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Procès Verbal - Liste des délibérations prises en CCAS 21 05 25
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations prises en CCAS 21 05 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Industrie,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SÉANCE1 DU CCAS
Département de l'Hérault COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-et-un mai, à 8h00, le CCAS de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
INFORMATIONS Approbation du procès-verbal du CCAS du 13 décembre 2024 Acté
Délibération CA-DEL-2025-001 CCAS - Approbation du Compte de Gestion 2024 Approuvée
Délibération CA-DEL-2025-002 CCAS - Approbation du Compte Administratif 2024 Approuvée
Délibération CA-DEL-2025-003 Demande d'aide financière - facture d'électricité Approuvée
Délibération CA-DEL-2025-004 Télétransmission des actes du CCAS au contrôle de légalité Approuvée
INFORMATIONS Informations et questions diverses
La séance est clôturée à 8h44
1 Pour répondre à la règlementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des
assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables sur le site officiel de la commune www.saint-clement-de-riviere.fr, de manière permanente et gratuite.