Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv signe CM du 4 juillet 2023
Convocation - convocation CM du 4 avril 2023
Déliberation - delib 4 juillet 2023
Convocation - convocation CM du 191124
Convocation - convocation CM du 230524
Convocation - convocation CM du 270224
Convocation - convocation CM du 180624
Convocation - convocation CM du 10425
Convocation - convocation CM du 10725
Convocation - convocation CM du 141123
Convocation - convocation CM du 4 juillet 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Scy-Chazelles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE Scy-Chazelles, le 29 juin 2023
Commune de
Scy-Chazelles VHS NE 1 rue de l’'Esplanade ; à
57160 SCY-CHAZELLES du conseil municipal de Scy Chazelles
À l'attention des membres
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 4 juillet 2023 à 18 heures dans la salle du conseil municipal en Mairie
Je compte sur votre présence et vous remercie à l’avance.
En cas d'empêchement de votre part, je vous invite, si vous le souhaitez, à établir un pouvoir à l’un des membres du conseil municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Verte,
>
œ
+
è Je
Frédéric NAVROT ‘#5
: 03 87 60 07 14-E : 03 87 60 18 33
@ : mairie@mairie-scy-chazelles.frArrêt du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
ORDRE DU JOUR
Point 1 — Festival Musiques sur les Côtes’
Rapporteur : Mme Adam
Point 2 - Acquisition d’un terrain à l’euro symbolique
Rapporteur : Mme Bassot
Point 3 - Emprunt
Rapporteur : M. le Maire
Point 4 - Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale en 2023 Rapporteur : M. le Maire