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Déliberation - Liste deliberations 13 12 22
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Auros.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 13 12 22)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Institutions publiques,
MAIRIE D’AUROS
1, Place de la Mairie
33124 AUROS
Æ : 05.56.65.40.09
É:0556.65.44.59 VIVIAI
@':auros@wanadoo.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
aulros 15 EN SUD-GIRONDE
L'an deux mille vingt-deux, le treize décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune d'AUROS
dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la mairie d’Auros, sous la présidence de Monsieur Philippe
CAMON-GOLYA, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de présents : 14
Date de la convocation du Conseil Municipal : 8 Décembre 2022
Date d'affichage de la convocation : 8 Décembre 2022
Présents : CAMON-GOLYA Philippe, DUCHAMPS Eric, LABAT Daniel, SABIDUSSI Isabelle, DUPIOL-LAFAURIE
Isabelle, CORDEIN Benoît, LEGLISE Jean-Pierre, TASSY Carole, DIONIS DU SEJOUR Edwige, TATON Thierry,
COCQUELIN Marianne, DAUCHIER Carine, CANTIN Jérôme, MARCHAL Colette
Excusée : UROS Catherine
Concerné par le dossier, Monsieur CORDEIN s’est retiré de la séance pour la délibération n°16.958B2022
Concerné par le dossier, Monsieur TATON s’est retiré de la séance pour la délibération n°16.965B2022
Secrétaire de séance : LABAT Daniel
DELIBERATIONS DU 13 DECEMBRE 2022
NUMERO OBJET Nombre de voix
Délibération autorisant le Maire à signer une convention avec le CEN pour la mise à
disposition d’une parcelle lui appartenant concernant les travaux de suppression de
16.956B2022 | l'empiètement de l’ancienne décharge 14 voix pour
Délibération pour la répartition des coûts entre section de fonctionnement et
section d'investissement concernant les travaux de suppression de l’empiètement 16.957B2022 | de l’ancienne décharge 14 voix pour
16.958B2022 | Délibération vente du lot n°37 de l’Ecoquartier 13 voix pour
16.959B2022 | Délibération pour annuler la vente du lot n°38 de l’Ecoquartier 14 voix pour
Délibération modifiant le règlement d'attribution des lots de l'Ecoquartier
16.960B2022 | {4°session) 14 voix pour
Délibération pour le remboursement d’une partie de l'avance faite par la commune
16.961B2022 | au budget annexe Ecoquartier 14 voix pour
Délibération pour l’achat par la commune d’une parcelle appartenant aux Consorts
16.962B2022 | PUCRABEY 14 voix pour
Délibération pour l’achat par la commune d’une parcelle appartenant à Mr Laurent 16.963B2022 | COUDROY DE LILLE 14 voix pour
Délibération autorisant le reversement de la taxe d’aménagement des zones 16.964B2022 | d'activité à la CDC du Réolais en Sud Gironde 14 voix pour
Délibération pour l'attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association les
16.965B2022 |3A 13 voix pour
Délibération concernant une décision modificative pour prévoir les crédits pour la 16.966B2022 | subvention exceptionnelle accordée à l’association les 3A 14 voix pour
Délibération concernant une décision modificative sur le budget annexe écoquartier
16.967B2022 | suite à la hausse des intérêts variables 14 voix pour
Délibération pour valider le devis concernant une étude thermique pour 2 classes 16.968B2022 | de l’école 14 voix pour
Délibération concernant une décision modificative pour prévoir les crédits pour 16.969B2022 |l’étude thermique des 2 classes 14 voix pour Délibération pour valider un devis du SDEEG concernant la mise en lumière de
16.970B2022 | l'immeuble communal Cazemajou 14 voix pour
Délibération pour valider un devis de l’entreprise DARRIET pour la mise en place
16.971B2022 | d’un sous compteur électrique à la salle des fêtes 14 voix pour
Délibération pour valider un devis du SDEEG pour l’extinction de l'éclairage public la
16.972B2022 | nuit 14 voix pour
Délibération concernant une décision modificative pour prévoir les crédits du devis
16.973B2022 | du SDEEG relatif à l'éclairage public 14 voix pour
16.974B2022 | Délibération concernant la clôture de la régie de publicité des lots de l’écoquartier | 14 voix pour
Délibération autorisant le Maire à signer une convention tripartite pour l'accueil
16.975B2022 | d’une classe inclusion 14 voix pour
Délibération autorisant le Maire à signer une convention avec le CDG pour
16.976B2022 | l’adhésion au service prévention santé au travail 14 voix pour
16.977B2022 | Délibération pour la suppression d’un poste d’adjoint d'animation principal 2°classe | 14 voix pour
16.978B2022 | Délibération pour la suppression d’un poste d’ATSEM principal 2°Classe 14 voix pour
16.979B2022 | Délibération pour la suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine 14 voix pour
Délibération pour autoriser le maire à signer une convention de mise à disposition
16.980B2022 | d’un agent auprès de la RA 14 voix pour
Délibération pour autoriser le maire à signer une convention de mise à disposition
16.981B2022 | d’un bureau auprès du SMAHBB 14 voix pour
Auros le 19 Décembre 2022
Philippe CAMON-GOLYA
Maire d’Auros