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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Donjon.
Lien du pdf (Déliberation - 1716899568 Liste des deliberations 23.05.24)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE DE LE DONJON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Nomenclature
budgétaire
Intitulé Vote
23.05.2024/001 3.2 : Aliénation
Vente d’une parcelle de terrain sise « Le Plessis » à la communauté de
communes EABL
Adoptée à la majorité
Pour : 11
Abstention : 01
23.05.2024/002 3.2 : Aliénation Vente d’une parcelle de terrain sise au lieu-dit « Melleret » Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/003 4.1 : Personnel titulaire et
stagiaire de la FPT
Prime pouvoir d’achat pour certains personnels de la FPT Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/004 4.1 : Personnel titulaire et
stagiaire de la FPT
Mise en place du CET à compter du 01.01.2025 Adoptée à l’unanimité
Pour : 12 23.05.2024/005 4.1 : Personnel titulaire et
stagiaire de la FPT
Modification du tableau des effectifs à compter du 01.09.2024 Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/006 7.1 : Décisions budgétaires Choix des entreprises pour la voirie 2024 Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/007 7.1 : Décisions budgétaires Demande de subvention définitive pour la voirie 2024, auprès du
Conseil Départemental de l’Allier
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/008 7.1 : Décisions budgétaires Création d’un nouveau programme d’investissement et virements de
crédits : remplacement du chauffe-eau gaz CSC
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/009 7.1 : Décisions budgétaires Vente de foin pour l’année 2024 Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/010 7.1 : Décisions budgétaires Demande de fonds de concours auprès de la communauté de
communes EABL
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/011 9.1 : Autres domaines de
compétences des
communes Modification du règlement de l’accueil de loisirs « les p’tites canailles »
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
23.05.2024/012 9.1 : Autres domaines de
compétences des
communes Modification du règlement du restaurant scolaire
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12