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Convocation - 2023.09.21 Convocation CM
Convocation - 2023.10.23 Convocation CM
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2023.10.23 Convocation CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
GRAND CH
1° Adjointe,
>
A
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
N/Réf : YB/CQ/SM/2023-CM De
Objet: Conseil Municipal 56390 GRAND-CHAMP Le lundi 23 octobre 2023
PJ: Note de synthèse explicative
B12-Projet PV du CM du 21/09/23
B14-GMVA - Rapport d'activités 2022
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Lundi 23 octobre 2023 à 18h30
Espace 2000 - Célestin BLÉVIN, Rue Célestin BLÉVIN, Grand-Champ (56390)
L'ordre du jour sera le suivant:
ÉLECTIONS
1 Élection du Maire
Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
Désignation des Conseillers Municipaux Délégués : information par le Maire
Délégations de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
Constitution des Commissions Municipales
Constitution des Comités Consultatifs
indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
D
NDUHRUN
Désignation des représentants de la commune à la Commission Communale des Impôts Directs
(CCID)
9. Désignation des représentants de la commune au sein des établissements publics de coopération
intercommunale (EPCI)
10. Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs
11. Élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) et de jury de concours
CONSEIL MUNICIPAL
12. Séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2023 : approbation du procès-verbal
AFFAIRES GÉNÉRALES
13. Région Bretagne: composition de la conférence régionale de la politique de réduction de
l’artificialisation des sols en Bretagne
14. Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : rapport d'activités 2022 FINANCES
15. Dispositif d'aide aux loyers commerciaux : demande de Mme LE RET, institut de Dermopigmentation
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16. Compte Financier Unique (CFU) : expérimentation, signature d'une convention
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COMMANDE PUBLIQUE
20. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l'expression de mes sentiments distingués.
Mme Dominique LE MEUR,
1ère Adjointe
Place de la Mairie =
56 390 Grand-Champ ARTE
Tél:0297667711
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr Villes et Villogeés Fleuris