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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Pouzilhac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Loisirs,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
N° d’ordre Objet des délibérations Décision
40-2024 Décision modificative n°3 Budget Principal Exercice 2024 Approuvée
41-2024 Avenant n°2 - Marché travaux de création d’une station d’épuration filtres plantés de
roseaux 1000 EH Lot n°1
Approuvée
42-2024 Avenant n°1 - Convention avec l’Association Départementale des FRANCAS du Gard
relative à la gestion du Centre de Loisirs Avril, Juillet et Automne 2024
Approuvée
43-2024 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Rejetée
44-2024 Contrat Territorial-Convention de financement et de transfert de gestion, Convention
d’occupation temporaire du domaine public pour l’aménagement de la RD 6086 en
traversée d’agglomération Tranche 3
Approuvée
Renouvellement et maintenance du parc informatique Ajournée