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Déliberation - DCM 2026 03 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Choisey.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026 03 01)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le 23/03/2026
J) (L__ ID : 039-213901507-20260320-DCM20260001-DE
CHOISEY VILLAGE QU JURA
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBARATIONS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, les vingt mars à dix-huit heures zéro minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal en mairie de
Choisey, sous la présidence de Madame LACROIX Marie-Paule, la plus âgée des membres du conseil.
Sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire sortant, Hélène THEVENIN.
Date de la convocation : 16 mars 2026
Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents :
14
Date d'affichage : 23 mars 2026
PRESENTS : THEVENIN Hélène, ANGONIN Thierry, BARRET-PAQUES Béatrice, BARTHE Olivier, CRETIN Bérengère, DUBOIS Stéphane, HUNKELER Sandrine, De KERLEAU Sébastien, LACROIX Marie-Paule, MAUPOIL Florence, METRAILLE Thomas, SADOT Gaëlle, SIBILLE Laurent, VALENTE Nathalie
ABSENT excusé : LAVRUT Amaud
POUVOIRS en application de l’article L. 2121-20 de la loi n° 96-142 du 21 février 1996
du CGCT,
Ont donné pouvoir écrit de voter en leur nom :
— NOMS DES MANDANTS__ | A | _ NOMS DES MANDATAIRES _ |
| M. LAVRUT Armaud | À | Mme VALENTE Nathalie
Madame BARRET-PAQUES Béatrice a été désignée comme secrétaire de séance, conformément à l'article L.2121-6 du CGCT.
OBJET : ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE DE CHOISEY
Vu le code général des collectivités territotiafes, et notamment l'article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin‘secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il
est procédé à un 3°7° tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas
d'égalité de
suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Madame la Présidente rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du Maire.
Après un appel à candidatures, il est procédé au vote.
Madame THEVENIN Hélène est seule candidate à la fonction de Maire de
la commune. Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
| U
Publié le 23/03/2026 ET
J ID : 039-213901507-20260320-DCM20260001-DE
CHOISEY VILEÉAGE DU JURA
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
[| PREMIERTOURDE SCRUTIN |
Nombre de bulletins : 15
A déduire (bulletins blancs ou nuls) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité Absolue : 8
A obtenu :
Madame THEVENIN Hélène : 15 voix — Quinze voix
Le CONSEIL MUNICIPAL,
Après le bon déroulement des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin qui, comptabilise :
- 15 suffrages exprimés pour Madame THEVENIN Hélène, qui a donc obtenu la majorité absolue,
> PROCLAME Madame THEVENIN Hélène, Maire de la commune de CHOISEY et la
déclare installée dans ses fonctions.
> AUTORISE Madame THEVENIN Hélène, Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois, ans susdits.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,