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Convocation - 1773647906 4. Convocation OJ CM 20 03 2026
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Déliberation - 1780045080 Liste des deliberations examinees le 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 1780045080 Liste des deliberations examinees le 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
de
la Loire
Arrondissement de Roanne
Mairie
de
Belmont
de
la
Loire
Tél. 04
77
63
60 55
- Fax
04
77
63
62
71
- E.mail
: mairie@belmontdelaloire.fr
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/03/2026
N°
de
délibération
Intitulé
de
la
délibération
Décision
2026-001
lÉlection
du
maire
Approuvée
2026-002
Création
des
postes
d'adjoints
Approuvée
2026-003
[Élection
des
adjoints
Approuvée
2026-004
Délégation
de
pouvoirs
au
maire
Approuvée
2026-005
A
D
des
délégués
du
conseil
municipal
à
la
commission
administrative
de
l'EHPAD
du
pays
de
Approuvée
2026-006
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
auprès
du
syndicat
intercommunal
d
énergie
du
département
Approuvée
de
la
Loire
(SIEL)
2026-007
Régularisation
foncière/
ZA
du
Pont
et
Chemin
de
la
Roche
-
EURL
CABESTAN
Approuvée
Le
Maire,
Le
Doyen,
Jean-Luc
MATRAY
Gérard
SIMOND
Le
secrétaire
de
séance,
Matthias
LEBRETTON