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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ CONSEIL
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ CONSEIL)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
© AVEYRON communauté
Conseil communautaire du 19 octobre 2023
Le dix-neuf octobre 2023 à 18H00, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la
présidence de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 13 octobre 2023
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 38
Nombre de procurations : 9
Etaient présents :
Marie-lsabelle DE ANDRADE Daniel TEULIER
Catherine MOYA Georges DO ROZARIO
Gilles ALLEMAND
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER
Olivier MARTIN Gérard AGRECH
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Alix JANODET
Thierry VABRE Gilles RUSCASSIE Françoise MANDROU-TAOUBI
Fabienne SALESSES Christian CHANUT
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL (parti après le vote du point n°3) Patrick PEZET
Michel DELPECH Jacques ANDURAND
Benoît MARTY Stéphanie BAYOL Véronique ROUX
Philippe TROCHON Jean-Michel BOUYSSIE Laurent TRANIER
Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE Jean-Marie BUGAREL Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Éric CANTOURNET
Hélène HELBECQUE Jean-Claude CARRIE
Christophe DEGA Pascale COMBE-CAYLA
Procurations :
Marie-José DOUCET Pouvoir à Benoît MARTY Suzanne DELERIS Pouvoir à Michel DELPECH
Isabelle LASCHON Pouvoir à Guy MARTY
Gérard COLONGES Pouvoir à Didier POUZOULET-LIGUE
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Eric CANTOURNET (pour le vote du point n°4)
Laurent FOURSAC Pouvoir à Jean-Marie BUGAREL
Arnaud GONZALEZ Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Martine RAZAVI Pouvoir à Alix JANODET
Annabelle SAVIGNAC Pouvoir à Jean-Pierre MASBOU
Absents/Excusés : Marie-José DOUCET, Emmanuel DESTRUEL, Philippe GUILHEN,
Suzanne DELERIS, Jean-Marc RICHER, Isabelle LASCHON, Gérard COLONGES, Guy BRUGIER, Carine CUVELIER, Vanessa DESPEYROUX, Laurent FOURSAC, Arnaud GONZALEZ, Carine PARRA, Martine RAZAVI, Annabelle SAVIGNAC
Secrétaire de séance : Madame Martine RAZAVI
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 21 septembre 2023 et
présentés lors de ce conseil communautaire : 0
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire du 21 septembre
2023 : 0 OUEST
AVEYRON
communauté ouestaveyronsfr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 19 octobre 2023 à 18h00
Ordre du Jour
1- Délibération n°2023-058 : FINANCES : Décision modificative n°1 du Budget —
Budget Annexe Ordures Ménagères - Annule et remplace la délibération 2023-
054
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
2- Délibération n°2023-059 : FINANCES : Autorisation du passage d’écritures
spécifiques de régularisation non budgétaire à la demande du Service de
Gestion Comptable
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
3- Délibération n°2023-060 : FINANCES : Expérimentation du compte financier
unique (CFU)
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
4- Délibération n°2023-061 : TRANSITION ENERGETIQUE : Délibération
portant sur la poursuite des études relatives à un projet éolien à La Capelle
Balaguier dans le cadre de la Charte qualité des ENR
Monsieur Michel DELPECH rejetée à la majorité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 20 octobre 2023, conformément à
la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH