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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Lésigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 5 dec 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309) *“ » Département de Seine-et-Marne Arrondi dT LESIGNY Commune de LESIGNY ville næture| Lésigny, le 12 décembre 2024 COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LESIGNY Réunion du 5 décembre 2024 Nombre de conseillers en exercice 29 Nombre de conseillers présents 18 Nombre de conseillers représentés 11 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LESIGNY Affichage le 12 décembre 2024. Approbation du précédent compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2024 Compte-rendu des décisions municipales Exercice du Droit de Priorité pour l'Acquisition de la Maison Forestière de Villarceau, sis parcelle B453, AO186 et AO189 Approbation de la cession des parcelles section AM n°209, 212, 215, 218, 221, 222, 225, 228, 232 à Lésigny constituant l'assiette foncière du complexe de gymnastique intercommunal, à la Communauté de communes Les Portes briardes entre villes et forêts Avis sur le projet d'Autorisation Unique Pluriannuelle (AUP) par la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France (CARIDF) en vue des prélèvements d’eau sur la nappe de Champigny Approbation du rapport d'activité 2023 du Syndicat Départemental d'Energies de Seine-et- Marne (SDESM) Recours à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT » Renouvellement de la convention entre l'U.S.C.L. et la ville de Lésigny pour le Pass’Sport Loisirs Convention de participation aux frais de scolarités de la commune de Lésigny pour l'accueil d'enfants résidant hors commune. Convention de participation aux frais de scolarités entre la Ville de Lésigny et la Ville d'Ozoir- la-Ferrière pour l’accueil d'enfants inscrits en dispositif d'Unités Localisées pour l'inclusion Scolaire (ULIS) Tarifs de la restauration scolaire pour l'année 2025 Approbation d’une convention d'occupation du domaine public conclue entre la Ville de Lésigny et la société ON TOWER FRANCE, sur les parcelles cadastrées section C n°378 et 466 chemin de Lésigny à la Jonchère Approbation d'une convention d'occupation du domaine public conclue entre la Ville de Lésigny et la société ON TOWER FRANCE, sur le réservoir situé 51, rue de Villarceau Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance Consommations d'eau et à la redevance Performance des réseaux d'eau potable pour l’année 2025 Admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables Décision modificative n° 3 des crédits — budget principal — exercice 2024 Décision modificative n°1 du budget primitif du SPANC- exercice 2024 Avance de subventions au C.C.AS Avance de subventions à la Caisse des Écoles Avenant n°12 à la convention de partenariat relative à la mise en place d'un contrat maintien de salaire collectif pour les agents Modification du tableau des effectifs : Suppression de six postes au titre de la mobilité des agents Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique, mise en œuvre par le Centre de gestion de Seine-et-Marne Modification du tableau des emplois : création d'un poste d’attaché territorial de catégorie A, dans la filière administrative, à temps complet Modification du tableau des Ra création d' un EE de brigadier-chef principal de police