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Compte-Rendu - 1 Compte Rendu cm 23.05.2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Asnelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 Compte Rendu cm 23.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Défense,
Département du Calvados
Arrondissement de Bayeux
Canton de Courseulles-sur-Mer
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune d'ASNELLES Du 23 mai 2020
$ Ed
CONVOCATION: 12.05.2020
Affichage : 12.05.2020
Nombre de conseillers en exercice : 15 — Présents : 14 — Votants : 14
L'an deux mil vingt, le 23 mai, à 11h, le conseil municipal de cette commune,
légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes de la commune en raison des mesures sanitaires imposées par l'épidémie de
COVID-19 , sous la présidence de monsieur Alain SCRIBE, maire.
L'an deux mil vingt, à onze heures, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni le conseil municipal de la commune.
Etaient présents :
- M. Alain SCRIBE
- Mme Floriane BIMIER
- Mme Véronique BOUTEILLER
- Mme Evelyne LAMANDE
- Mme Aude LELIEVRE
- Mme Maryse MONNIER
- Mme Clairette SOHIER
- M. Christian AUBERT
- M. Jean-Claude CORNET
- M. Vladimir FELICIJAN
- M. Michel GRIMOIN
- M. Michel LAQUAY
- M. Michel NOSTRADAMUS
- M. Gérard POUCHAIN
Mme Marion HOTTIN a rejoint le Conseil à 11 heures trente minutes
La séance a été ouverte sous le présidence de M. Alain SCRIBE, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs: M. Daniel NOTRÉAMI, M. François DUPRÉ
Madame Evelyne LAMANDÉ a été désignée en qualité de secrétaire
Monsieur Michel NOSTRADAMUS, le plus âgé des membres présents du conseil, a pris ensuite la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 DU CGCT).
Ia invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire (art. L 2122-4 et L 2122-7 du CGCT) 2020-01 : ÉLECTION DU MAIRE
Monsieur Alain SCRIBE s’est porté candidat.
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal a remis au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 14 A déduire : bulletins nuls (art. L.66 du code électoral) 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés 14 Majorité absolue 8
Monsieur Alain SCRIBE a obtenu quatorze voix.
Monsieur Alain SCRIBE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
2020-02 : DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Monsieur le maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du conseil municipal. En vertu des articles L 2122-1 et L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, la commune peut disposer de quatre adjoints au maximum et d’un adjoint au minimum.
Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire.
2020-03 : ÉLECTION DES ADJOINTS
Election du premier adjoint
Il'a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. Alain SCRIBE, élu maire, à l'élection du premier adjoint.
Monsieur Vladimir FELICIJAN s’est porté candidat
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 14 A déduire bulletins nuls (art. L.66 du code électoral) 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés 14 Majorité absolue 8
Monsieur Vladimir FELICIJAN a obtenu quatorze voix.
Monsieur Vladimir FELICIJAN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé. Election du deuxième adjoint
Il'a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du second adjoint.
Madame Evelyne LAMANDÉ s’est portée candidate.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 14 A déduire bulletins nuls (art. L.66 du code électoral) 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés 14 Majorité absolue 8
Madame Evelyne LAMANDÉ a obtenu quatorze voix.
Madame Evelyne LAMANDÉ ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé
deuxième adjoint et a été immédiatement installée
Élection du troisième adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du troisième adjoint.
Monsieur Gérard POUCHAIN s’est porté candidat.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 14 A déduire bulletins nuls (art. L.66 du code électoral) 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés 14 Majorité absolue 8
Monsieur Gérard POUCHAIN a obtenu quatorze voix.
Monsieur Gérard POUCHAIN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.
Élection du quatrième adjoint :
l'a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du quatrième adjoint.
Madame Maryse MONNIER s’est portée candidate.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : nbre de bulletins trouvés dans l’urne 14 éduire bulletins nuls (art. L.66 du code électoral) 0 ste pour le nombre de suffrages exprimés 14 jorité absolue 8
dame Maryse Monnier ayant obtenue la majorité absolue des suffrages a été proclamée itrième Adjointe et a été immédiatement installée.
20-04 : DETERMINATION DU NOMBRE DE COMMISSIONS COMMUNALES
te au renouvellement du conseil municipal, Monsieur le Maire propose la mise en place 9 commissions communales dont la désignation des membres interviendra au plus chain conseil.
conseil accepte à l'unanimité, le nombre de commissions.
:0-05 : DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
nsieur le Maire rappelle que cette désignation s'inscrit dans la volonté de l'Etat de ‘elopper les relations entre les services des forces armées, le ministère des armées, les s et les concitoyens.
nsieur Michel Laquay présente sa candidature.
vote s’effectue à bulletins secrets.
dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Imbre de bulletins dans l’urne 15
mbre de bulletins blancs ou nuls 0
mbre de suffrages exprimés 15
nsieur Michel Laquay est élu « correspondant défense » par 15 voix.
rdre du jour étant épuisé,
La séance est levée à12h00
Et ont signé les membres présents,