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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ CONSEIL
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ CONSEIL)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
OUEST
AVEYRON
@ communauté
Conseil communautaire du 14 mars 2024
Le quatorze mars 2024 à 18H00, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la
présidence de Monsieur Michel DELPECH
Date d'envoi de la convocation : le 8 mars 2024
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 36
Nombre de procurations : 8
Etaient présents :
Marie-José DOUCET isabelle LASCHON
Daniel TEULIER
Catherine MOYA Georges DO ROZARIO
Gilles ALLEMAND
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER
Olivier MARTIN Gérard AGRECH
Valérie BOULPICANTE Alain MARSAN Alix JANODET
Thierry VABRE Gilles RUSCASSIE Françoise MANDROU-TAOUBI
Fabienne SALESSES Christian CHANUT
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL {arrivé pour le vote du point n°2)
Michel DELPECH Martine RAZAVI (arrivée pour le vote du point n°2)
Benoît MARTY Stéphanie BAYOL
Philippe GUILHEN Jean-Michel BOUYSSIE
Suzanne DELERIS
Didier POUZOULET-LIGUE Jean-Marie BUGAREL Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Eric CANTOURNET
Hélène HELBECQUE Jean-Claude CARRIE
Christophe DEGA Pascale COMBE-CAYLA Procurations :
Gérard COLONGES Pouvoir à Michel DELPECH
Jacques ANDURAND Pouvoir à Stéphanie BAYOL
Laurent FOURSAC Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Arnaud GONZALEZ Pouvoir à Jean-Sébastien ORCIBAL
Martine RAZAVI Pouvoir à Alix JANODET (pour le vote du point n°1)
Véronique ROUX Pouvoir à Françoise MANDROU-TAOUBI
Laurent TRANIER Pouvoir à Georges DO ROZARIO
Jean-Pierre MASBOU Pouvoir à Guy MARTY
Absents/Excusés : Marie-lsabelle DE ANDRADE, Emmanuel DESTRUEL, Gérard
COLONGES, Patrick DATCHARY, Jacques ANDURAND, Guy BRUGIER, Carine CUVELIER,
Vanessa DESPEYROUX, Laurent FOURSAC, Arnaud GONZALEZ, Carine PARRA, Patrick
PEZET, Véronique ROUX, Laurent TRANIER, Jean-Pierre MASBOU, Annabelle SAVIGNAC
Secrétaire de séance : Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 1* février 2024 et
présentés lors de ce conseil communautaire : O
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire du 1°’ février 2024 :
0 OUEST
_ AVEYRON
communauté ouestaveyronefr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 14 mars 2024 à 18h00
Ordre du Jour
1- Délibération n°2024-003: RESSOURCES HUMAINES : Rapport de situation en matière d'égalité Femmes-Hommes
Madame Alix JANODET
2- Délibération n°2024-004 : FINANCES : Autorisations de Programmes et de Crédits de
Paiement (AP/CP) — Bilan annuel d'exécution 2023 et modification des crédits de
paiement
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
3- Délibération n°2024-005 : FINANCES : Débat d'orientations budgétaires 2024 Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 15 mars 2024, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH
Cette délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois