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Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1682083356 Sommaire du RAA special du 20 avril 2023)
Thèmes du document : Animaux, Eau et assainissement, Jeunesse,
En
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2023-066
PUBLIÉ LE 20 AVRIL 2023Sommaire
42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne /
42-2023-04-17-00004 - Décision 2023-17 Délégation de signature DALISE
(12 pages) Page 4
42_DDETS_Direction Départementale de | emploi, du travail et des
solidarités /
42-2023-04-18-00004 - Arrêté portant subdélégation de signature (pouvoirs
propres de la directrice régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et
des solidarités) (2 pages) Page 17
42-2023-04-20-00001 - arrêté préfectoral portant dérogation au repos
dominical N°23/07 du 20/04/2023 (2 pages) Page 20
42_DDFP_Direction Départementale des Finances Publiques de la Loire /
42-2023-04-03-00006 - Délégations de signature générales et spéciales du
SGC de Saint-Etienne (3 pages) Page 23
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2023-04-18-00003 - Arrêté n° DT-23-0301Ædéfinissant le cadre des
mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau pour
faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse
(arrêté-cadre sécheresse) (11 pages) Page 27
42-2023-04-19-00004 - ARRÊTÉ N° DT-23-0334 portant dérogation aux
dispositions de | article L.411-1 du code del environnement pour :
prélèvement, transport, détention et utilisation de matériel biologique
d espèces animales protégées (mollusques) et capture suivie dun relächer
immédiat sur place d espèces animales protégées (mollusques) (4 pages) Page 39
42-2023-04-19-00003 - Arrêté n°DT-23-0335 portant dérogation aux
dispositions de | article L.411-1 du code de | environnement pour : capture
suivie d_un relâcher immédiat sur place d espèces animales protégées
(amphibiens) (4 pages) Page 44
42_Préf_Préfecture de la Loire / Cabinet
42-2023-04-19-00001 - Arrêté n°DS 2023-606 portant encadrement du
déplacement des supporters du FC Metz à l'occasion du match de football
du 22 avril 2023 opposant l'Association Sportive de St Étienne au FC Metz
(3 pages) Page 49
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Développement Local
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42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
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