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Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09 avril 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Salazie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Sécurité publique,
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 février 2024 a été arrêté par l’ensemble des élus présents en début de séance. AFFAIRE N° OBJET DECISION 2024-CM/018 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024 Approuvée 2024-CM/019 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE SALAZIE – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’ANNEE 2023 AU BUDGET PRIMITIF 2024 Approuvée 2024-CM/020 BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL Approuvée 2024-CM/021 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE DE SALAZIE (A.D.A.S) Approuvée 2024-CM/022 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DEVELOPPEMENT DE QUARTIERS DE SALAZIE (A.D.Q.S) Approuvée 2024-CM/023 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION JEUNESSE LOISIRS (A.J.L) Approuvée 2024-CM/024 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE SALAZIE (A.P.C.S) Approuvée 2024-CM/025 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE SALAZIE (A.P.D.S) Approuvée 2024-CM/026 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ASA 974 Approuvée DEPARTEMENT DE LA REUNION COMMUNE DE SALAZIE Mise en ligne le 10/04/2024 Conformément à l’article L2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal. LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 AVRIL 2024 2024-CM/027 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ESPACE 433 Approuvée 2024-CM/028 Affaire retirée 2024-CM/029 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION LA REUNION DES TALENTS Approuvée 2024-CM/030 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION COMPAGNIE LOLITA MONGA Approuvée 2024-CM/031 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU PAYS D’ACCUEIL DE SALAZIE Approuvée 2024-CM/032 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION SALAZES FM Approuvée 2024-CM/033 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION SAUVEGARDE ET RENOUVEAU DE HELL-BOURG (S.R.H.B) Approuvée 2024-CM/034 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION U.S SALAZES Approuvée 2024-CM/035 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTICIPANT AUX OPERATIONS ESPACE DE VIE SOCIALE (E.V.S) Approuvée 2024-CM/036 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITE FETES ET TRADITIONS Approuvée 2024-CM/037 PARTICIPATION AU CONGRES DE L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGES DU SPORT (ANDES) - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION Approuvée 2024-CM/038 PARTICIPATION DES ELUS AU CONGRES 2024 DE L’ASSOCIATION « LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE » - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION Approuvée 2024-CM/039 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 Approuvée 2024-CM/040 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE Approuvée 2024-CM/041 MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS Approuvée 2024-CM/042 MISE EN PLACE DES AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE EN CAS DE COUPURE DE ROUTE Approuvée 2024-CM/043 MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL EN CAS DE COUPURE DE ROUTE Approuvée 2024-CM/044 ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE « SPORT ET ANIMATION » ET « POLICE MUNICIPALE » Approuvée 2024-CM/045 REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) ET PRIMES CUMULABLES Approuvée 2024-CM/046 ACQUISITION DE LA PARCELLE REFERENCEE AU CADASTRE AL 81 SITUEE A MARE A CITRON Approuvée Mairie de Salazie - 1, Place Théodore Simonette 97433 Salazie / Tel : 02 62 47 58 00 - Fax : 02 62 47 60 06 Courriel : infos@ville-salazie.fr - Web :www.ville-salazie.fr