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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 11 04
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 11 04 23
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Auros.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 11 04 23)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE D'AUROS
1, Place de la Mairie
33124 AUROS a U ] los
Æ : 05.56.65.40.09
À:0556.65.44.59 IMVIVIALITÉ EN SUD-GIRONDE
@:auros@wanadoo.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le onze avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune d’AUROS dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la mairie d’Auros, sous la présidence de Monsieur Philippe CAMON-
GOLYA, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de présents : 14
Votants : 14 Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : O
Date de la convocation du Conseil Municipal : 6 Avril 2023
Date d'affichage de la convocation du Conseil Municipal : 6 Avril 2023
Présents : CAMON-GOLYA Philippe, DUCHAMPS Eric, UROS Catherine, LEGLISE Jean-Pierre, LABAT Daniel, DUPIOL-
LAFAURIE Isabelle, DIONIS DU SEJOUR Edwige, COCQUELIN Marianne, TATON Thierry, TASSY Carole, SABIDUSSI
Isabelle, DAUCHIER Carine, CORDEIN Benoît, CANTIN Jérôme
(Monsieur CANTIN et Monsieur CORDEIN sont arrivés à partir de la délibération n°6.21F2023)
Excusée : MARCHAL Colette
Secrétaire de séance : SABIDUSSI Isabelle
DELIBERATIONS DU 11 AVRIL 2023
NUMERO OBJET Nombre de voix
6.20F12023 |Vote des taux d'imposition des taxes locales 2023 (TFB, TFNB, TH 12 pour
6.21F2023 Approbation du budget communal 2023 14 pour
6.22F2023 Approbation du budget annexe Ecoquartier 2023 14 pour
6.23F2023 Subvention du budget principal au budget du CCAS 14 pour
6.24F2023 Délibération pour l'achat d’un terrain appartenant à Mr Laurent COUDROY DE LILLE 14 pour
6.25F2023 Délibération pour l'achat d’un terrain appartenant aux Consorts PUCRABEY 14 pour
Délibération pour la mise à jour du tableau de classement des voies communales
afin de demander le transfert à la CDC du Réolais en Sud-Gironde de la voie du
6.26F2023 lotissement « Le Hameau des Pins » 14 pour
Délibération pour autoriser le Maire à signer une convention de projet urbain
6.27F2023 partenarial (PUP) 14 pour
6.28F2023 Délibération pour changer le statut de l’accueil périscolaire en garderie 14 pour
6.29F2023 Délibération pour la vente du lot 37 de l’Ecoquartier 14 pour
6.30F2023 Délibération pour annuler la vente du lot 29 de l’Ecoquartier 14 pour
Délibération pour modifier le règlement d'attribution des lots suite à la remise en
6.31F2023 vente du lot 29 14 pour
Délibération pour la création d’un poste d’adjoint technique 21.82/35°"° ou 21 h 49
6.32F2023 minutes pour le service de la garderie et l'entretien des locaux scolaires 14 pour
6.33F2023 Délibération à prendre concernant l'extinction de l’éclairage public 14 pour
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