Compte-Rendu - 20190214 cr cm vf

Documents similaires

Compte-Rendu - 20190214 CR CM VF

Compte-Rendu - 20190327 CM CR VF

Compte-Rendu - 20190327 CM CR VF

Compte-Rendu - 20181220 CM CR VF 1

Compte-Rendu - 20181220 CM CR VF 1

Compte-Rendu - 20190321 CM CR VF

Compte-Rendu - 20190117 CM CR VF

Compte-Rendu - 20190321 CM CR VF

Compte-Rendu - 20190117 CM CR VF

Compte-Rendu - 20181018 CM CR

Compte-Rendu - 20190214 cr cm vf Document publié le Jeudi 14 février 2019 par la commune de Coise. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20190214 cr cm vf)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Institutions publiques, COISE - Conseil Municipal 14/02/2019 - Page 1/3

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU JEUDI 14 FÉVRIER 2019

L’an deux mille dix-neuf, le quatorze février, les membres du Conseil Municipal de la commune de COISE se sont réunis à 20H30 à la salle du conseil municipal en Mairie de Coise, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 11 février 2019, conformément à l’article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Christiane VERICEL, Pascal MURIGNEUX, Franck GREGOIRE, Chantal GUYOT, Eliane MURIGNEUX, Sylvie PLUVY, Adeline DURAND, Amaël MOULIN, Simone BERNE, Guilhaume SOUBEYRAND, Thierry FAYOLLE

ÉTAIENT EXCUSÉS : Hervé BONY, Laurent VILLE

M. le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris au sein du Conseil. Joël GUINAND est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 17 JANVIER 2019

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

I) COMPLEXE SPORTIF

Travaux : Les travaux ont été impactés par les intempéries.

L’entreprise VOUTE a terminé le bardage intérieur et la toiture. Semaine 9 le bâtiment sera hors d’eau. Le maçon revient faire la dalle des locaux techniques et du hall d’entrée. Il faut déterminer la couleur du sol sportif, le gris est proposé.

Contrôle d’accès : Deux entreprises ont été consultées, l’entreprise ADDIXI et l’entreprise BODET. L’entreprise BODET à une offre moins onéreuse mais avec un coût de maintenance deux fois supérieur à l’entreprise ADIXXI. Le Conseil Municipal se prononcera définitivement au conseil de mars.

II) RÉAMÉNAGEMENT LOCATION MAIRIE

L’aménagement du local pour le cabinet d’ostéopathie, place de l’église, s’élève à 11 727 €. Il faut prévoir également 800 € pour SUEZ et 700 € pour ENEDIS. Le montant des travaux est d’environ 13 000 € sans oublier la rampe d’accès pour les PMR. L’appartement à aménager compte environ 99 m², il sera divisé en un appartement de 64,5 m² et un local pour le cabinet d’ostéopathie de 34,5 m².

III) PLU :

- Fixation date ouverture des plis

La consultation a été mise en ligne sur sudest-marchespublics.com. Les réponses sont attendues pour le 28 février à 12 H au plus tard. La commission appel d’offres se réunira début mars, la date fixée est le 7 mars à 9h.

- Commission PLU

Cette commission devra continuer lors du prochain mandat et jusqu’à au moins l’automne 2020. La commission est composée des trois adjoints ainsi que d’Adeline D., Amaël M. et Franck G.

IV) M.A.M.

2 projets sont en cours :

- 1 projet de MAM avec 3 personnes ;

- 1 projet de micro-crèche avec 3 personnes.COISE - Conseil Municipal 14/02/2019 - Page 2/3

Les personnes candidates pour le projet MAM ne remplissent pas toutes les conditions requises. M. le Maire est intervenu auprès du Département du Rhône. Une rencontre avec le Département et les services de la Petite Enfance devrait avoir lieu prochainement. En ce qui concerne le projet de micro crèche, une étude de marché va être lancée par les porteurs du projet. Suite à la rencontre avec le Département le Conseil devra se prononcer sur les suites à donner aux différents projets.

V) DÉLIBERATION

 Approbation du règlement intérieur du réseau des bibliothèques et médiathèques des Monts du Lyonnais :

VI) QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire rappelle les contraintes budgétaires suite au débat d’orientation budgétaire de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. Il dit que pour garder un niveau de services tels que ceux proposés à l’heure actuelle, il faut continuer à développer l’associatif sans quoi le territoire ne pourra pas survivre.

Concernant la voirie, Monsieur le Maire rappelle qu’une convention a été passé avec le Département du Rhône pour le déneigement à compter du 1er février 2019, le salage a été enlevé, en campagne le particulier est tenu de s’occuper du salage. SODIAAL s’est plaint des mauvaises conditions de circulation lors du dernier épisode neigeux. Monsieur le Maire propose d’acheter un saloir pour l’hiver prochain, le devis s’élève à 800 €.

Pascal M. annonce qu’un devis pour le parking du stade en gore a été réalisé.

Adeline R. intervient pour signaler un problème lié au car qui passe par la Chazotte qui n’est parfois pas desservie, il conviendrait d’appeler Madame GOY à ce sujet.

Guillaume S. pour la commission Économie rappelle que lors du comité de pilotage des demandes de subventions sont possibles pour les entreprises qui investissent. Les aides vont jusqu’à 50 000 € pour l’Artisanat-Commerce, cela peut financer par exemple une enseigne il y a jusqu’à 20 % d’aides, ces demandes devront se faire jusqu’au 21 janvier 2020 dernier délai. Une personne a été embauchée pour la Fédération Oser.

Chantal G. parle du « Lieu de rencontre à Coise » qui pourrait intégrer l’inter association, la Marche des Pierres Roses, etc. Cela fera l’objet de discussions lors de la prochaine réunion publique vendredi 22/02 à 20h en Mairie.

Le CME a validé la police pour l’inscription « liberté égalité fraternité » sur la façade de la Mairie, la couleur sera la même que celle des portes de la Mairie et il faudra racheter des drapeaux qui sont vétustes.

Elle rappelle que le réseau des bibliothèques est opérationnel et que le Bibliobus ne viendra plus au village, il faudra se rendre à Chaponost dorénavant, suite à une restriction budgétaire. Le Conseil municipal propose l’utilisation du Kangoo pour aller chercher les ouvrages, cela représente quatre trajets par an.

Thierry F. soulève l’oubli de nettoyage à la MJC. Il évoque également le déneigement et remercie vivement le travail effectué par les agents communaux.

Éliane M. parle de reconduire la « Grande Lessive » et demande si la commune peut prévoir un budget pour le goûter, le prochain thème sera « Les couleurs » c’est prévu pour le 28 mars avec l’artiste de la balade croquis. Elle ajoute que la MaisonCOISE - Conseil Municipal 14/02/2019 - Page 3/3

du numérique se déplace pour se faire connaître et demande une mise à disposition de la salle des mariages à Coise.

Christiane V. parle du recensement qui est terminé. 214 questionnaires ont été envoyés par Internet et 93 papiers, Monsieur MARTIN a effectué un excellent travail dans des conditions hivernales difficiles.

Pour le fleurissement elle propose de changer les rosiers du monument aux morts.

Joël G. communique les devis pour les travaux du WC public d’un montant de 185 €. Le devis de la prise pour le terrain de boules est de 222 €. Le brise vue du stade est validé, il sera en synthétique aspect gazon.

VII) DATES A RETENIR

Réunion point de rencontre à Coise : vendredi 22/02/2019 – 20H

Commission appel d’offres/PLU : Réunion le jeudi 07/03/2019 – 9H

Commission finances – budget : Lundi 11/03/2019 – 9H

Réunion Maire-Adjoints : lundi : 11/03/2019 – 20 H

Inspection Gendarmerie : Lundi 11/03/2019

Réunion du CME : vendredi 22/03/2019 17H15

La Grande Lessive : Jeudi 28/03/2019

M. le Maire rappelle la date du prochain Conseil Municipal : jeudi 21/03/2019 à 20H30 et concernant le vote du budget 2019 : mercredi 27/03/2019 à 20H30.

M. le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23H30.

Vu le 18/02/2019,

Le Maire,

Philippe BONNIER