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Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Pouzilhac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 8 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Dialogue social,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2024
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34-2024 Avenant n°1 - Marché travaux de création d’une station d’épuration filtres plantés de
roseaux 1000 EH Lot n°1
Approuvée
35-2024 Décision modificative n°2 Budget Service Eau & Assainissement Exercice 2024 Approuvée
36-2024 Décision modificative n°3 Budget Service Eau & Assainissement Exercice 2024 Approuvée
37-2024 Organisation du temps du travail Approuvée
38-2024 Nouvelle convention de partenariat pour la gestion de l’Agence Postale Communale Approuvée
39-2024 Nouvelle convention d’adhésion au service paie à façon du Centre de Gestion de la
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Approuvée