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unknown - Communauté de communes - La Domitienne - 25.159.3 Annexe DECH BPU Reprise materiaux tries
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Domitienne - 25.159.3 Annexe DECH BPU Reprise materiaux tries)
Thèmes du document : Industrie, Environnement, Économie et finances,
A compléter
Valeur de reprise pour le mois
d'octobre 2025
"M départ"
Prix plancher minimum sur
toute la durée du contrat
PCNC :
Carton EMR emballages
commerciaux
5.02A 3 700,00 75,00 € 50,00 € 277 500,00 €
PCNC :
emb. en carton ondulé
issue des déchèteries
1.05A 7 780,00 90,00 € 65,00 € 700 200,00 €
PCC : Emballages Liquide
Alimentaire (ELA) 5.03A 350,00 Prix fixe 15,00 € 5 250,00 €
TOTAL recettes 982 950,00 €
Formule de reprise matériaux (OPTION FEDERATION uniquement)
La valeur de reprise du mois d'octobre 25 ci-dessus et le mois de départ "M départ", elle fait office de référence pour la suite de la formule de reprise ci-dessous.
Les enlèvements n'auront lieu qu'à partir du mois de janvier 2026, la valeur de reprise pour janvier sera donc de :
Valeur de reprise de janvier 2026 = valeur M départ + variations des indices (Octobre+Novembre+Décembre 2025 + janvier 2026)
Valeur de reprise de février 2026 = valeur de reprise de M-1 (janvier 2026) + variation indice de février, et ainsi de suite.
Matériaux Indice - Codes
PCNC :
Carton EMR emballages
commerciaux
1.04
PCNC :
emb. en carton ondulé
issue des déchèteries
1.05
PCC : Emballages Liquide
Alimentaire (ELA)
Fait à
Tampon et signature du Candidat
LOT 1 : Les cartons d’emballages
commerciaux et ondulés récupérés et
issus des collectes sélectives des ménages
et des déchèteries, ainsi que les
emballages de liquides alimentaires
(PCNC, PCNC-CO, PCC)
Mercuriale prise en compte pour le calcul du prix de reprise
LOT 1 : Les cartons d’emballages
commerciaux et ondulés récupérés et
issus des collectes sélectives des ménages
et des déchèteries, ainsi que les
emballages de liquides alimentaires
(PCNC, PCNC-CO, PCC)
50% COPACEL - 50% USINE NOUVELLE EXPORT
50% COPACEL - 50% USINE NOUVELLE EXPORT
Pas d'indice pour ce matériau, pourra faire l'objet éventuellement d'un prix de reprise fixe qui peut
être assimilé à la fois à un prix plancher et à un prix plafond
Consultation pour la reprise des matériaux triés des Emballages et des Papiers d'OEKOTRI
Bordereau des Prix Unitaires
Matériaux Codification ou Catégorie
Prévision tonnage annuel
sur la base du tonnage 2026
non contractuel
Prix de reprise et prix plancher en €/t Montant des recettes annuelles sur la base
des tonnages
prévisionnels