Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D0E6416E BFC1 44B0 8818 5BA10BFC3B38 4 Liste des d
Déliberation - 1699007950 Deliberations du 02 juin 2023
Déliberation - 1716899568 Liste des deliberations 23.05.24
Déliberation - 5CF2707E 4DEF 4AAE 96A3 563830DC47C4 4 Délibératio
Procès Verbal - 1699006664 Proces verbal du 02 juin 2023
Déliberation - 7E4E4C8A D732 4C1D 8AE6 2633D6E4B07A 1 Liste des d
Déliberation - 03C7D61D 537A 4761 9E83 4823AA41C919 4 Liste des d
Procès Verbal - CAD6DA89 A75F 4C4E BDC8 CBC9275578F2 4 Procès verb
Déliberation - 1700660496 Liste des deliberations du 7 septembre
Déliberation - 1692368567 Liste de deliberations du 11 avril 2023
Déliberation - 1692368672 Liste des deliberations du 02 juin 2023
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Donjon.
Lien du pdf (Déliberation - 1692368672 Liste des deliberations du 02 juin 2023)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Entrepreneuriat et startup,
PUBLIE LE 05.06.2023
COMMUNE DE LE DONJON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Nomenclature budgétaire Intitulé Vote
02.06.2023/001 1.3 : Convention de mandats Renouvellement de la convention concernant l’instruction des autorisations
d’urbanisme par l’ATDA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
02.06.2023/002 3.1 : Acquisition Achat d’une parcelle de terrain appartenant à M et Mme GIMEL Didier Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
02.06.2023/003 4.1 : Personnel titulaire et
stagiaire
Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine
préventive du CDG03
Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
02.06.2023/004 4.2 : Personnel contractuel Création de postes d’adjoints techniques contractuels pour accroissement
saisonnier
Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
02.06.2023/005 4.2 : Personnel contractuel Création d’un poste d’adjoint administratif contractuel pour accroissement
d’activité
Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
02.06.2023/006 7.1 : Décisions budgétaires Demande de la SCP LEDUC-DELPECH concernant les charges 2022 de la
maison de santé
Adoptée à l’unanimité
Pour : 13 PUBLIE LE 05.06.2023
02.06.2023/007
7.1 : Décisions budgétaires
Vente d’un tracteur tondeuse
Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
02.06.2023/008 7.1 : Décisions budgétaires Demande de subvention pour un voyage scolaire Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
02.06.2023/009 7.1 : Décisions budgétaires Cadeaux offerts aux CM2 à l’occasion de leur départ en 6ème Adoptée à l’unanimité
Pour : 13
02.06.2023/010 9.1 : Autres domaines de
compétences des communes
Modification du règlement de l’accueil de loisirs Adoptée à l’unanimité
Pour : 13