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Déliberation - 01 04juil24
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 01 04juil24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice
De présents 17
De votants 22
OBJET
Désignation d’un secrétaire de
séance
Date de la convocation : 27/06/24
Nombre de votes pour : 22
Nombre de votes contre : 0
Nombre d’abstentions : 0
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 04 juillet 2024
L'an deux mille vingt-quatre le quatre juillet à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni
au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, M. PETIT Jean Luc, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. FIEVEZ
Patrick, M. RUCHOT Éric, Mme MOKRI Djamila, Mme
DELPLANQUE Sophie, Mme POCHOLLE Stéphanie, M.
NAVARRO Julien, Mme LOISEL Marie-Christine, M. LEFRANC
Dominique, M. DELAME Cédric.
Absents représentés :
Mme COURSEAUX Estelle qui avait donné pouvoir à Mme
BROWET Joëlle,
Mme WALLON Christine qui avait donné pourvoir à M. FLOUR
Denis,
M. Didier CARPENTIER qui avait donné pouvoir à M. PETIT Jean-
Luc,
Mme MATS Anik qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles,
M. VAUCHELLE Patrick qui avait donné pouvoir à M. LEFRANC
Dominique.
Absente non représentée :
Mme GRIGNON-LECLUZE Amélie
Secrétaire : M. RUCHOT Éric
VU le C.G.C.T. et notamment son article L 2121-15,
CONSIDERANT l'obligation de désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal,
A L’UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE de désigner M. Éric RUCHOT, secrétaire de séance.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
Extrait certifié conforme
Le
Envoyé en préfecture le 05/07/2024
Reçu en préfecture le 05/07/2024
Publié le
ID : 060-216003715-20240704-04JUIL24 01-DE Denis FLOUR Signé par : Denis FLOUR Date : 05/07/2024
Qualité : Maire