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Déliberation - Delib 06.12 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 06.12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 06.12/2023
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le DOUZE DECEMBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg. Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 08/12/2023
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Dominique BUSSIGNIES - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Mathilde POLACCI - Thomas HALLUIN.
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Brigitte HARLAUX qui a donné procuration à Christiane DENORME
Guy JATIVA qui a donné procuration à Dominique BUSSIGNIES
Florence LIENARD qui a donné procuration à Didier LENNE
François LO PRESTI qui a donné procuration à Jean-Marc BERNARD
Freddy SZYMCZAK qui a donné procuration à Pierre PLACE
Absent(e) : Isabelle HUBLART
Nomination d’un secrétaire de séance : Thomas HALLUIN
OBJET : Indemnité de gardiennage 2023 pour l’église Saint Martin
Sur proposition de M. le Maire, et après discussion, l’assemblée autorise, à l’unanimité, le versement d’une indemnité à hauteur de 125.98 euros pour 2023 au profit de la Paroisse Maria Goretti.
Crédits prélevés à l’article 65748 du BP 2023.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille. Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 18.12.2023
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 14.12.2023 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20231212-231214_D1405SD-DE
La Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER