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Convocation - convocation CM du 230524
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 230524)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
: 03 87 60 07 14 – : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.fr
Scy-Chazelles, le vendredi 17 mai 2024
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 23 mai 2024 à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d’empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des
membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Frédéric NAVROT
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
________
Commune de
1 rue de l’Esplanade
57160 SCY-CHAZELLES
A l’attention des membres
du conseil municipal de Scy Chazelles Arrêt du procès-verbal de la séance du 19 mars 2024
ORDRE DU JOUR
Point 1 – Jury criminel 2025 – Tirage au sort sur la liste électorale
Rapporteur : M. le Maire
Point 2 - Subventions 2024 aux associations
Rapporteur : M. le Maire
Point 3 – Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Département de
la Moselle
Rapporteur : M. Groutsch
Point 4 - Demande de subvention au titre d’un développement des ressources documentaires
Rapporteur : M. Groutsch
Point 5 – Convention avec le Club Vosgien et versement d’une subvention
Rapporteur : M. le Maire
Point 6 - Fongibilité et virements des crédits
Rapporteur : M. le Maire
Point 7 - Ouverture d’une ligne de trésorerie
Rapporteur : M. le Maire
Point 8 – Annule et remplace la délibération du 27 février 2024 relative à l’approbation du compte
administratif 2023 et l’affectation des résultats
Rapporteur : M. le Maire