Procès Verbal - 2 21 Mars 2023

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Procès Verbal - 2 21 Mars 2023 Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Clion. Lien du pdf (Procès Verbal - 2 21 Mars 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Ordre du jour :

- Lecture du Procès Verbal de la précédente réunion

- Démission de l’adjointe au Maire

- Plan Local d’Urbanisme

- Réseau d’eau potable au village de « Saint-Paul »

- Concert

- Questions diverses

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 Mars 2023

L'an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un Janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence d’Isabelle TARDY, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 07 Mars 2023

Etaient présents : Mme TARDY, MM. PLAIZE, BERNARD, BAUDRY, Mmes GERVREAU, LAMOR, LANOUE, LYS, MM. MAROT, MONTIGAUD, POULARD, ROY

Absents : M. PIEL (Excusé)

M. DANET

Secrétaire de séance : M. POULARD

Madame le Maire donne lecture du Procès-Verbal de la précédente réunion.

Le Conseil Municipal adopte et signe ce Procès Verbal.

Démission de l’Adjointe au Maire

Madame le Maire donne lecture du courrier de Madame DUBREUIL Gisèle par lequel elle fait part de sa démission de sa fonction d’adjointe ainsi que de son mandat de conseillère municipale pour raisons personnelles.

Cette décision ayant été approuvée par Madame la Sous-Préfète de JONZAC en date du 06 Mars 2023, il y a lieu de délibérer de nouveau sur la détermination du nombre d’adjoints pour la suite du mandat.

A cet effet et en vertu de l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire demande au Conseil Municipal de déterminer le nombre d’adjoints, sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit 4 et tenant compte des 2 postes déjà pourvus.

Elle propose en conséquence un vote dont le résultat du vote est le suivant :

Nombre de votants : 12

Pour 2 postes d’adjoints (déjà pourvus) : 11

Abstentions : 01Le Conseil Municipal fixe à 2 le nombre d’adjoints pour la durée restante du mandat.

Plan Local d’Urbanisme

Madame le Maire fait un point sur l’avancement des études pour l’élaboration des PLU communaux et notamment sur la possibilité de mutualiser ces dernières entre communes.

Elle présente la carte non figée des mutualisations déjà demandées sur le territoire de la Haute-Saintonge. Environ 50 % des communes ont fait le souhait d’une mutualisation.

Pour que la mutualisation des études puisse être envisagée, il faut que les communes aient des caractéristiques et enjeux similaires (vignobles, paysages, poids démographiques, …), des liens physiques (rivières, voies de communication, zones urbanisées limitrophes, …) et des liens fonctionnels (RPI, SIVOM, équipements, services, …).

Au vu de ces éléments et de la carte présentée, CLION ne pourrait envisager une mutualisation éventuelle qu’avec la commune de SAINT GEORGES ANTIGNAC, si celle-ci en émet également le souhait par délibération de son Conseil Municipal.

Dans tous les cas, la mutualisation ne concerne que le diagnostic du territoire et une partie du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD). Le PLU reste communal.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal souhaite ne pas mutualiser les études pour la révision de son PLU.

Réseau d’Eau Potable au village de « Saint-Paul »

Monsieur PLAIZE rappelle que d’importants travaux de rénovation du réseau d’eau potable sont prévus au village de « Saint-Paul ». Il s’agit de mettre en place une nouvelle canalisation de la « Route des Tannis » à « Chez Durandet » afin de supprimer l’ancienne canalisation vétuste située sur terrain privé.

Ces travaux sont prévus pour une durée de 14 semaines et devraient débuter mi-Octobre. La fermeture du passage à niveau sera évitée au maximum et les coupures d’eau nécessaires ne devraient pas excéder plus d’une demi-journée.

La réunion de piquetage aura lieu le 04 Juillet 2023.

Concert

Madame le Maire informe que la commune n’a pas été retenue pour l’organisation des Estivales en 2023.

Elle ajoute cependant que la municipalité serait en capacité d’organiser un évènement festif annuel à la même date (dernier samedi de Juillet), délocalisé sur les lieux touristiques de la commune.

Après renseignements pris auprès des services de la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge, le prêt de matériel est possible. L’idée d’un food-truck pour la restauration et d’une buvette tenue par une association communale qui en garderait les bénéfices est émise.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuve ce projet ;La première édition de cette manifestation est donc prévue le Samedi 29 Juillet 2023 à Saint-Paul.

QUESTIONS DIVERSES

Conseiller Numérique

Madame le Maire informe qu’elle a pris contact avec la Mairie de FONTAINES d’OZILLAC pour la mise à disposition d’un conseiller numérique au Pôle Numérique nouvellement créé à la bibliothèque municipale. Ce conseiller numérique pourrait être présent 4 heures par semaine afin d’aider les administrés dans leurs démarches sur informatique pour une charge avoisinant les 600 euros annuels pour la commune.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour inscrire cette dépense au budget et charge Madame le Maire de la suite des démarches.

Projet de restauration de l’école maternelle

Madame le Maire explique qu’elle a rencontré Monsieur MASSICOT, référent sécurité auprès des services de l’inspection académique. De cette entrevue, des travaux prioritaires ont été listés :

- recouvrir les sols afin de les isoler de l’amiante qu’ils pourraient contenir

- mettre en place des sorties de classe sur la cour de récréation - effectuer des travaux de rénovation énergétique

- mettre aux normes le bloc sanitaire

A cet effet, le conseil municipal doit donc élaborer le cahier des charges et effectuer l’appel d’offre pour le choix de l’architecte.

La commune pourra bénéficier d’une aide financière au titre de la DETR ainsi que du Fond Vert sur une partie du projet en ce qui concerne la rénovation énergétique.

Madame le Maire rappelle que ces travaux ne pourront débuter qu’en 2024.

En revanche, suite au départ du locataire du logement de l’école, de gros travaux de nettoyage extérieur ont été réalisés. Elle informe que la murette qui sépare le jardin enherbé de la cour de récréation sera supprimée afin d’agrandir la cour avec un espace vert. Ces travaux seront réalisés pour la rentrée scolaire 2023/2024.

Projet d’installation d’une boulangerie

Madame le Maire rappelle qu’un candidat est intéressé pour s’installer sur la commune.

Elle explique cependant que fasse au coût du projet, il convient de définir clairement le projet afin qu’il corresponde au mieux à l’attente de la population.

A cet effet, un questionnaire a été élaboré et sera distribué à la population dans le prochain bulletin municipal. Il sera également disponible en Mairie, mis en ligne sur Intramuros et distribué dans les cahiers des enfants du RPI.

Madame le maire informe qu’elle rencontrera Madame ARTAUD de la Chambre du Commerce, afin de faire le point avec elle sur ce projet.Compte-rendu de la réunion Inter-Associations

Madame le Maire donne le compte-rendu de la réunion Inter- Associations qui s’est déroulée le Samedi 11 Mars 2023.

Elle souligne le dynamisme général des associations et donne la liste des manifestations projetées par chacune.

Elle ajoute également que les associations communales travaillent en collaboration les unes avec les autres pour de nouvelles manifestations communes ce qui montre un bon état d’esprit.

Défi Solidaire de Luc PACE

Madame le Maire informe que la commune accueillera Monsieur Luc PACE du 25 au 28 Avril 2023. Monsieur Luc PACE s’est engagé dans une marche de 11 022 km à travers la France pour sensibiliser le public à la sclérose en plaques. Une salle lui sera prêtée pour qu’il puisse rencontrer la population et parler de son challenge personnel.

Tèrra aventura

Monsieur PLAIZE informe que le circuit Tèrra aventura élaboré par le groupe de travail de la Commission Culture, Tourisme et Patrimoine a été validé par le Comité Régional de Tourisme Nouvelle Aquitaine. Un rendez-vous fin avril aura lieu afin d’effectuer les repérages pour la mise en forme du scénario. Le parcours devrait être ouvert fin Juin.

Madame le Maire félicite le travail effectué par la commission.

Manifestations à venir

Madame le Maire rappelle les manifestations à venir :

- Inauguration de la bibliothèque et du pôle numérique le Samedi 25 Mars 2023

- Inauguration du city-stade le Samedi 24 Juin 2023 avec éventuellement un match entre élus et adolescents