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Déliberation - Liste deliberations 05 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auros.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 05 12 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
MAIRIE
D'AUROS
1, Place
de
la Mairie
e
f
S
&
:05.56.65.40.09
U
O
À:0556.65.44,59
LA
CONVIVIALITÉ
EN
SUD-GIRONDE
33124
AUROS
@:auros@wanadoo.fr
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 DECEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le cinq
décembre
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
d'AUROS
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie
d’Auros,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
CAMON-GOLYA,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
Présents
: 13
Votants
: 14
Exprimés
: 14
Pour
: 14
Contre
: O Abstention
: O
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 30
novembre
2023
Date
d'affichage
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 30
novembre
2023
Présents
: CAMON-GOLYA
Philippe,
DUCHAMPS
Eric,
LABAT
Daniel,
UROS
Catherine,
SABIDUSSI
Isabelle,
COCQUELIN
Marianne
qui
a reçu
procuration
de
TASSY
Carole,
LEGLISE
Jean-Pierre,
CANTIN
Jérôme,
DIONIS
DU
SEJOUR
Edwige,
MARCHAL
Colette,
TATON
Thierry,
DUPIOL-LAFAURIE
Isabelle,
CORDEIN
Benoît
Excusées
: TASSY
Carole
qui
a donné
procuration
à COCQUELIN
Marianne,
DAUCHIER
Carine
Secrétaire
de
séance
: UROS
Catherine
DELIBERATIONS
DU
5 DECEMBRE
2023
Nombre
NUMERO
OBJET
de
voix
11.104K2023
|Délibération
à prendre
concernant
l’achat
de
jeux
extérieurs
pour
enfants
14
pour
Délibération
à prendre
pour
l’achat
d’une
armoire
froide
pour
la salle
des
fêtes
11.105K2023
14
pour
Délibération
à prendre
pour
autoriser
le Maire
à signer
la convention
d'application
n°19
avec
le Conservatoire
d’Espaces
Naturels
d'Aquitaine
concernant
le site
de
11.106K2023
|Monco
14
pour
Délibération
à prendre
pour
valider
un
scénario
de
travaux
concernant
le grand
appartement
de
la Maison
Laroque
suite
à l'étude
du
SIPHEM
11.107K2023
14
pour
Décision
modificative
du
budget
communal
2023
concernant
les
crédits
pour
l’étude
du
SIPHEM
11.108K2023
14
pour
Délibération
pour
classer
la voie
du
lotissement
les
Près
de
Vincent
dans
la voirie
communale
11.109K2023
14
pour
Délibération
pour
valider
le devis
des
travaux
de
réparation
de
la voirie
Les
Près
de
11.110K2023
|Vincent
14
pour
11.111K2023
Délibération pour adhérer auprès
de
la CDC
du
Réolais
en
Sud-Gironde
aux
services
de
gestion
de
divagation
des
carnivores
domestiques
dans
le domaine
public
et
la
gestion
de
la fourrière
animale
14 pour
11.112K2023A
| Délibération
pour
l’achat
d’un
système
d'alerte
à la
population
14
pour
Délibération
pour
valider
le
D.I.C.R.I.M
11.113K2023
14
pour
11.114K2023
|Délibération
pour
valider
un
devis
de
réparation
du
parking
de
la
salle
des
fêtes
14
pour
Délibération
pour
valider
la
mise
à jour
du
Document
Unique
et
des
Risques
Psychosociaux
11.115K2023
14
pour
11.116K2023
|Délibération
pour
annuler
la
convention
de
Projet
Urbain
Partenarial
14
pour
Délibération
pour
autoriser
le
Maire
à signer
l’avenant
n°2
à la
convention
APL
avec
l'Etat
et
le
CCAS
suite
à l'augmentation
de
la
capacité
d'accueil
de
la
RA
11.117K2023
14
pour
Délibération
pour
valider
la
note
de
cadrage
concernant
le
projet
de
réaménagement
de
la
cour
11.118K2023A
14
pour
Délibération
pour
retirer
la
commune
du
dispositif
du
TIG
(Travail
d'Intérêt
Général)
11.119K2023
14
pour
Auros
le 12
Décembre
2023
Philippe
CAMON-GOLYA
Maire
d’Auros