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Compte-Rendu - 02 CR CM 24 05 2020
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 CR CM 24 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1 [Date]
Commune de Meroux-Moval
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 24 mai 2020
Le Conseil Municipal de Meroux-Moval s'est réuni, en séance publique, le dimanche 24 mai 2020, à 11 h 00, dans la salle du Fort.
Membres présents : Nathalie BESSE, Emmanuelle BOHL, Emmanuel CABETE, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Alain DUVERNOIS, Jean-Pierre GODEAU, Stéphane GUYOD, Christophe HENNY, Guy JACQUES, Delphine JEANBLANC, Christelle KLEIN, Michel LEBEUF, Brigitte MAGNIN, Sandrine MAGRIS, Marie MINGARDO, Agnès PARROT, Jean-Marc TOCHON et Jean-Marc WULLENS
Membre absent ou excusé : aucun
Secrétaire de séance : Jean-Marc TOCHON
2 personnes sur les sièges réservés au public. Les deux conseillers suppléants sont présents aussi.
Stéphane GUYOD, Maire sortant, ouvre la séance. Il souhaite la bienvenue aux nouveaux élus et aux personnes du public qui se sont déplacées malgré la crise sanitaire.
Stéphane GUYOD demande aux élus et au public de se lever pour observer une minute de silence à la mémoire de Jean-Claude MARTIN, ancien Maire de Moval et Maire délégué de Meroux-Moval, mais aussi à la mémoire des personnes du village récemment décédées : madame FORMET, messieurs GUENAL, BESANCON et OLIVA.
Puis il fait l'appel des conseillers élus lors du scrutin du 15 mars 2020. Enfin il cède, selon la procédure, la présidence du Conseil au doyen d'âge, Guy JACQUES. Guy JACQUES présente alors l'ordre du jour et les opérations relatives à l'élection du Maire. Noémie DUBOST et Jean- Marc WULLENS sont nommés assesseurs pour le dépouillement des votes.
1) Délibérations
a. Election du Maire
Un seul candidat, Stéphane GUYOD, se présente à l'élection du Maire. Le vote, à bulletins secrets, donne les résultats suivants :
Votants : 19
Bulletin blanc : 1
Votes en faveur de Stéphane GUYOD : 18
Stéphane GUYOD est élu Maire de Meroux-Moval.
b. Détermination du nombre d’Adjoints 2 [Date]
Selon la procédure, le nouveau Maire prend alors la présidence du Conseil Municipal. Il propose, par un vote à main levée, que le nombre d'Adjoints au Maire soit fixé à quatre (maximum fixé par le code électoral).
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour fixer le nombre d'Adjoints à quatre.
c. Elections des Adjoints
Le Maire précise que l'élection des Adjoints se fera au scrutin de liste.
Pour le poste de 1ère Adjointe, Noémie DUBOST est proposée avec les délégations suivantes : action sociale, solidarité intergénérationnelle et ALSH.
Pour le poste de 2ème Adjoint, Christophe HENNY est proposé avec les délégations suivantes : voirie, bâtiments, travaux, bois et forêt.
Pour le poste de 3ème Adjointe, Brigitte MAGNIN est proposée avec les délégations suivantes : embellissement, fleurissement et environnement.
Pour le poste de 4ème Adjoint, Jean-Marc WULLENS est proposé avec les délégations suivantes : éducation, affaires scolaires, vie associative, information.
Le vote, à bulletins secrets, donne les résultats suivants :
Votants : 19
Bulletins blancs : 3
Bulletin nul : 1
Votes en faveur de la liste complète, proposée ci-dessus, dans l'ordre donné : 15
Noémie DUBOST, Christophe HENNY, Brigitte MAGNIN et Jean-Marc WULLENS sont élus Adjoints au Maire de Meroux-Moval.
d. Détermination du nombre de Conseillers Délégués
Le Maire propose que deux Conseillers Délégués complètent la municipalité.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour élire deux Conseillers Délégués.
e. Election des Conseillers Délégués
Pour les postes de Conseillères Déléguées, Emmanuelle BOHL (avec mission sur la jeunesse, conseil municipal des jeunes) et Marie MINGARDO (avec mission sur la communication) sont proposées.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour l'élection d'Emmanuelle BOHL et de Marie MINGARDO en qualité de Conseillères Déléguées.
f. Indemnités de fonction des élus
Le Maire propose de répartir les indemnités de fonction des élus de la façon suivante (les indemnités des Conseillères Déléguées sont prises sur l'enveloppe globale, c’est- à-dire sans coût supplémentaire pour la commune) : 3 [Date]
Maire : 47.8 % de l’indice 1027
Adjoints : 18.7% de l’indice 1027
Conseillers délégués : 4% de l’indice 1027
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour les montants de ces indemnités.
g. Lecture de la Charte de l’élu local
Le Maire donne lecture de la charte de l'élu local.
A l'issue de ces votes, le Maire prend la parole pour prononcer quelques mots de satisfaction et de remerciements à l'égard des électeurs, des Adjoints et des Conseillers, de sa famille et de ses amis et du précédent Conseil Municipal.
Enfin Jean-Marc TOCHON, au nom des élus, félicite le nouveau Maire et l'assure du soutien loyal et fidèle de l'ensemble du Conseil Municipal.
Avant de lever la séance le Maire indique qu'une prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra un jeudi (date à définir), à 20 h 00, vers la mi-juin et une autre, consacrée au vote du budget, à la fin du mois de juin.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 h 55.