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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ CONSEIL
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ODJ CONSEIL)
Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Changement climatique,
OUEST
AVEYRON
& communauté
Conseil communautaire du 1°’ février 2024
Le premier février 2024 à 18H00, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la
présidence de Monsieur Michel DELPECH
Date d'envoi de la convocation : le 25 janvier 2024
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 39
Nombre de procurations : 6
Etaient présents :
Marie-José DOUCET Isabelle LASCHON
Marie-Isabelle DE ANDRADE Daniel TEULIER
Catherine MOYA Georges DO ROZARIO
Gilles ALLEMAND Gérard COLONGES
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER Laurent FOURSAC
Olivier MARTIN Huguette ROQUES
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Alix JANODET
Thierry VABRE Gilles RUSCASSIE Françoise MANDROU-TAOUBI
Fabienne SALESSES Christian CHANUT Carine PARRA
Guy MARTY Patrick PEZET
Michel DELPECH Martine RAZAVI
Benoît MARTY Véronique ROUX
Philippe GUILHEN Jean-Michel BOUYSSIE
Suzanne DELERIS Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Eric CANTOURNET
Hélène HELBECQUE Jean-Claude CARRIE
Nicolas BOSC Pascale COMBE-CAYLA Procurations :
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Eric CANTOURNET
Jacques ANDURAND Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Stéphanie BAYOL Pouvoir à Laurent FOURSAC
Jean-Marie BUGAREL Pouvoir à Martine RAZAVI
Arnaud GONZALEZ Pouvoir à Carine PARRA
Annabelle SAVIGNAC Pouvoir à Jean-Pierre MASBOU
Absents/Excusés : Emmanuel DESTRUEL, Christophe DEGA, Gérard AGRECH, Jean-
Sébastien ORCIBAL, Jacques ANDURAND, Stéphanie BAYOL, Guy BRUGIER, Jean-Marie
BUGAREL, Carine CUVELIER, Vanessa DESPEYROUX, Arnaud GONZALEZ, Laurent
TRANIER, Annabelle SAVIGNAC
Secrétaire de séance : Monsieur Eric CANTOURNET
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 14 décembre 2023 et
présentés lors de ce conseil communautaire : O
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire du 14 décembre
2023 :0 OUEST
a AVEYRON
communauté ouestaveyronefr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 1°' février 2024 à 18h00
Ordre du Jour
1- Délibération n°2024-001 : FINANCES : Autorisation à engager, liquider et mandater
les dépenses d'investissement avant le vote du budget
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
2- Délibération n°2024-002 : FINANCES : Fixation de la participation financière pour
l'audit énergétique réalisé dans le cadre de la mission d'accompagnement du service
public de la performance énergétique de l'habitat
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
3- TRANSITION ECOLOGIQUE : Débat sur la cohérence des zones d'accélération
identifiées par les communes dans le cadre de la loi 2023-175 du 10 mars 2023
relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 2 février 2024, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH