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Ordre du Jour - 20250407 ODJ
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250407 ODJ)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Environnement, Justice et droit,
Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
VILLE D’UGINE (Savoie)
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 AVRIL 2025
Délibération n°1
Approbation du procès-verbal du 3 février 2025
Rapporteur : M. Franck LOMBARD
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération n°2
Mise en place d’un règlement intérieur pour la consultation des archives municipales de la ville d’Ugine
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°3
Prestations d’assurances - Convention constitutive de groupement entre la Commune d’Ugine, le C.C.A.S. d’Ugine, et la Caisse des Écoles
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
FINANCES
Délibération n°4
Approbation des comptes de gestion 2024 dressés par Mme Le Receveur Municipal
Rapporteur : M. Simon OUVRIER- BUFFET
Délibération n°5
Approbation du compte administratif 2024 de la Commune
Rapporteur : M. Simon OUVRIER- BUFFET
Délibération n°6
Approbation du budget supplémentaire 2025 - budget principal de la commune
Rapporteur : M. Simon OUVRIER- BUFFET
Délibération n°7
Approbation du compte administratif 2024 du budget Cuisine Centrale
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°8
Approbation budget supplémentaire 2025 – Budget annexe Cuisine Centrale
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°9
Approbation du compte administratif 2024 du budget Chauffage urbain
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Délibération n°10
Approbation budget supplémentaire 2025 – Budget annexe Chauffage urbain
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°11
Approbation du compte administratif 2024 du budget Energies Renouvelables
Rapporteur : M. Simon OUVRIER- BUFFET
Délibération n°12
Approbation budget supplémentaire 2025 – Budget annexe Energies Renouvelables
Rapporteur : M. Simon OUVRIER- BUFFET
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°13
Création de postes temporaires pendant la période estivale 2025
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°14
Création de postes temporaires dans le cadre du Chantier « Jeunes Nature et
Environnement »
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°15
Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie
afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
QUALITE DE VIE ET SERVICE A LA POPULATION
Délibération n°16
Renouvellement de l’habilitation de la chambre funéraire d’Ugine
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°17
Versement d'une subvention exceptionnelle au Lycée René Perrin d’Ugine Rapporteur : Mme Vanessa PUT DE GIULI
Délibération n°18
Versement d’une subvention aux Dauphins Uginois
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
Délibération n°19
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale de Boule Uginoise
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Délibération n°20
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Ugine Running
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
Délibération n°21
28ème Festival du Jeu et du Jouet - Demandes de subventions
Rapporteur : M. Nathan EXCOFFIER
Délibération n°22
Festival Univers Numériques 2026 - Demandes de subventions
Rapporteur : Mme Sophie BIBAL
Délibération n°23
Edition du livre Le Grand Zinc - Io Burgard
Rapporteur : Mme Sophie BIBAL
Délibération n°24
Edition du livre « 1000 figures ? Le Musée international des Arts Modestes d’Hervé Di
Rosa »
Rapporteur : Mme Sophie BIBAL
Délibération n°25
Carte Loisirs Multipass – Soutien à la pratique d’activités culturelles, de loisirs ou
sportives
Rapporteur : M. Jamel BOUCHEHAM
Délibération n°26
Création d’un jardin partagé sur un terrain mis à disposition par la SEM4V – Convention
de mise à disposition
Rapporteur : M. Jamel BOUCHEHAM
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Délibération n°27
Rénovation et requalification de l’ancienne école maternelle du Chef-Lieu –
Demandes de subventions
Rapporteur : M. Jamel BOUCHEHAM
Délibération n°28
Remplacement des menuiseries extérieures de la Mairie – Phase 2 – Demandes de
subventions
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°29
Programme 2025 des travaux à réaliser en forêt communale - Demande de subvention
auprès de SYLV’ACCTES
Rapporteur : M. Jean-Pierre PLAISANCE Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Délibération n°30
Alpage des Regottes – Mise aux normes de la salle de fabrication – Demandes de
subventions
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse BERGERET
Délibération n°31
Mise en place d’une convention pluriannuelle de pâturage pour l’Alpage Les Regottes
avec le GAEC Les trois clochers
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse BERGERET
Délibération n°32
Réhabilitation EHPAD « La Nivéole » - Approbation du plan de financement
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°33
Construction d’une Cuisine Centrale - Lancement de la procédure de consultation et
Délégation à M. le Maire pour signature des marchés de travaux
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°34
Convention de groupement de commandes pour les travaux de sécurisation et
d’aménagement de la RD 109 (depuis l’intersection du complexe sportif et la rue
Chaffale) – entre la Commune d’Ugine et la Communauté d’Agglomération Arlysère
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
Délibération n°35
Aménagement, sécurisation et reprise des réseaux Chemin de Cottaret - Lancement
de la procédure de consultation et Délégation à M. le Maire pour signature des
marchés de travaux
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
Délibération n°36
Mise en place d’un règlement de voirie
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
Délibération n°37
Vente d’une cave dans la copropriété du « Centre d’Affaires L’Espace », 75 rue
Dérobert, à la société ABEST ou toute société s’y substituant
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
Délibération n°38
Acquisition de parcelles appartenant à l’indivision POMMAT, au lieu-dit « L’Ormet »
au Montgombert
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Délibération n°39
Mise en place d’une servitude de surplomb du domaine public au 6, rue de l’Eglise,
au profit de M. Justin LANARO
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
Délibération n°40
Attribution de subventions en faveur du commerce de proximité GLOSSY GWEN
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET