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PLU - Annexes - liste SUP
Déliberation - 1780044916 Liste des deliberations examinees le 07 05 2026
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 1780044916 Liste des deliberations examinees le 07 05 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Département
de
la Loire
Arrondissement
de Roanne
Mairie
de
Belmont
de
la
Loire
Tél. 04
77
63
60
55
- Fax
04
77
63
62
71
- E.mail
: mairie@belmontdelaloire.fr
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07/05/2026
N°
de
délibération
Intitulé
de
la
délibération
Décision
2026-023
Vote
du
compte
financier
unique
2025
-
Budget
communal
Approuvée
2026-024
Vote
du
compte
financier
unique
2025
-
Budget
Réseau
de
chaleur
Approuvée
2026-025
Vote
du
compte
financier
unique
2025
-
Budget
Transport
scolaire
Approuvée
2026-026
Vote
du
compte
financier
unique
2025
-
Budget
Lafond
Barelière
Approuvée
2026-027
Vote
du
compte
financier
unique
2025
-
Budget
Noailly
Lafond
Approuvée
2026-028
Vote
du
compte
financier
unique
2025
-
Budget
Trémontet
Chadelle
Approuvée
2026-029
Approbation
du
compte
de
gestion
2025
-
Budget
annexe
Eau
potable
Approuvée
2026-030
Approbation
du
compte
administratif
du
budget
annexe
Eau
potable
2025
Approuvée
2026-031
Budget
communal
-
Affectation
définitive
des
résultats
2025
Approuvée
2026-032
Budget
Transport
scolaire
- Affectation
définitive
des
résultats
2025
Approuvée
2026-033
Budget
Réseau
de
chaleur
- Affectation
définitive
des
résultats
2025
Approuvée
2026-034
Budget
Lafond
Barelière
- Affectation
définitive
des
résultats
2025
Approuvée
2026-035
Budget
Noailly
Lafond
- Affectation
définitive
des
résultats
2025
Approuvée
2026-036
Budget
Trémontet
Chadelle
- Affectation
définitive
des
résultats
2025
Approuvée
2026-037a
Désignation
des
représentants
de
la
commune
auprès
des
organes
consultatifs
de
Charlieu
Belmont
Communauté
Approuvée
2026-037b
Désignation
des
délégués
de
la
commune
auprès
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
de
Charlieu
ApErouvée
Belmont
Communauté
2026-038
Désignation
d'un
référent
territorial
pour
les
espèces
dont
la
prolifération
constitue
une
menace
pour
la
santé
humaine
Approuvée
2026-039
Formation
des
Élus
Approuvée
2026-040
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
de
"la
Maisonnée"
2026
- Espace
de
vie
sociale
Approuvée
2026-041
Création
d'emplois
pour
avancement
de
grade
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
Approuvée
2026-042
Approbation
de
devis
Approuvée
2026-043
Rachat
d'un
groupe
de
réfrigération
à
l'association
Belmont
Pétanque
Club
Approuvée
2026-044
Motion
de
soutien
à
la
Fédération
Nationale
des
Collectivités
Concédantes
et
Régies
Approuvée
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Luc
MATRAY
Gaylord
MERCIER
ss
7