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Déliberation - 01 27mars23
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 01 27mars23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 27 mars 2023
L'an deux mille vingt-trois le vingt-sept mars à 19 heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
NOMBRE
De conseillers en exercice [23]
De présents 19
De votants 23
OBJET
Désignation d’un secrétaire de
séance
Date de la convocation : 21/03/23
Nombre de votes pour : 23
Nombre de votes contre : Ù
Nombre d’abstentions : 0
Envoyé en préfecture le 29/03/2023
Reçu en préfecture le 29/03/2023
Affiché le
ID : 060-216003715-20230327-27MARS23 _01-DE
Signé par : Denis FLOUR
Date : 29/03/2023
Qualité : Maire
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean-
Pierre, Mme COURSEAUX Estelle, Mme MARCHAND Marie-Jeanne,
Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. FIEVEZ
Patrick, M. CARPENTIER Didier, M. RUCHOT Éric, Mme MOKRI
Djamila, Mme BOUCHART Carine, Mme DELPLANQUE Sophie, M.
NAVARRO Julien, M. LEFRANC Dominique, M. DELAME Cédric, Mme
LOISEL Marie Christine et Mme GRIGNON LECLUZE Amélie.
Absents représentés :
M. PETIT Jean-Luc qui avait donné pouvoir à M. FLOUR Denis.
Mme WALLON Christine qui avait donné pouvoir à Mme COURSEAUX
Estelle.
Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles.
M. VAUCHELLE Patrick qui avait donné pouvoir à Mme LOISEL Marie-
Christine.
Secrétaire : M. MARCHAND Jean-Pierre
VU le C.G.C.T. et notamment son article L 2121-15,
CONSIDERANT l'obligation de désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal,
A L'UNANIMITE ET À MAIN-LEVEÉE
DECIDE de désigner M. MARCHAND Jean-Pierre, secrétaire de
séance.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
Extrait certifié conforme
Le Maure,
Denis FLOUR