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Déliberation - 1700660496 Liste des deliberations du 7 septembre 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Donjon.
Lien du pdf (Déliberation - 1700660496 Liste des deliberations du 7 septembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Banque,
PUBLIE LE 19.09.2023
COMMUNE DE LE DONJON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Nomenclature budgétaire Intitulé Vote
07.09.2023/001 7.1 : Décisions budgétaires Agrandissement accueil de loisirs « Les p’tites Canailles » Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
07.09.2023/001B 7.1 : Décisions budgétaires Choix de l’architecte concernant l’agrandissement de l’accueil de loisirs
« Les P’tites canailles »
Adoptée à la majorité
Pour : 11 – Abstention : 3
07.09.2023/002 7.1 : Décisions budgétaires Création du programme n° 30 « Raccordement au réseau d’assainissement
collectif de la future étude notariale » et virements de crédits
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
07.09.2023/003 7.1 : Décisions budgétaires Détermination de la taxe de raccordement de l’étude notariale Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
07.09.2023/004 7.5 : Subventions Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 Adoptée à l’unanimité
Pour : 14
07.09.2023/005 7.6 : Contributions
budgétaires
Participation de la SAS LASSOT aux frais de remise en état du réseau
d’assainissement collectif vers la pharmacie
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14 PUBLIE LE 19.09.2023
07.09.2023/006 9.4 : Vœux et motions Manifeste proposé par la FNSEA, pour un élevage de ruminants, durable, au
service des territoires
Adoptée à l’unanimité
Pour : 14