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Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations prises en CM 16 04 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Industrie,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SÉANCE1
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Hérault COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt-cinq, le seize avril à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE- RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
INFORMATION Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 mars 2025 Acté
Délibération MA-DEL-2025-30 Adhésion au Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement)
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-31 Vente des terrains du Patus, ajout d’une clause suspensive sur l’avant contrat et le contrat de vente
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-32 Adoption du projet d'établissement de la crèche municipale Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-33 VILLE - Approbation du Compte de Gestion 2024 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-34 CAMPUS DE BISSY -SPIC - Approbation du Compte de Gestion 2024
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-35 PARKINGS MUNICIPAUX - SPIC - Approbation du Compte de Gestion 2024
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-36 VILLE - Approbation du Compte Administratif 2024 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-37 CAMPUS DE BISSY- SPIC - Approbation du Compte Administratif 2024
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-38 PARKINGS MUNICIPAUX- SPIC - Approbation du Compte Administratif 2024
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-39 VILLE - Affectation du résultat de fonctionnement exercice 2024 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-40 CAMPUS DE BISSY – SPIC - Affectation du résultat d’exploitation exercice 2024
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-41 PARKINGS MUNICIPAUX – SPIC - Affectation du résultat d’exploitation exercice 2024
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-42 VILLE – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-43 BISSY – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 Approuvée
INFORMATIONS Informations et questions diverses
La séance est clôturée à 20h25.
1 Pour répondre à la règlementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des
assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables sur le site officiel de la commune www.saint-clement-de-riviere.fr, de manière permanente et gratuite.