Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1753282370 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1780045080 Liste des deliberations examinees le 20
Déliberation - 1764689932 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1780044916 Liste des deliberations examinees le 07
Déliberation - 1761030107 Liste des deliberations examinees 17 10
Compte-Rendu - 1753282166 Compte rendu CM 20 06 2025
Déliberation - 1780044991 Liste des deliberations examinees le 03
Déliberation - 1774253611 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1780045118 Liste des deliberations examinees le 04
Déliberation - 1770642733 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1750678912 Liste des deliberations examinee au CM du 20 06 2025
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 1750678912 Liste des deliberations examinee au CM du 20 06 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
Département de la Loire
Arrondissement de Roanne
Mairie de Belmont de la Loire
Tél. 04 77 63 60 55 - Fax 04 77 63 62 71 - E.mail : mairie@belmontdelaloire.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/06/2025
N° de délibération Intitulé de la délibération
Rapport des décisions prises par délégation accordée au Maire par le conseil municipal : - Décision n°2025-02 du 23 mai 2025 de clôture de la régie de recettes pour la garderie - Décision n°2025-03 du 23 mai 2025 de clôture de la régie temporaire de recettes et d'avances pour les Présentées livraisons à domicile pendant la crise sanitaire du COVID-19
- Décision n°2025-04 du 23 mai 2025 de clôture de la régie d'avances pour l'animation du carnaval
2025-534 Approbation de la convention de groupement de commandes pour le contrôle de sécurité périodique des ABÉOUVÉE équipements sportifs et des aires de jeux sur le territoire de Charlieu Belmont Communauté
Approbation du transfert anticipé de la compétence eau potable à Charlieu Belmont Communauté et des : 2025-535 A Eee du budget annexe ns potable , d Rejetée
2025-536 Approbation de la convention avec le Département de la Loire concernant l'aménagement et la sécurisation Approuvée des RD 31 et 4 en agglomération
2025-537 Cession d’un délaissé de voirie communale lieu-dit « Trémontet » Approuvée
2025-538 Régularisation foncière / route de Charlieu Approuvée
2025-539 Aliénation partielle du chemin rural n°16 lieu-dit « Combarot » Approuvée
2025-540 Aliénation partielle du chemin rural n°40 lieu-dit « Plasse » Approuvée
2025-541 Aliénation partielle du chemin rural n°109 lieu-dit « La Roche Sud » Approuvée
2025-542 Aliénation partielle du chemin rural n°109a lieu-dit « La Roche Sud » Approuvée
2025-543 Avenant au bail emphytéotique de l'immeuble des Arcades Approuvée
2025-544 Subventions aux associations Approuvée
2025-545 Approbation de devis Approuvée
2025-546 Aménagement de la Place du Souvenir — Actualisation des coûts / modificatif aux marchés publics de travaux] Approuvée
2025-547 Aménagement de la Place du Souvenir - Avenant au marché de travaux de l'Entreprise CHAVANY Approuvée
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Luc MATRAY Annie MURARD