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Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1747808887 Sommaire RAA special du 20 mai 2025)
Thèmes du document : Animaux, Guerre en Ukraine, Aménagement du territoire,
EM
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2025-071
PUBLIÉ LE 20 MAI 2025 Sommaire
42_CHF_Centre Hospitalier du Forez /
42-2025-05-19-00004 - 2025-42 Délégation de signature DRH DAM RAA
(8 pages)
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités /
42-2025-05-14-00004 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré Hisous le n° SAP944278662 SEYCHAL Anaïs (2
pages)
42-2025-05-14-00005 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP915100085 FAYOL Adeline (2 pages)
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2025-05-19-00005 - ARRÊTÉ N° DT-25-0284 modifiant l'arrêté
n° DT-25-0268 du 13 mai 2025 Portant dérogation aux dispositions de
l'article L.411-1 du code de l'environnement pour :Æf- la capture ou
enlèvement, destruction, perturbation intentionnelle de spécimens
d'espèces animales protégées, la destruction, altération ou
dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos
d'espèces animales protégées (12 pages)
42-2025-05-19-00006 - Arrêté n°DT-25-0257- autorisant des battues
administratives de décantonnement et de destruction de sangliers sur les
communes de l'Hôpital-le-Grand, Savigneux et Précieux (3 pages)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Cabinet
42-2025-05-16-00001 - Arrêté préfectoral n°BRE25024 du 15 mai 2025
portant attribution de la médaille de l'enfance et des familles au titre
de la promotion 2025 (1 page) ‘
84_DREAL_Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et
du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes /
42-2025-05-07-000085 - Arrêté préfectoral n° SEHN-2025-PPN-045
portant autorisation de pénétrer sur les propriétés non closes pour
réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions
d'intérêt général du Conservatoire botanique national du Massif
Central (6 pages)
84_DREAL_ Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et
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techniques pour le département de la Loire (15 pages)
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