Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 18
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 21
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 27
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 27
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 21
Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal 04.03.2
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 17
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 09
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 18 juin 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Salazie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 18 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2024 a été arrêté, en début de
séance, par l’ensemble des élus présents.
AFFAIRE OBJET DECISION
N° 2024-CM/056 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL Approuvée
N° 2024-CM/057 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL Approuvée
N° 2024-CM/058
AFFECTATION DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE
ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL Approuvée
N° 2024-CM/059
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE A
L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE
DÉVELOPPEMENT DE SALAZIE (A.P.D.S)
Approuvée
N° 2024-CM/060
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE AU
GROUPEMENT AGRICOLE DE MARE A MARTINS Approuvée
N° 2024-CM/061
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU
PAYS D’ACCUEIL DE SALAZIE Approuvée
N° 2024-CM/062 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ATHLETIQUE CLUB DE SALAZIE Approuvée
N° 2024-CM/063
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE
AU GROUPEMENT DES AGRICULTEURS DE HELL-BOURG Approuvée
DEPARTEMENT DE LA REUNION
COMMUNE DE SALAZIE
Mise en ligne le 19/06/2024
Conformément à l’article L2121-25 modifié du CGCT, la liste des
délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la
mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans
un délai d'une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le
conseil municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 18 JUIN 2024 N° 2024-CM/064 RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR LA FETE DU CHOUCHOU 2024 Approuvée
N° 2024-CM/065 RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR LES VACANCES SCOLAIRES DE JUILLET-AOUT 2024 Approuvée
N° 2024-CM/066 CREATIONS DE POSTES DANS LE CADRE D’AVANCEMENT DE GRADES Approuvée
N° 2024-CM/067 CREATION DE POSTE « ASSISTANTE DE GESTION ADMINISTRATIVE » Approuvée
N° 2024-CM/068 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01 JUILLET 2024 Approuvée
N° 2024-CM/069 MODIFICATION DES HORAIRES DES SERVICES DE LA COLLECTIVITE Approuvée
N° 2024-CM/070
VALIDATION DES TERMES DU PROJET D’AVENANT N°2 A
LA CONVENTION OPERATIONNELLE D’ACQUISITION
FONCIERE ET DE PORTAGE 21 17 01 CONCLUE ENTRE LA
COMMUNE ET L’EPF REUNION ET DU PROJET DE
CONVENTION DE FINANCEMENT N° 21 17 01 – CF1
PORTANT ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE L’EPFR
A LA COMMUNE DE SALAZIE POUR L’ACQUISITION DES
PARCELLES CADASTREES BC 306 – 307 – 441 SISES A
HELL-BOURG EN VUE D’UN PROJET D’ACTIVITE
TOURISTIQUE
Approuvée
N° 2024-CM/071
ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE
REFERENCEE AU CADASTRE AL 392 SITUEE A MARE A
CITRON, PAR L’EPFR POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE
Approuvée
N° 2024-CM/072
CESSION DES LOTS A, B ET C ISSUES DE LA PARCELLE
COMMUNALE REFERENCEE AU CADASTRE AE 89, A LA
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE UNIPERSONNELLE
"RESTAURANT DE LA CASCADE BLANCHE", AYANT
COMME GERANTE MADAME CALAIS ANNIE NAFISSA
Approuvée
N° 2024-CM/073 VALIDATION DU PROJET DE CHARTE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A TITRE COMMERCIAL Approuvée
N° 2024-CM/074
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL
MUNICIPAL DE SALAZIE Approuvée
Mairie de Salazie - 1, Place Théodore Simonette 97433 Salazie / Tel : 02 62 47 58 00 - Fax : 02 62 47 60 06
Courriel : infos@ville-salazie.fr - Web :www.ville-salazie.fr