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Déliberation - 1020132
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Mazerolles.
Lien du pdf (Déliberation - 1020132)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
1
Liste des Délibérations
Conseil municipal du 5 septembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 5 septembre à vingt heures les membres du Conseil municipal de la commune de MAZEROLLES se sont réunis dans la salle du Conseil sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du code général des collectivités territoriales. Date de convocation : 29/08/2022
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants : 15
Etaient Présents :
☒ Fabienne MAUPIN ☒ Pierre MARTINIERE ☒ Eric BOUHET ☒ Alain FORT
☒ Ophélie SABOUREAU ☒ Lise NADLER ☒ Pascale TRICHARD ☒ Cécile SEBASTIEN
☒ Mélanie LEBON ☒ Dany MAUPIN ☐ Patrick GIRAUD ☒ David PINOT
☒ Philippe VAN IMPE ☒ Frédéric RIBARDIERE ☒ Jean-Michel PUISSESSEAU
Etaient Excusés :
☒ Patrick GIRAUD
Pouvoirs :
Monsieur Patrick GIRARD à Monsieur Alain FORT
Monsieur Philippe VAN IMPE est nommé secrétaire de séance
CONVENTION MJC 21 – TAP 2022-2023 Délibération 2022/44
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver la convention et ses tarifs. Mise aux voix : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021 CCVG Délibération 2022/45
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver ce rapport d’activité 2021. Mise aux voix : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 2
MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR SRD Délibération 2022/46
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’adopter la redevance qui lui ai proposée. Mise aux voix : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
SUBVENTION DONNEUR DE SANG Délibération 2022/47
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder la subvention. Mise aux voix : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 06/09/2022 Délibération 2022/48
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver le tableau des effectifs. Mise aux voix : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
CRÉATION POSTES POUR EMPLOI PERMENANT Délibération 2022/49
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CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE
D’ACTIVITÉ Délibération 2022/50
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’autoriser le maire au recrutement d’un emploi non permanent. Mise aux voix : Pour : 54 Contre : 0 Abstention : 0