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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal de Remoulins Liste des délibérations examinées en séance du 12 novembre 2024 Numéro Objet Sens du vote 2024-081 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2024 Approuvé à l'unanimité 2024-082 Avis sur la demande de raccordement de la commune de Fournès à la station d’épuration du Syndicat Intercommunal des Eaux Approuvé à l'unanimité 2024-083 Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pont du Gard pour l’année 2023 Approuvé à l'unanimité 2024-084 Convention de mise à disposition d’un chargé de mission dans le cadre de la mission Petites Villes de Demain Approuvé à l'unanimité 2024-085 Renouvellement de l’adhésion à l’association des usagers de la SNCF Approuvé à l'unanimité 2024-086 Orientations du projet de révision du Règlement Local de Publicité - RLP Approuvé à l'unanimité 2024-087 Avenant en plus-value à la convention entre la commune de Remoulins et les Francas du Gard relative à la mise en œuvre du projet enfance jeunesse sur l territoire communal pour l’année 2024/2025 Approuvé à l'unanimité 2024-088 Subventions aux associations pour la perte d’autonomie des séniors dans le cadre de la conférence des financeurs Approuvé à l'unanimité