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Convocation - 2025.12.17 convocation cm
Convocation - 2022.12.08 Convocation CM
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2022.12.08 Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
GRANDS Yves BLEUNVEN
Maire de la commune,
À
N/Rêf : YB/CQ/SM/2022-CM USE Messieurs les Conseillers Municipaux
PAS Fe des cmt 2022 56390 GRAND-CHAMP
Pj: Projet PV du CM du 27/10/22
Note de synthèse explicative
Annexe 1- Guide achat-marchés publics
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Jeudi 08 décembre 2022 à 19h00
Salle Polyvalente de la Maison des Solidarités - Village Intergénérationnel de Lanvaux 12, Rue des Hortensias - Grand-Champ (56390)
L'ordre du jour sera le suivant :
CONSEIL MUNICIPAL
1. Séance du Conseil Municipal du 27 octobre 2022 : approbation du procès-verbal
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Marchés publics en procédures adaptées : guide de procédures internes
3. CEREMA : adhésion à l'établissement public
INTERCOMMUNALITÉ
4. GMVA :pacte fiscal et financier - modalités de reversement de la taxe d'aménagement, année 2023
FINANCES
5. Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
6. Budget principal : décision modificative n°2022-04, crédits au chapitre 011
7. Budget Principal : Investissement - autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement 2023
8. Budget Aménagement développement : Investissement - autorisation à engager, liquider et mandater
les dépenses d'investissement 2023
9. Subventions 2022 : Office Municipal des Sports (OMS)
10. Tarifs 2023 : salles communales
11. Tarifs 2023 : services généraux
12. Tarifs 2023 : Espace 2000 - Célestin BLÉVIN
13. Tarifs 2023 : médiathèque
14. Tarifs 2023 : Villa Grégam
15. Village Intergénérationnel de Lanvaux - AGORA Services : avenant n°2 à la convention de gestion AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
16. Place du Souvenir Français : déciassement par anticipation
17. Place du Marché et Ti Kreiz Ker: procédure de déclassement d’un foncier issu d'un espace public (espace vert)
18. Lann Guinet et Kercharette : régularisation de servitudes ENEDIS, parcelles ZS 090, 103, 114, 115, 123
19. Locméren des Bois : régularisation de servitudes ENEDIS, parcelle ZI 34
VOIRIE - ESPACES PUBLICS
20. Dénomination d'une nouvelle voie en centre-bourg
RESSOU S AINES
21. Chèques cadeaux de fin d'année en faveur des agents
COMMANDE PUBLIQUE
22. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFO DI ES
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l'expre de mes sentiments distingués.
Place de la Mairie n
56 390 Grand-Champ
Tél:0297667711
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr PUITS