
:
-
SIERH:
Arpajon,
Avrainville,
Ballancourt
sur
Essonne,
Boissy
sous
Saint
yon,
Breuillet,
Breux
Jouy,
Cheptainville,
Egly,
Guibeville,
Itteville,
La
Norville,
Leudeville,
Marolles
en
Hurepoix,
Ollainville,
Saint
Germain
Les
Arpajon,
Saint
Sulpice
de
Favières,
Saint
Vrain,
Saint
Yon,
Vert
le
Grand
et Vert
le Petit.
-
SIECE
:
Auvernaux,
Champcueil,
Chevannes,
Fontenay
le
Vicomte,
Mondeville
et
Nainville
les
Roches. Ce
nouveau
syndicat
appartiendra
à
la
catégorie
juridique
des
syndicats
intercommunaux
à vocation
unique
et sera
dénommé
« Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
entre
Rémarde
et Ecole
ou
SIERE
».
Son
siège
sera
fixé
à
Itteville,
et
il
sera
administré
par
un
comité
syndical
composé
de
2
délégués
titulaires
et 2 suppléants
par
commune.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
5212-27
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
cet
arrêté
de
périmètre
et
les
projets
de
statuts
doivent
être
notifiés
aux
Présidents
du
SIERH
et
du
SIECE,
ainsi
qu’aux
maires
des
communes
concernées,
afin
de
recueillir
leur
avis.
Le
Conseil
Municipal
est consulté
sur
ce
projet
de
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
entre
Rémarde
et
Ecole,
issu
de
la fusion
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
la Région
du
Hurepoix
(SIERH)
avec
le Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Champcueil
et Environs
(SIECE).
Depuis
de
nombreuses
années,
le
syndicat
intercommunal
des
Eaux
de
Champcueil
et
Environs
achetait
la
totalité
de
l’eau
qu'il
distribuait
au
syndicat
intercommunal
des
eaux
de
la
région
du
Hurepoix.
Cette fusion
va
dans
le sens
d’une
simplification .
Après
débat
et lecture
de la délibération
Monsieur
le Maire
soumet
aux
voix
En
l'absence
d'abstention
vote A
L'UNANIMITE
2013-37
FINANCES
Construction
d’un
local
de
stockage
: attribution
du
lot
n°2
VRD/
aménagements
extérieurs Dans
le cadre
du
réaménagement
du
centre
ville,
il est
prévu
de
détruire
l’ancien
hangar
proche
de
la
salle
Pablo
Picasso
— chemin
de
la garenne,
et de
reconstruire
un
local
de
stockage
à proximité,
mieux
adapté
aux
besoins
de
la ville,
et d’un
aspect
extérieur
s’intégrant
dans
le paysage.
Un
marché
d’appel
d'offres
à
procédure
adaptée
a été
lancé
le
26
février
2013,
composé
de
5
lots,
à
savoir :
-
Loti
:Gros
œuvre/maçonnerie/ravalement/Menuiseries
intérieures/doublage
plâtrerie/carrelage/faïence/peinture.
-
Lot2
: VRD/aménagements
extérieurs.
-
Lot3
: Charpente
métallique/couverture
métallique/bardage
métallique
/bardage
bois.
-
Lot4:
Electricité
courants
forts
et courants
faibles.
-
Lot5:
Plomberie.
Par
délibération
2013-25
en
date
du
11
avril
2013,
le
Conseil
Municipal a
attribué
les
lots
1,
3,
4
et
5
de
ce
marché
et a déclaré
infructueux
le lot
n°2,
portant
sur
le VRD
et
les
aménagements
extérieurs.
4
entreprises
ont
donc
été
contactées,
par
la
suite
pour
l’établissement
de
devis.
2
entreprises
ont
fait
parvenir
une
offre. Département
de
l'Essonne
Commune
de
La Norville
Après
étude
de
ces
offres,
l’entreprise
ESSONNE
TP
de
Boissy
sous
Saint
Von
propose,
à prestation
égale,
le
devis
le
moins
élevé,
soit
un
montant
HT
de
35
592
€et
42
568,03
€
TTC
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’attribuer
le
lot
n°
2
de
la
construction
du
local
de
stockage
à
l’entreprise
ESSONNE
TP,
selon
les
montants
indiqués
ci-dessus,
et d’autoriser
le
Maire
à signer
tout
document
se rapportant
à cette
commande.
Le
financement
de
la
construction
de
ce
local
de
stockage
sera
réparti
sur
les
2
budgets:
une
partie
sur
le
budget
commune
et une
autre
sur
le budget
assainissement.
Le
chantier
devrait
durer
au plus
5 mois.
Après
débat
et lecture
de
la délibération
Monsieur
le Maire
soumet
aux
voix
En
l'absence
d'abstention
vote A
L'UNANIMITE
Informations
diverses
:
#
Une
proposition
de prix
a
été faite
pour
l'acquisition
de
la
maison
située
angle
de
la
rue
de
la
Gare
et
le
chemin
de
l’Ecu,
en
vue
d'élargir
la voie.
Si la famille
trouve
un
accord,
l'acquisition pourra
se faire
.
#
Rue
du
Peuple
La
Lance
: Propriété
de
Monsieur
MARAIS
La
Commune
a la possibilité
d'acheter
la parcelle face
à la
maison
pour
10
000
€uros,
ceci permettrait
de
créer
des places
de
stationnement
dans
cette
rue.
#
Chemin
de
la Messe:
La
commune
devrait
récupérer
une
bande
de
terrain
en
déshérence,
le
long
de
la
propriété
de
Monsieur
PATOU
pour
0 Euro.
La
séance
est
levée
à
21
heures
43
minutes.
Le
Maire,
Bernard
FILLEUL